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Juillet 2004

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Débat

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174 - QOC 2004-391 Question de M. Jean-François PERNIN et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Préfet de police concernant la gêne occasionnée par le stationnement de camions et camionnettes ventouses place de la Nation et dans les quartiers "Bercy" et "Gare de Lyon" (12e) et des mesures envisagées pour y remédier Débat / Conseil municipal / JUILLET 2004

92 - 2004, DVD 209 - Subvention à l'association "Vélo Cité" (16e). - Montant : 3.000 euros Débat / Conseil municipal / JUILLET 2004

78 - Vœu déposé par les groupes "Les Verts", communiste et socialiste et radical de gauche relatif à Cesare BATTISTI Débat / Conseil municipal / JUILLET 2004

37 - 2004, JS 188 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Stade olympique de Paris". - Subvention correspondante. - Montant : 16.700 euros Débat / Conseil municipal / JUILLET 2004

69 - 2004, DAC 271 - Subvention de fonctionnement à l'association "Compagnie Catherine Brieux" (13e). - Montant : 20.000 euros Débat / Conseil municipal / JUILLET 2004

164 - QOC 2004-450 Question de MM. Jacques TOUBON, René LE GOFF et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris à propos du marché couvert Saint-Quentin (10e) Débat / Conseil municipal / JUILLET 2004

3 - 2004, DU 121 - Attribution de la dénomination "esplanade Jacques Chaban-Delmas" au terre-plein central de l'avenue de Breteuil situé dans le 7e arrondissement de Paris.2004, DU 42 - Attribution de la dénomination "avenue Benoît Frachon" à une partie de l'avenue Léon Gaumont située dans le 20e arrondissement de Paris.2004, DU 122 - Attribution de la dénomination "place Jean Pronteau" à une place du 14e arrondissement de Paris.2004, DU 131 - Attribution de la dénomination "place Joseph Epstein" à une place située dans le 20e arrondissement de Paris Débat / Conseil municipal / JUILLET 2004

119 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans un jury d'architecture (suite) Débat / Conseil municipal / JUILLET 2004

25 - Vœu déposé par M. Georges SARRE et les membres du groupe du Mouvement républicain et citoyen concernant la privatisation d'E.D.F.-G.D.F Débat / Conseil municipal / JUILLET 2004

123 - Liste des membres présents Débat / Conseil municipal / JUILLET 2004

84 - Vœu déposé par Mme Marie-Pierre MARTINET, MM. Patrick BLOCHE, Jean VUILLERMOZ et les membres des groupes "Les Verts", socialiste et radical de gauche et communiste, relatif à l'évolution des systèmes et logiciels informatiques au sein de la Ville et du Département de Paris Débat / Conseil municipal / JUILLET 2004

149 - QOC 2004-435 Question de M. Jean-Pierre LECOQ à M. le Maire de Paris relative aux difficultés de recruter des assesseurs pour les scrutins Débat / Conseil municipal / JUILLET 2004

99 - Vœu déposé Mme KALCK et les membres du groupe socialiste et radical de gauche relatif à la lutte contre la pollution et ses ravages humains et matériels Débat / Conseil municipal / JUILLET 2004

51 - Mise en valeur du quartier "des Halles" Débat / Conseil municipal / JUILLET 2004

173 - II - Questions du groupe Union pour la démocratie française.QOC 2004-390 Question de M. Jean-François PERNIN et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris sur les actions entreprises par la Ville de Paris pour lutter contre les dérives sectaires Débat / Conseil municipal / JUILLET 2004

118 - Adoption par un vote d'ensemble de l'Assemblée des projets de délibération n'ayant pas donné lieu à inscription Débat / Conseil municipal / JUILLET 2004

44 - Vœu déposé par MM. Jérôme COUMET, Claude DARGENT et les membres du groupe socialiste et radical de gauche relatif au modèle de candélabre "Flore" Débat / Conseil municipal / JUILLET 2004

72 - 2004, SG 76 - Subvention de fonctionnement à la S.A.R.L. "Studio Galande" (5e). - Montant : 30.000 euros Débat / Conseil municipal / JUILLET 2004

46 - Vœu déposé par Mme Anne HIDALGO, MM. Patrick BLOCHE, Pierre CASTAGNOU, Mmes Lyne COHEN-SOLAL, Danièle POURTAUD et les membres du groupe socialiste et radical de gauche concernant l'attribution du nom d'Etienne Roda-Gil à une école ou à un centre d'animation dans le 14e arrondissement Débat / Conseil municipal / JUILLET 2004

180 - QOC 2004-397 Question de Mme Elisabeth de FRESQUET et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris concernant le nombre de places de stationnement supprimées pour chaque arrondissement suite à des projets de voirie Débat / Conseil municipal / JUILLET 2004