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Juillet 2004

Conseil Général

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G - Attribution d'une subvention de fonctionnement de 116.000 euros à l'association "S.O.S. Drogue International" (3e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec ladite association une convention portant attribution d'une subvention de fonctionnement. M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2004 [2004 ASES 180]

G - Permanences d'accueil de demandeurs d'emploi dans les Mairies des 3ème et 4ème arrondissements : association A.D.D.E.L. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2004 [2004 DDEE 26]

G - Attribution d'une subvention de fonctionnement de 8.009 euros à l'association "Prévention Santé" dont le siège social est situé au 31, rue de la Folie Régnault (11e). M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2004 [2004 ASES 189]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant n° 1 au marché de travaux n° 03/27-115 signé avec la société RENOVER SAS, en vue de la restructuration du collège départemental Jean Moulin 75, rue d'Alésia (14e). M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2004 [2004 DPA 52]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant à la convention signée le 11 décembre 2002 avec l'association "Safe" en vue de l'attribution d'une subvention de fonctionnement. M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2004 [2004 ASES 113]

G - Approbation du compte administratif et du compte de gestion des établissements départementaux pour l'exercice 2003. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2004 [2004 ASES 255]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer le 1er avenant fixant les conditions d'attribution d'une participation aux charges de fonctionnement du Centre "Les Petites Victoires" géré par l'Association au Service des Autistes et de la Pédagogie (ASAP) d'un montant de 121.102 euros au titre de l'année 2004. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2004 [2004 ASES 207]

G - Subvention de fonctionnement de 1.440 euros attribuée à l'association "Groupe Jean XXIII Saint-Merri" située 8, rue du Cloître-Saint-Merri (4e) (n° SIPA : D07413). Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2004 [2004 ASES 83]

G - Programme départemental d'insertion. Politique de la Ville. Attribution d'une subvention de fonctionnement de 3.049 euros à l'association "Les Ateliers du Chaudron", 31, passage de Ménilmontant (11e). Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2004 [2004 ASES 174]

G - Attribution d'une participation financière de 10.000 euros à l'association "P.H.A.R.E. - Pour l'Harmonie des Relations Enfants-Parents", située au 13, rue Caumartin (9e), pour le fonctionnement de son espace d'accueil, au titre de l'exercice 2004. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2004 [2004 ASES 225]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l'association "Alliance pour la vie - Etablissement Accueil Abritoit" (20e) en vue de l'attribution d'une subvention de fonctionnement. M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2004 [2004 ASES 165]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant de transfert au marché de maîtrise d'œuvre signé avec la S.C.P.A. Bret-Demians-Herbert et Parica International S.A.R.L. cotraitant, relatif à la restructuration, l'extension et la construction de locaux pour la création d'une agence de l'Aide sociale à l'Enfance sise 8 et 8 bis, rue Ravon 92340 Bourg-la-Reine. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2004 [2004 DPA 54]

G - Voeu relatif à une aide financière du Département de Paris en faveur de l'association gestionnaire de la péniche "Le Fleuron" amarrée au port de Javel (15e). Déliberation / Conseil général / JUILLET 2004 [2004 V 9]

G - Subvention de fonctionnement d'un montant de 13.643 euros attribuée à l'association "Art, Culture et Tourisme Internationaux des sourds" (A.C.T.I.S.), située 77, rue Dunois (13e). Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2004 [2004 ASES 130]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant n° 2 à la convention signée avec le Groupement d'Intérêt Public "Samu Social de Paris" (12e) en vue de l'attribution d'une subvention de fonctionnement. M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2004 [2004 ASES 175]

G - Subvention à l'association "Carrefours pour l'Emploi" : organisation du Forum "Paris pour l'Emploi 2004". M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2004 [2004 DDEE 38]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de résilier les conventions du 5 avril 2004 avec l'association AGORANOV et du 9 décembre 2002 avec l'Ecole nationale Supérieure des Télécommunications et de signer une convention d'objectifs pour la période 2004-2006 avec les associations PARIS BIOTECH, AGORANOV, avec l'Ecole nationale Supérieure des Télécommunications et Paris Innovation (Agence Paris Développement) entraînant l'attribution d'une subvention de fonctionnement au titre de l'exercice 2004. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2004 [2004 DDEE 22]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer l'avenant n° 2 à la convention de financement établie pour trois ans avec l'association "Olga Spitzer" pour le service "Espace Famille Médiation" qu'elle gère au 5-13, rue Sibuet (12e). Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2004 [2004 ASES 161]

G - Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2004 [2004 R. 14]

G - Attribution d'une participation de fonctionnement de 122.000 euros pour 2004 à l'association "Coordination Toxicomanies 18" sise 87, rue Marcadet (18e) au titre de la coordination des actions de lutte contre la toxicomanie dans le 18e arrondissement. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant à la convention signée avec l'association "Coordination Toxicomanies 18" en vue de l'attribution d'une participation de fonctionnement. M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2004 [2004 ASES 188]