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Juillet 2003

Conseil Municipal

Débat

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2 - Adoption de comptes rendus Débat / Conseil municipal / JUILLET 2003

59 - 2003, PJEV 63 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des marchés sur appel d'offres pour les travaux d'aménagement du square et la mission d'ordonnancement, de pilotage et de coordination des travaux en vue de la restructuration et l'extension du square Léon Frapié (20e) Débat / Conseil municipal / JUILLET 2003

223 - QOC 2003-573 Question de M. Yves POZZO di BORGO et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris à propos des procédures établies pour la Ville pour le prix de la "meilleure baguette de la Ville de Paris" Débat / Conseil municipal / JUILLET 2003

29 - 2003, DAEE 17 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l'Office de tourisme et des congrès de Paris. - Subvention de fonctionnement à ladite association. - Montant : 3.560.000 euros Débat / Conseil municipal / JUILLET 2003

98 - Vœu déposé par M. Jacques DAGUENET et les membres de la majorité municipale du 11e arrondissement concernant la rentrée scolaire Débat / Conseil municipal / JUILLET 2003

50 - Vœu déposé par Mmes KUSTER et DOUVIN, au nom du groupe U.M.P., relatif à l'amplitude d'ouverture des parcs publics de stationnement de Paris Débat / Conseil municipal / JUILLET 2003

212 - QOC 2003-562 Question de M. Jean-François PERNIN et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris relative aux projets de la Ville en matière de développement de l'accueil fluvial Débat / Conseil municipal / JUILLET 2003

55 - Vœu déposé par MM. Pierre-Christian TAITTINGER, Gérard LEBAN et les membres du groupe U.M.P. relatif à la création de parcs de stationnement dans le 16e arrondissement Débat / Conseil municipal / JUILLET 2003

136 - 2003, DAC 254 - Acquisition d'une oeuvre d'art pour le musée Carnavalet Débat / Conseil municipal / JUILLET 2003

199 - QOC 2003-551 Question de Mme Laurence DOUVIN et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris à propos de la possibilité d'ouvrir un stand d'informations municipales dans un marché couvert Débat / Conseil municipal / JUILLET 2003

32 - 2003, DFAE 90 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la R.A.T.P. une convention relative aux travaux d'étanchéité de la station de métro Cité.Vœu déposé par M. Jean-François LEGARET, Mme Florence BERTHOUT, MM. Christophe LEKIEFFRE, Jack-Yves BOHBOT, Laurent DOMINATI, Jean TIBERI, Mme Marie-Chantal BACH, M. Jean-Charles BARDON, Mme Geneviève BERTRAND, M. Jean-Pierre LECOQ et les membres des groupes Union pour la démocratie française et U.M.P. relatif au marché aux Fleurs.Vœu déposé par MM. Laurent DOMINATI, Jean-François LEGARET et les membres du groupe U.M.P. relatif à la requalification des abords du marché aux Fleurs de l'île de la Cité et aux travaux entrepris à la station Cité Débat / Conseil municipal / JUILLET 2003

183 - QOC 2003-535 Question de M. Christian LE ROUX et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris au sujet des difficultés rencontrées par le 7e arrondissement en matière de logement social et de solutions urgentes et moins onéreuses afin de remédier aux situations les plus difficiles Débat / Conseil municipal / JUILLET 2003

210 - QOC 2003-560 Question de M. Eric AZIÈRE et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris relative aux statistiques sur les logements sociaux neufs depuis mars 2001 et à leur type de financement Débat / Conseil municipal / JUILLET 2003

103 - 2003, DU 119 - Mise en valeur du quartier "des Halles". - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention tripartite avec la R.A.T.P. et la Société civile du Forum des Halles dans l'objectif d'aboutir à la définition d'un projet partagé sur le quartier des Halles. - Acceptation par la Ville de Paris d'un fonds de concours de la R.A.T.P. et de la Société civile du Forum des Halles en vue de la prise en compte de leurs contraintes et de leurs objectifs dans les études conduites sur le quartier des Halles. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention de mandat d'études préalables 2002 DAUC 178 signée avec la "S.E.M. Centre" le 24 février 2003. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de maîtrise d'ouvrage avec le Président du Conseil général de Paris et de solliciter les cofinancements régionaux pour ce projet Débat / Conseil municipal / JUILLET 2003

53 - Vœu déposé par M. Christophe NAJDOVSKI et les membres du groupe "Les Verts" relatif au zonage de la tarification des transports en commun dans les bois parisiens Débat / Conseil municipal / JUILLET 2003

89 - 2003, JS 299 - Subvention annuelle de fonctionnement à une association sportive du 1er arrondissement. - Montant : 3.700 euros.Vœu déposé par M. Jean-François LEGARET, Mme Florence BERTHOUT et M. Alain LE GARREC relatif à la subvention de l'association "Judo Paris Centre" Débat / Conseil municipal / JUILLET 2003

36 - Vœu déposé par le groupe socialiste et radical de gauche relatif aux locaux du C.N.D.P.Vœu déposé par le groupe U.M.P. relatif aux locaux du C.N.D.P Débat / Conseil municipal / JUILLET 2003

205 - QOC 2003-557 Question de MM. Pierre-Christian TAITTINGER, Claude GOASGUEN, Gérard LEBAN, Christian CABROL, Daniel-Georges COURTOIS, Mmes Véronique BALDINI, Laurence DREYFUSS, Danièle GIAZZI et Laëtitia LOUIS à M. le Maire de Paris relative aux travaux indispensables au bon fonctionnement et à la sécurité du conservatoire municipal Francis Poulenc (16e) Débat / Conseil municipal / JUILLET 2003

228 - QOC 2003-515 Question du Conseil du 15e arrondissement à M. le Maire de Paris sur l'inclusion des travaux de réalisation "d'oreilles" pour les passages piétons dans le budget 2003 de la Ville Débat / Conseil municipal / JUILLET 2003

15 - III - Question d'actualité du groupe du Mouvement républicain et citoyen à M. le Préfet de police relative à la mise en œuvre du plan "Ville-Vie-Vacances" Débat / Conseil municipal / JUILLET 2003