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Juillet 2004

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Débat

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6 - 2004, DF 13 G - Individualisation des autorisations de programme votées à la décision modificative n° 2 du budget d'investissement pour l'exercice 2004 Débat / Conseil général / JUILLET 2004

7 - 2004, DF-DRH 9 G - Transformations, créations, suppressions d'emplois et répartition par grade de certains corps dans les services départementaux au titre de 2004 Débat / Conseil général / JUILLET 2004

25 - Liste des membres présents Débat / Conseil général / JUILLET 2004

11 - 2004, DDEE 38 G - Subvention à l'association "Carrefours pour l'emploi" : organisation du forum "Paris pour l'emploi 2004". - Montant : 100.000 euros Débat / Conseil général / JUILLET 2004

3 - 2004, DF 10-1-2° G - Budget modificatif de fonctionnement du Département de Paris de 2004. - Décision modificative n° 2 d'investissement du Département de Paris de 2004 Débat / Conseil général / JUILLET 2004

20 - Adoption, par un vote global d'approbation, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription Débat / Conseil général / JUILLET 2004

145 - QOC 2004-431 Question de Mme Dominique BAUD et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris relative à la poursuite des travaux sur les trottoirs de l'avenue Félix-Faure (15e) Débat / Conseil municipal / JUILLET 2004

10 - Dépôt de questions d'actualité Débat / Conseil municipal / JUILLET 2004

30 - 2004, DASCO 35 - Subventions au Centre régional des oeuvres universitaires et scolaires (CROUS) et à la Cité internationale universitaire de Paris (CIUP) pour la mise en place de cellules d'accueil des étudiants étrangers. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les conventions correspondantes. - Montant total : 110.000 euros Débat / Conseil municipal / JUILLET 2004

192 - QOC 2004-408 Question de M. Serge BLISKO, Mme Anne-Christine LANG, M. Jérôme COUMET et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Préfet de police sur la décision prise de mettre la rue Albert en double sens (13e) Débat / Conseil municipal / JUILLET 2004

165 - QOC 2004-451 Question de M. François LEBEL à M. le Maire de Paris sur les nuisances provoquées par les signaux sonores destinés aux personnes aveugles et implantés sur certains feux de signalisation de la voirie parisienne Débat / Conseil municipal / JUILLET 2004

136 - QOC 2004-422 Question de MM. Pierre-Christian TAITTINGER, Claude GOASGUEN, Gérard LEBAN, Christian CABROL, Daniel-Georges COURTOIS, Mmes Véronique BALDINI, Laurence DREYFUSS, Danièle GIAZZI et Laëtitia LOUIS à M. le Maire de Paris sur le projet d'instaurer le vote électronique lors des consultations électorales Débat / Conseil municipal / JUILLET 2004

90 - 2004, DVD 139 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d'occupation du domaine public fluvial durant l'exécution des travaux de construction de la passerelle "Bercy-Tolbiac" (12e et 13e), et un protocole préalable à la superposition de gestion du domaine public fluvial occupé par la passerelle Débat / Conseil municipal / JUILLET 2004

121 - Clôture de la séance Débat / Conseil municipal / JUILLET 2004

188 - IV - Questions du groupe socialiste et radical de gauche.QOC 2004-404 Question de Mme Annick LEPETIT et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Préfet de police concernant les nouvelles missions des A.S.P et de leur affectation sur certains secteurs en particulier du 18e arrondissement Débat / Conseil municipal / JUILLET 2004

184 - QOC 2004-401 Question de Mme Brigitte MARIANI et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris sur le soutien matériel que pourrait apporter la Ville de Paris aux associations dans le cadre de leurs manifestations Débat / Conseil municipal / JUILLET 2004

129 - QOC 2004-415 Question de Mme Claire de CLERMONT-TONNERRE et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris relative au nombre de logements sociaux vacants au cours des trois dernières années Débat / Conseil municipal / JUILLET 2004

111 - 2004, ASES 234 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'Institut national de la recherche médicale dans le cadre de la réalisation de 3 études épidémiologiques relatives aux conséquences sanitaires de la canicule de l'été précisant notamment les modalités d'attribution d'une participation de 150.000 euros Débat / Conseil municipal / JUILLET 2004

179 - QOC 2004-396 Question de Mme Elisabeth de FRESQUET et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Préfet de police sur les actions de répression et de prévention envisagées par la Préfecture de police pour faire respecter la réglementation actuelle aux utilisateurs de rollers et enrayer ainsi certains comportements à risque Débat / Conseil municipal / JUILLET 2004

63 - 2004, DAC 235 - Apposition d'une plaque commémorative en hommage à René Dumont, jardin d'agronomie tropicale du bois de Vincennes (12e) Débat / Conseil municipal / JUILLET 2004