Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Juillet 2004

Conseil Municipal

Déliberation

Résultats de votre recherche

Approbation du principe et des modalités de travaux de signalisation sécurité complémentaire de la voirie souterraine des Halles. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de travaux correspondant. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2004 [2004 DVD 156-1°]

Intégration - Attribution de subventions à huit associations menant des actions spécifiques pour favoriser l'intégration des étrangers vivant à Paris. Mme Kédija BOURCART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2004 [2004 DPVI 32]

Convention-cadre relative à l'occupation du domaine public non routier de la Ville de Paris par la société "Erenis". M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2004 [2004 DF 34]

Location par bail emphytéotique à la "SEM-Paris-Centre" de l'immeuble communal situé 15, rue de Richelieu (1er). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2004 [2004 DLH 153]

Approbation du principe de réalisation des travaux de réhabilitation du Carreau du Temple afin de constituer un grand équipement de proximité à usage sportif et culturel situé au 4, rue Eugène Spuller, 3x rue Dupetit-Thouars, 2 rue Perrée, 25 rue de Picardie - 75003 Paris.- Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer les deux marchés de prestations intellectuelles préalables. M. Pascal CHERKI et M. Christophe GIRARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2004 [2004 DPA 187]

Autorisation à M. le Maire de Paris de poursuivre la mise en œuvre de l'opération "Paris Jeunes Vacances". Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2004 [2004 JS 348]

Prolongation de la convention de délégation de service public pour la gestion du Palais omnisports de Paris-Bercy (8, boulevard de Bercy - 12e arr.) et autorisation à M. le Maire de Paris de signer l'avenant de prolongation avec le délégataire (Société anonyme d'exploitation du Palais omnisports de Paris-Bercy). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2004 [2004 JS 427]

Création du jardin de la ZAC "Didot" (14e). - Convention passée avec la SEMEA-15 fixant les modalités de prise en charge des travaux de remise en état des murs mitoyens. - Appel d'offres ouvert pour la réalisation des travaux de jardin. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2004 [2004 PJEV 30]

Autorisation à M. le Maire de Paris à signer une convention annuelle avec le "Comité des Fêtes et de la Solidarité du 13e arrondissement", 11, avenue Léon-Bollée (13e). - Attribution de la subvention correspondante. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2004 [2004 DDATC 83]

Location par bail emphytéotique à la S.E.M.E.A. 15 de la propriété communale située 139-141, rue Castagnary - 109, rue Brancion (15e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2004 [2004 DLH 150]

Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives du 18e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2004 [2004 JS 261]

Approbation du principe et des modalités du versement de subventions exceptionnelles aux coopératives scolaires pour la prise en charge de menus frais exposés par les écoles maternelles et élémentaires de la Ville de Paris, relevant de zones et réseaux d'éducation prioritaire. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2004 [2004 DASCO 123]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché pour l'organisation de l'opération Centres Equestres dans Paris durant l'automne 2004. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2004 [2004 JS 357]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 15 conventions de partenariat pour l'opération "Paris Plage". M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2004 [2004 DGIC 14]

Subvention à l'Association des Naturistes de Paris. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2004 [2004 JS 391]

Approbation du principe et des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres ouvert, ou négocié après appel d'offres infructueux, pour la réfection de l'étanchéité de la terrasse de la halle béton abritant les ateliers et le remisage de véhicules et bennes à ordures ménagères du garage situé 33, rue du Port, 93300 Aubervilliers. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2004 [2004 DPE 79]

Subvention de fonctionnement de 800 euros au Comité d'Entente des Associations d'Anciens Combattants et Victimes de Guerre du 19ème arrondissement, 20 rue Edouard Pailleron 75019. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2004 [2004 ASES 170]

Compte de gestion pour l'exercice 2003 du budget annexe du fossoyage rendu par le Receveur général des Finances, Trésorier-Payeur général de la Région Ile-de-France. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2004 [2004 PJEV 74]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un marché de service de représentation juridique, en application de l'article 30 du Code des marchés publics. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2004 [2004 AJ 10]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "la ligue de l'enseignement Fédération de Paris" (19e). - Attribution d'une subvention correspondante. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2004 [2004 JS 349]