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G - Budget modificatif n° 2 de fonctionnement du Département de Paris pour 2004. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2004 [2004 DF 10-2°]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'Association régionale contre l'exclusion par l'insertion et l'emploi (ARCIE) (1er), une convention visant l'insertion professionnelle d'allocataires parisiens du R.M.I. anciens toxicomanes. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2004 [2004 DDEE 32]

G - Autorisation à M. Le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire une convention pluriannuelle de partenariat 2004-2006 avec l'association "Silicon Sentier", et octroyant une subvention de fonctionnement. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2004 [2004 DDEE 33]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de conclure avec l'Etat un avenant à la convention du 22 avril 1998 de développement d'activités pour l'emploi des jeunes relative à l'aide aux démarches et à la solidarité, pour le transfert d'activités correspondant à 10 postes d'emplois-jeunes d'adjoints éducatifs. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2004 [2004 DDEE 25]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention annuelle fixant les conditions d'attribution d'une subvention de fonctionnement de 121.275 euros et une convention pluriannuelle fixant les conditions d'attribution d'une subvention d'investissement de 28.725 euros à l'association "Le Relais", 3, rue Paul-Gauguin à Corbeil-Essonne. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2004 [2004 ASES 191]

G - Fixation de la participation financière du Département de Paris au fonctionnement de l'association "Le Mouvement ATD Quart Monde", 33, rue Bergère (9e), au titre de l'exercice 2004. Mmes Pénélope KOMITÈS et Mylène STAMBOULI, rapporteures. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2004 [2004 ASES 222]

G - Politique de la Ville - Programme Départemental d'Insertion - Soutien au secteur associatif (année 2004). M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2004 [2004 DDEE 31-2°]

G - Modification du statut particulier applicable au corps des cadres de santé du Département de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2004 [2004 DRH 6]

G - Fixation des participations financières du Département de Paris attribuées dans le cadre des conventions, au titre de l'exercice 2004, ainsi que les soldes au titre des exercices 2003 pour le fonctionnement des services de prévention de la maltraitance à enfant, gérés par 3 associations : Olga Spitzer pour SOS Familles en Péril ; Centre Français de Protection de l'Enfance pour CAP Alésia ; Centre de Recherche et d'Innovation dans le Champ Social (CRICS). Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2004 [2004 ASES 243]

G - Attribution d'une subvention de 7.000 euros pour l'exercice 2004 à l'association "Alcool Assistance - La Croix d'Or" sise 10, rue des Messageries (10e). M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2004 [2004 ASES 178]

G - Adhésion du Département de Paris à l'Observatoire Régional des Déchets d'Ile de France (O.R.D.I.F.) en 2003 et 2004. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2004 [2004 DPE 32]