Paris Politiques
> Conseil de Paris
> Débats et délibérations
Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE
Juillet 2004
Supprimer
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)
> Conseil municipal (198)
> Conseil général (26)
> Type de document (Débat / Délibération)
Débat
Supprimer
Résultats de votre recherche
Classer par
pertinence
|
plus récent > plus ancien
|
plus ancien > plus récent
résultats par page
5
10
20
50
100
...
2
3
4
5
6
7
8
9
10
11
12
haut
50 - Suspension et reprise de la séance
Débat / Conseil municipal / JUILLET 2004
15 - IV - Question d'actualité posée par Mme Elisabeth de FRESQUET et les membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris sur le nombre d'autocars de tourisme à Paris
Débat / Conseil municipal / JUILLET 2004
166 - QOC 2004-453 Question de Mme Edwige ANTIER et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris sur les travaux envisagés dans les établissements scolaires pour protéger les enfants en cas de canicule durant l'été 2004
Débat / Conseil municipal / JUILLET 2004
193 - QOC 2004-409 Question de Mme Anne KALCK et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Préfet de police sur la participation des parents délégués de l'école Eblé aux visites de sécurité
Débat / Conseil municipal / JUILLET 2004
Classer par
pertinence
|
plus récent > plus ancien
|
plus ancien > plus récent
résultats par page
5
10
20
50
100
...
2
3
4
5
6
7
8
9
10
11
12
haut
