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Juillet 2004

Conseil Général

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6 - 2004, DF 13 G - Individualisation des autorisations de programme votées à la décision modificative n° 2 du budget d'investissement pour l'exercice 2004 Débat / Conseil général / JUILLET 2004

7 - 2004, DF-DRH 9 G - Transformations, créations, suppressions d'emplois et répartition par grade de certains corps dans les services départementaux au titre de 2004 Débat / Conseil général / JUILLET 2004

25 - Liste des membres présents Débat / Conseil général / JUILLET 2004

11 - 2004, DDEE 38 G - Subvention à l'association "Carrefours pour l'emploi" : organisation du forum "Paris pour l'emploi 2004". - Montant : 100.000 euros Débat / Conseil général / JUILLET 2004

3 - 2004, DF 10-1-2° G - Budget modificatif de fonctionnement du Département de Paris de 2004. - Décision modificative n° 2 d'investissement du Département de Paris de 2004 Débat / Conseil général / JUILLET 2004

20 - Adoption, par un vote global d'approbation, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription Débat / Conseil général / JUILLET 2004

G - DDEE 36 G - Autorisation donnée à la RIVP de déposer un permis de construire, un permis de démolir et toutes demandes d'autorisations nécessaires pour la réalisation de locaux d'activités économiques dans l'immeuble communal situé 24 rue de l'Est (20ème) - Location par bail emphytéotique à la RIVP en vue de la mise en œuvre de ce programme d'activités. - Attribution d'une subvention d'investissement de 250.000 euros à la RIVP. - Octroi de la garantie du Département de Paris, à hauteur de 50 %, pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt bancaire à contracter par la RIVP. MM. Christian SAUTTER et Jean-Yves MANO, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2004 [2004 DLH 3]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de fixer le montant de la dotation pour 2004 des centres associatifs de planification et d'éducation familiale. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2004 [2004 ASES 203]

G - Création du Fonds du Département de Paris pour la protection de l'enfance. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2004 [2004 ASES 253]

G - Engagement de la procédure d'appel d'offres ouvert européen pour les contrats d'assurance Département de Paris au 1er janvier 2005. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2004 [2004 DF 16]

G - Admission en non-valeurs et remises gracieuses d'anciennes créances départementales irrécouvrables présentées au cours de l'exercice 2004. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2004 [2004 DF 15]

G - Subvention de fonctionnement à l'Union des Conseillers Généraux de France (U.C.G.F.). M. Pierre MANSAT, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2004 [2004 DDATC 55]

G - Adhésion du Département de Paris à l'Assemblée des Départements de France (A.D.F.) et versement de la cotisation 2004. M. Pierre MANSAT, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2004 [2004 DDATC 54]

G - Autorisation donnée à la Régie Immobilière de la Ville de Paris de signer un marché public de travaux d'injection dans les sous-sols à réaliser dans le cadre de la 2e tranche de la restructuration du lycée-collège Jacques DECOUR, 12 avenue Trudaine (9e). M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2004 [2004 DASCO 47]

G - Subvention de fonctionnement de 2.000 euros attribuée à l'association "Clair Obscur, une autre vision pour la culture" située 2, rue Gervex (17e), au titre de l'année 2003. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2004 [2004 ASES 146]

G - Attribution d'une participation départementale pour 2004 de 60.000 euros à l'association "S.O.S. Drogue International" (3e) pour son centre le "Kaléidoscope". - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec ladite association. M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2004 [2004 ASES 258]

G - Subvention à l'association "La Clairière" (2e). M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2004 [2004 DDEE 37]

e des membres présents Déliberation / Conseil général / JUILLET 2004 [2004 DRH 6]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l'Association Nationale de Prévention en Alcoologie et Addictologie (ANPAA) portant attribution d'une subvention pour l'exercice 2004. M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2004 [2004 ASES 88]

G - Individualisation des autorisations de programme votées à la décision modificative n° 2. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2004 [2004 DF 13]