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Juillet 2004

Conseil Municipal

Déliberation

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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 de transfert au marché n° 03 13 058 de fourniture et livraison de divers mobiliers de bureau "système ébénisterie" destinés aux services de la Ville de Paris souscrit avec la SA ATAL. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2004 [2004 DMG 39]

Fixation du programme limitatif de l'épreuve C de sous-admissibilité du concours organisé au titre de l'année 2005 pour l'accès au corps des professeurs de la Ville de Paris (discipline : arts plastiques dans les classes de niveau élémentaire des écoles de la Ville de Paris). M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2004 [2004 DRH 56]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant de transfert au marché n° 75 056 02 80 013 souscrit avec la société PIERRON ENTREPRISE SA. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2004 [2004 DASCO 61]

Attribution de subventions à trois associations menant des actions spécifiques pour favoriser l'intégration des étrangers vivant à Paris. Mme Khédija BOURCART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2004 [2004 DPVI 26]

Autorisation de céder à la S.I.E.M.P. les biens communaux du 4e arrondissement conformément à la convention publique d'aménagement du 30 mai 2002 et l'avenant n° 1 du 26 décembre 2003. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2004 [2004 DU 97-2°]

Approbation des modalités de lancement d'un appel d'offres ouvert concernant le transport par voie aérienne, en 10 lots cumulables, des personnels de la Ville de Paris et de leurs bagages en fret, se rendant en congés bonifiés dans les départements d'outre-mer ainsi que de leurs ayants droit dont le voyage est pris en charge par l'Administration, pour une période qui prendra effet à compter de la date de notification des marchés jusqu'au 31 mars 2006, renouvelables deux fois par période annuelle (du 1er avril au 31 mars) et par reconduction jusqu'au 31 mars 2008. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2004 [2004 DRH 55]

Subventions annuelles de fonctionnement aux Associations Sportives du 12ème arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2004 [2004 JS 255]

Subventions à plusieurs associations étudiantes pour soutenir leurs projets collectifs et citoyens. M. David ASSOULINE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2004 [2004 DASCO 48]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association Aide aux victimes XVIII ème une convention annuelle d'objectifs.- Attribution de la subvention correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2004 [2004 DPP 4]

Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer, à l'association Fédération musicale de Paris, dont le siège social est situé 181, avenue de Choisy (13e), une subvention de fonctionnement, au titre de ses activités en 2004. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2004 [2004 DAC 151]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de partenariat avec l'Immobilière 3F pour la sécurisation de logements sociaux prioritairement situés dans les quartiers Politique de la ville et les secteurs GPRU, et versement d'une subvention de fonctionnement. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2004 [2004 DPP 25]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention entre l'Etat, l'ANAH et la Ville de Paris, relative à l'Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH) "Arts et Métiers" (3e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2004 [2004 DLH 165]

Subvention à l'Association Judo Amicale des Orteaux - (A.J.A) (20e). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2004 [2004 JS 220]

Subventions annuelles de fonctionnement à des associations sportives parisiennes dont l'activité s'exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2004 [2004 JS 240]

Subvention à l'association "Comité d'Action Sociale et d'Animation du 14e arrondissement", 26, rue Mouton-Duvernet (14e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2004 [2004 DDATC 93]

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un appel d'offres ouvert pour la maintenance multitechnique des locaux du poste central d'exploitation de la circulation "Lutèce", et de souscrire le marché en résultant. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2004 [2004 DVD 205]

Inscription de recette et approbation d'un projet de convention entre la Ville de Paris et la Caisse d'Allocations Familiales de Paris relatif aux modalités d'attribution d'une subvention allouée au titre de l'Aide Exceptionnelle à l'Investissement pour la réalisation d'une halte-garderie de 25 places au 2 rue Gabrielle à Paris 18ème arrondissement. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2004 [2004 ASES 92]

Subvention de fonctionnement à l'association "Eclaireuses Eclaireurs Israélites de France" (7e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2004 [2004 JS 337]

Inscription de recette et approbation d'un projet de convention entre la Ville de Paris et la Caisse d'Allocations Familiales de Paris relatif aux modalités d'attribution d'une subvention allouée au titre de l'Aide exceptionnelle à l'investissement pour la restructuration et réalisation d'une crèche collective (60 places dont 10 créées) et d'une halte-garderie (15 places) au 3 rue de la Solidarité (19e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2004 [2004 ASES 93]

Subvention à l'association "Les Quatre Horizons" 9, rue Sainte-Marthe (10e) dans le cadre de la politique de la ville. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2004 [2004 JS 324]