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Juillet 2003

Conseil Municipal

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114 - 2003, DAUC 93 - Attribution de la dénomination "place Olympe de Gouges" à une place du 3e arrondissement Débat / Conseil municipal / JUILLET 2003

200 - QOC 2003-552 Question de MM. Pierre-Christian TAITTINGER, Claude GOASGUEN, Gérard LEBAN, Christian CABROL, Daniel-Georges COURTOIS, Mmes Véronique BALDINI, Laurence DREYFUSS, Danièle GIAZZI et Laëtitia LOUIS à M. le Maire de Paris au sujet de nombreux dysfonctionnements dans la préparation de la rentrée scolaire 2003-2004 Débat / Conseil municipal / JUILLET 2003

159 - QOC 2003-581 Question de MM. Serge BLISKO, Jérôme COUMET et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Maire de Paris sur les intentions de la Ville concernant l'hôtel d'activités "Tolbiac-Masséna" (13e), et la possibilité d'y implanter un pôle dédié aux biotechnologies Débat / Conseil municipal / JUILLET 2003

95 - 2003, DASCO 137 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Association pour le développement de la lecture et des loisirs (ADELLO) un marché relatif à l'organisation de classes lecture pour les enfants des écoles primaires de Paris en application de l'article 30 du Code des marchés publics Débat / Conseil municipal / JUILLET 2003

125 - Vœu déposé par M. Jean-François BLET et Mme Violette BARANDA relatif à la mise en œuvre d'une Opération programmée d'amélioration thermique du bâtiment "Réhabilitation durable" Débat / Conseil municipal / JUILLET 2003

121 - 2003, DLH 189 - DU 126 - Convention publique d'aménagement conclue le 30 mai 2002 en vue de l'éradication de l'insalubrité. - Location par bail emphytéotique et vente à la S.I.E.M.P. de propriétés communales situées dans le périmètre de la convention Débat / Conseil municipal / JUILLET 2003

7 - 2003, DFAE 117 - Communication de M. le Maire de Paris relative au budget modificatif de la collectivité parisienne de 2003.2003, DFAE 86 - Décision modificative n° 1 d'investissement de la Ville de Paris de 2003. - Budget modificatif de fonctionnement de la Ville de Paris de 2003.2003, DFAE - DRH 88 - Transformations, créations, suppressions d'emplois et répartition par grade de certains corps dans les services municipaux en 2003.2003, DFAE 61 - Budget modificatif de fonctionnement des états spéciaux d'arrondissement de 2003.2003, DMG 49 - Budget modificatif du Service technique des Transports automobiles municipaux pour 2003.2003, DPE 65 - Budget annexe de l'Assainissement de la Ville de Paris. - Décision modificative n° 1 pour l'exercice 2003.2003, DFAE 89 - Communication de M. le Maire de Paris sur les arrêtés d'engagement pris entre le 1er avril et le 13 juin 2003.2003, PP 69 - Budget spécial de la Préfecture de police. - Décision modificative n° 1 de 2003. (Lettre rectificative n° 9).2003, PJEV 90 - Budget modificatif de fossoyage pour l'exercice 2003 Débat / Conseil municipal / JUILLET 2003

122 - 2003, DLH 197 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en oeuvre d'un congé pour vendre dans l'immeuble en copropriété situé 2, square Racan (16e) Débat / Conseil municipal / JUILLET 2003

156 - IV - Questions du groupe socialiste et radical de gauche.QOC 2003-516 Question de M. Pierre CASTAGNOU et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Maire de Paris relative au devenir de la crèche du centre postal Bachelard (14e) Débat / Conseil municipal / JUILLET 2003

185 - QOC 2003-537 Question de M. Christophe LEKIEFFRE et des membres du groupe U.M.P. à M. le Préfet de police relative à certaines nuisances sonores liées aux manifestations Débat / Conseil municipal / JUILLET 2003

119 - 2003, DLH 162 - Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir au dépôt par la S.G.I.M. des demandes de permis de construire et éventuellement de permis de démolir partiel en vue de la réhabilitation permettant de créer 7 logements sociaux de type PLUS sur la parcelle, 21, rue de Provence (9e) Débat / Conseil municipal / JUILLET 2003

77 - 2003, ASES 139 - Subventions de fonctionnement à l'association "Solidarité Sida" (6e). - Montant total : 105.000 euros Débat / Conseil municipal / JUILLET 2003

108 - 2003, DU 139 - Aménagement d'une voie publique dans le site de l'hôpital Broussais (14e). - Approbation des objectifs et des modalités de la concertation préalable relative à la création d'un aménagement de voirie sur le site de l'hôpital Broussais. - Approbation de la participation pour voirie nouvelle et réseaux mise à la charge des propriétaires et constructeurs Débat / Conseil municipal / JUILLET 2003

129 - 2003, DAC 17 - Subvention de fonctionnement à l'association "Ménagerie de verre" (11e). - Montant : 150.000 euros Débat / Conseil municipal / JUILLET 2003

0 - Introduction Débat / Conseil municipal / JUILLET 2003

80 - Vœu déposé par Mme Violette BARANDA et les membres du groupe "Les Verts" sur la CAO relative à l'achat de divers produits destinés à la petite enfance.Vœu de l'Exécutif en réponse au vœu précité Débat / Conseil municipal / JUILLET 2003

169 - V - Questions du groupe U.M.P.QOC 2003-520 Question de M. Michel DUMONT et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris à propos des dommages occasionnés sur le Champ-de-Mars lors du concert organisé le samedi 21 juin 2003 Débat / Conseil municipal / JUILLET 2003

73 - 2003, DPVI 29 - Subventions à des associations créatrices d'emplois d'adultes-relais en complément de celle versée par l'Etat : reconduction du dispositif 2002. - Montant total : 26.244 euros Débat / Conseil municipal / JUILLET 2003

120 - 2003, DLH 174 - Approbation des modalités de consultation pour la passation d'un appel d'offres ouvert, en vue de la mise en conformité de 2 ascenseurs (B et C) dépendant de l'immeuble communal, 42, rue du Louvre (1er). - Approbation des modalités de consultation et d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché.Vœu déposé par M. Jean-François LEGARET, Mme Florence BERTHOUT et M. Alain LE GARREC relatif à la conformité de 2 ascenseurs de l'immeuble communal sis 42, rue du Louvre (1er) Débat / Conseil municipal / JUILLET 2003

6 - 2003, DRH 6 - Statut particulier, classement hiérarchique et échelonnement indiciaire applicables au corps de contrôleur de sécurité de la Commune de Paris Débat / Conseil municipal / JUILLET 2003