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Juillet 2003

Conseil Municipal

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8 - Suspension et reprise de la séance Débat / Conseil municipal / JUILLET 2003

188 - QOC 2003-540 Question de M. Christophe LEKIEFFRE et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris sur l'avenir des berges de la Seine Débat / Conseil municipal / JUILLET 2003

110 - Vœu déposé par le groupe socialiste et radical de gauche en faveur de la dénomination d'une artère Gaston Monnerville Débat / Conseil municipal / JUILLET 2003

34 - 2003, DFAE 10 - DDATC 80 - Stands d'information associative et municipale sur les marchés alimentaires découverts Débat / Conseil municipal / JUILLET 2003

202 - QOC 2003-554 Question de MM. Pierre-Christian TAITTINGER, Claude GOASGUEN, Gérard LEBAN, Christian CABROL, Daniel-Georges COURTOIS, Mmes Véronique BALDINI, Laurence DREYFUSS, Danièle GIAZZI et Laëtitia LOUIS à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police sur le rétablissement d'un système de laisser-passer, afin de réduire les nuisances subies par les riverains du stade du Parc-des-Princes les soirs de matchs ou de manifestations non sportives Débat / Conseil municipal / JUILLET 2003

189 - QOC 2003-541 Question de M. Christophe LEKIEFFRE et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris au sujet du nouveau dispositif sanctionnant le non retour des livres empruntés dans les bibliothèques municipales Débat / Conseil municipal / JUILLET 2003

4 - 2003, DFAE 57 - Compte de gestion de M. le Receveur général des Finances, Trésorier-payeur général de la Région d'Ile-de-France, retraçant les opérations de la Ville de Paris de 2002 Débat / Conseil municipal / JUILLET 2003

26 - 2003, DASCO 134 - Subvention à l'Institut d'études politiques de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention correspondante. - Montant : 15.000 euros Débat / Conseil municipal / JUILLET 2003

132 - Vœu déposé par Mme Danièle POURTAUD, M. Patrick BLOCHE et les membres du groupe socialiste et radical de gauche relatif à l'assurance-chômage des intermittents du spectacle.Vœu déposé par Mmes Nicole BORVO, Catherine GÉGOUT, M. Jean VUILLERMOZ et les membres du groupe communiste concernant les intermittents du spectacle.Vœu de soutien déposé par M. Sylvain GAREL, Mme Isabelle GUIROUS-MORIN et les membres du groupe "Les Verts" aux intermittents du spectacle.Vœu déposé par M. Georges SARRE et les membres du groupe du Mouvement républicain et citoyen relatif aux intermittents du spectacle Débat / Conseil municipal / JUILLET 2003

38 - 2003, DVD 277 - Réalisation de la ligne de tramway Maréchaux sud. - Prononcé par le Conseil de Paris de l'intérêt général de l'opération.2003, DVD 89 - Réalisation de la ligne de Tramway Maréchaux Sud : Approbation de l'avant projet.Proposition de délibération présentée par le groupe U.M.P. relative à l'organisation d'une consultation des Parisiens sur le projet de tramway en rocade sud de Paris.Vœu déposé par MM. Serge BLISKO, Jérôme COUMET et des membres du groupe socialiste et radical de gauche relatif au tramway des Maréchaux sud.Vœu déposé par MM. Serge BLISKO, Jérôme COUMET et des membres du groupe socialiste et radical de gauche relatif à la Petite ceinture ferroviaire Débat / Conseil municipal / JUILLET 2003

218 - QOC 2003-568 Question de Mme Marielle de SARNEZ et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris au sujet de l'entretien des pistes cyclables, notamment dans le 14e arrondissement Débat / Conseil municipal / JUILLET 2003

13 - I - Question d'actualité de Mmes Nicole BORVO, Sophie MEYNAUD et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris relative à l'accueil pour la prochaine rentrée scolaire des enfants qui ont ou auront 3 ans en 2003 Débat / Conseil municipal / JUILLET 2003

168 - QOC 2003-598 Question de MM. Roger MADEC, François DAGNAUD, Daniel MARCOVITCH, Mmes Gisèle STIEVENARD, Halima JEMNI, Colombe BROSSEL et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Maire de Paris au sujet des problèmes d'hygiène rencontrés par plusieurs bibliothèques du 19e arrondissement et des montants prohibitifs des pénalités de retard fixées pour 2003 Débat / Conseil municipal / JUILLET 2003

94 - 2003, SGRI 23 - Subvention à l'association "Médecins du Monde" (18e) pour son projet intitulé "Amélioration de l'efficacité et de la qualité de la prise en charge chirurgicale dans la Bande de Gaza". - Montant : 50.000 euros Débat / Conseil municipal / JUILLET 2003

74 - 2003, DPVI 41 - Politique de la ville. - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention signée avec l'association "Jean-Cotxet", support de l'Equipe de développement local du quartier "Saint-Blaise", Porte de Montreuil (20e) Débat / Conseil municipal / JUILLET 2003

219 - QOC 2003-569 Question de Mme Marielle de SARNEZ et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris sur des solutions d'urgence afin de répondre aux demandes de personnes qui perdent leur logement Débat / Conseil municipal / JUILLET 2003

116 - 2003, DLH 98 - Immeuble communal situé 41 bis, quai de la Loire (147, rue de Crimée) (19e). - Déclassement du domaine public fluvial de la Ville de Paris. - Location par bail à la SOFERIM. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la SOFERIM une convention relative à la participation de ce constructeur au coût d'équipement de la Zone d'aménagement concerté "Bassin de la Villette" (19e) Débat / Conseil municipal / JUILLET 2003

195 - QOC 2003-547 Question de M. Hervé BENESSIANO et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris au sujet des nuisances engendrées par un établissement de restauration rapide installé au métro "La Fourche" (17e) Débat / Conseil municipal / JUILLET 2003

49 - 2003, SG 63 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un contrat de licence de marque portant fabrication, diffusion et vente de produits dérivés dans le cadre de l'opération "Paris-plage 2003" Débat / Conseil municipal / JUILLET 2003

154 - QOC 2003-593 Question de M. Jacques DAGUENET et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris sur le devenir du garage de la Poste, rue Bréguet (11e) et une concertation préalable avant toute décision Débat / Conseil municipal / JUILLET 2003