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Juillet 2004

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Débat

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82 - 2004, DMG 34 - Autorisation à M. le Maire de Paris de fixer le montant du bon d'achat de jouets distribué à Noël à certaines catégories de personnel de la Ville de Paris Débat / Conseil municipal / JUILLET 2004

66 - 2004, DAC 90 - Subvention de fonctionnement à l'association "Polynotes" (11e). - Montant : 10.000 euros Débat / Conseil municipal / JUILLET 2004

87 - 2004, DVD 164 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 au marché de maîtrise d'oeuvre d'infrastructure portant sur l'opération d'aménagement d'espaces publics entre le pont du Garigliano et la Porte d'Ivry (13e, 14e et 15e) dans le cadre de la mise en place du Tramway Débat / Conseil municipal / JUILLET 2004

16 - V - Question d'actualité posée par Mme Françoise FORETTE, au nom du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris sur la canicule Débat / Conseil municipal / JUILLET 2004

156 - QOC 2004-442 Question de M. Christophe LEKIEFFRE et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris sur le squat, 45, rue du Sentier (2e) Débat / Conseil municipal / JUILLET 2004

167 - QOC 2004-454 Question de Mme Edwige ANTIER et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris concernant l'état défectueux de la chaussée des principales artères du 8e arrondissement et des problèmes engendrés par cette situation Débat / Conseil municipal / JUILLET 2004

117 - 2004, ASES 174 - Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir au dépôt par la Société immobilière d'économie mixte parisienne (S.I.E.M.P.), mandataire de la Ville de Paris, du permis de démolir et du permis de construire pour la réalisation d'une halte-crèche de 30 places intégrée à un immeuble de logements sociaux, 37-39, rue Vergniaud (13e) Débat / Conseil municipal / JUILLET 2004

2 - Hommage à quatre héros de la Résistance et de la Libération de Paris Débat / Conseil municipal / JUILLET 2004

19 - 2004, SG 79 - Subvention à l'association "Mouvement pour l'abolition de la prostitution et de la pornographie et toutes formes de violences sexuelles et discriminations sexistes (5e). - Montant : 4.000 euros Débat / Conseil municipal / JUILLET 2004

162 - QOC 2004-448 Question de M. Richard STEIN et des membres du groupe U.M.P. à M. le Préfet de police sur la situation anarchique de la circulation dans le quartier de la porte d'Asnières" (17e) Débat / Conseil municipal / JUILLET 2004

185 - QOC 2004-402 Question de Mme Geneviève BERTRAND et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Préfet de police concernant l'augmentation des accidents impliquant les deux-roues et les mesures mises en place en matière de contrôle et verbalisation des contrevenants Débat / Conseil municipal / JUILLET 2004

127 - QOC 2004-413 Question de M. Michel DUMONT à M. le Maire de Paris concernant le choix définitif d'un site pour le transfert du "mur de la Paix" Débat / Conseil municipal / JUILLET 2004

58 - Vœu déposé par MM. Jean-François BLET, René DUTREY, François FLORES, Mme Isabelle GUIROUS-MORIN et les membres du groupe "Les Verts" relatif à la création d'un service environnement au sein de l'O.P.A.C Débat / Conseil municipal / JUILLET 2004

130 - QOC 2004-416 Question de Mme Laurence DOUVIN et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris concernant le projet de piste cyclable sur le trajet allant de la place des Ternes à la place de Clichy (17e) Débat / Conseil municipal / JUILLET 2004

21 - 2004, SG 93 - Subvention à l'association "Les Nouveaux droits de l'Homme" (7e). - Montant : 15.000 euros Débat / Conseil municipal / JUILLET 2004

115 - 2004, ASES 83 - Projet de convention entre la Ville de Paris et la Caisse d'allocations familiales de Paris relatif aux modalités d'attribution d'une subvention allouée au titre de l'Aide exceptionnelle à l'investissement pour la réalisation d'une halte-garderie de 25 places au 54-58, rue Montmartre (2e) Débat / Conseil municipal / JUILLET 2004

28 - 2004, DPA 220 - Amélioration de l'accessibilité des personnes handicapées dans les mairies d'arrondissement Débat / Conseil municipal / JUILLET 2004

17 - Suspension et reprise de la séance Débat / Conseil municipal / JUILLET 2004

148 - QOC 2004-434 Question de M. Jean-Pierre LECOQ à M. le Maire de Paris sur le calendrier des travaux de rénovation du musée d'Art moderne Débat / Conseil municipal / JUILLET 2004

97 - Vœu déposé par les membres du groupe du Mouvement républicain et citoyen à M. le Préfet de police demandant un renforcement de la surveillance, de la sensibilisation et de la répression en direction de certains usagers ne respectant pas le Code de la route à Paris Débat / Conseil municipal / JUILLET 2004