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Juillet 2003

Conseil Municipal

Débat

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173 - QOC 2003-525 Question de Mme Roxane DECORTE à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police au sujet de la fermeture, par des élus et militants "Verts", du quartier "Montmartre" (18e) aux voitures le dimanche 22 juin de 10 heures à 18 heures, ce sans aucune autorisation Débat / Conseil municipal / JUILLET 2003

87 - 2003, JS 243 - Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives du 4e arrondissement. - Montant total : 4.100 euros Débat / Conseil municipal / JUILLET 2003

198 - QOC 2003-550 Question de M. René LE GOFF et des membres du groupe U.M.P. à M. le Préfet de police sur les statistiques relatives à la conduite sous emprise de l'alcool ou de stupéfiants pour les premiers mois de l'année Débat / Conseil municipal / JUILLET 2003

83 - 2003, JS 211 - Approbation du principe de passation d'une convention de délégation de service public pour la gestion du centre d'animation qui sera réalisé à l'angle des rues Maurice-Rouvier (n° 10) et Vercingétorix (n° 181-183) (14e) conformément aux dispositions de la loi n° 93-122 du 29 janvier 1993 dite "loi Sapin" codifiée au Code général des collectivités territoriales dans ses articles L. 1411-1 à L. 1411-18 Débat / Conseil municipal / JUILLET 2003

111 - Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif à la dénomination d'un port Fernando Pereira Débat / Conseil municipal / JUILLET 2003

145 - I- Questions du groupe "Les Verts".QOC 2003-517 Question de Mme Marie-Pierre MARTINET et des membres du groupe "Les Verts" à M. le Maire de Paris concernant l'accueil des enfants de 3 ans et plus en maternelle à la rentrée de septembre 2003 Débat / Conseil municipal / JUILLET 2003

82 - 2003, DLH 207 - Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par la R.I.V.P. d'une demande de permis de construire en vue de la réalisation d'un programme mixte comportant environ 100 logements sociaux destinés aux jeunes et aux étudiants ainsi qu'une crèche de 30 berceaux à rez-de-chaussée dans l'immeuble communal situé 193, rue Saint-Charles (15e) Débat / Conseil municipal / JUILLET 2003

61 - Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif à une extension de l'opération "Paris Respire" à la route de ceinture du lac Daumesnil dans le bois de Vincennes Débat / Conseil municipal / JUILLET 2003

63 - 2003, DDATC 99 - Adhésion de la Ville de Paris à l'Association des villes marraines et versement des cotisations afférentes aux années 2002 et 2003 Débat / Conseil municipal / JUILLET 2003

58 - Suspension et reprise de la séance Débat / Conseil municipal / JUILLET 2003

81 - Vœu déposé par M. Jean-François LEGARET, au nom du groupe U.M.P., relatif à la création d'un observatoire de la Petite enfance Débat / Conseil municipal / JUILLET 2003

194 - QOC 2003-546 Question de M. Hervé BENESSIANO et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris concernant le devenir du cabanon sis au regard du 3, place Charles-Fillion (17e) Débat / Conseil municipal / JUILLET 2003

175 - QOC 2003-527 Question de M. Michel BULTÉ et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris relative à la commémoration de l'Appel du 18 juin dans le 19e arrondissement Débat / Conseil municipal / JUILLET 2003

3 - Election d'un président de séance Débat / Conseil municipal / JUILLET 2003

130 - 2003, DAC 136 - Subvention de fonctionnement à l'association "Paris Mouff' Théâtre" pour le fonctionnement du Théâtre Mouffetard (5e). - Montant : 281.921 euros Débat / Conseil municipal / JUILLET 2003

131 - 2003, DAC 233 - Subvention d'équipement exceptionnelle à l'association "Théâtres de la Cartoucherie" (12e). - Montant : 11.480 euros.Vœu déposé par M. Christophe NAJDOVSKI relatif à une subvention versée au "Théâtre de la Cartoucherie" Débat / Conseil municipal / JUILLET 2003

142 - Clôture de la séance Débat / Conseil municipal / JUILLET 2003

203 - QOC 2003-555 Question de MM. Pierre-Christian TAITTINGER, Claude GOASGUEN, Gérard LEBAN, Christian CABROL, Daniel-Georges COURTOIS, Mmes Véronique BALDINI, Laurence DREYFUSS, Danièle GIAZZI et Laëtitia LOUIS à M. le Maire de Paris au sujet d'une réglementation sur l'utilisation de voituriers par les restaurants parisiens Débat / Conseil municipal / JUILLET 2003

92 - 2003, JS 383 - Approbation du principe de passation d'un contrat de délégation de service public pour la gestion du Palais omnisports de Paris-Bercy (12e) conformément aux dispositions de la loi n° 93-122 du 29 janvier 1993, modifiée, codifiée au Code général des collectivités territoriales dans ses articles L. 1411-1 à L. 1411-18.Vœu déposé par l'Exécutif tendant à ce que la Maire du 12e arrondissement soit associée à l'ensemble de la procédure de délégation de service public.Vœu déposé par Mme Sandrine MAZETIER et les élu(e)s du 12e arrondissement relatif au contrat de délégation de service public pour la gestion du Palais omnisports de Paris-Bercy (12e) Débat / Conseil municipal / JUILLET 2003

18 - VI - Question d'actualité de M. BERTHAULT, au nom du groupe U.M.P., à M. le Maire de Paris relative à la situation d'AIRPARIF Débat / Conseil municipal / JUILLET 2003