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Juillet 2004

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Débat

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144 - QOC 2004-430 Question de Mme Dominique BAUD et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris concernant l'aménagement du boulevard de Vaugirard (15e) Débat / Conseil municipal / JUILLET 2004

48 - 2004, DLH 126 - Location par bail emphytéotique à la S.A.G.I. de la propriété communale située 3, boulevard Sérurier et 4-6, rue du Leman (19e). - Réalisation d'un programme de construction de 6 logements PLUS et de réhabilitation de 8 logements PLUS Débat / Conseil municipal / JUILLET 2004

41 - 2004, JS 427 - Prolongation de la convention de délégation de service public pour la gestion du Palais omnisports de Paris-Bercy (12e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l'avenant de prolongation avec le délégataire (Société anonyme d'exploitation du Palais omnisports de Paris-Bercy) Débat / Conseil municipal / JUILLET 2004

100 - Vœu déposé par le groupe "Les Verts" concernant l'information des locataires de logements sociaux dans le cadre de la charte de la Ville de Paris relative à la téléphonie mobile Débat / Conseil municipal / JUILLET 2004

160 - QOC 2004-446 Question de M. Christophe LEKIEFFRE et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris à propos des travaux de restructuration de l'immeuble situé passage des Petits-Pères (2e) Débat / Conseil municipal / JUILLET 2004

34 - 2004, JS 439 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché public de prestation de service passé conformément aux dispositions de l'article 30 du Code des marchés publics avec l'association "La Ligue de l'enseignement - Fédération de Paris" pour l'organisation de 21 ateliers informatique/multimédia Débat / Conseil municipal / JUILLET 2004

40 - 2004, JS 391 - Subvention à l'"Association des naturistes de Paris". - Montant : 2.300 euros Débat / Conseil municipal / JUILLET 2004

126 - QOC 2004-412 Question de M. Michel DUMONT à M. le Maire de Paris concernant les délais d'instruction des subventions attribuées au Centre d'action sociale du 7e arrondissement Débat / Conseil municipal / JUILLET 2004

120 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans divers organismes Débat / Conseil municipal / JUILLET 2004

33 - 2004, JS 419 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Caisse d'allocations familiales de Paris le "Contrat temps libres" pour la période allant du 1er janvier 2004 au 31 décembre 2006 Débat / Conseil municipal / JUILLET 2004

13 - II - Question d'actualité posée par Mme Khédija BOURCART, au nom du groupe "Les Verts", à M. le Préfet de police relative à l'interpellation de plusieurs personnes square Séverine dans le 20e arrondissement Débat / Conseil municipal / JUILLET 2004

150 - QOC 2004-436 Question de M. Jean-François LEGARET, Mme Florence BERTHOUT et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris sur le devenir des logements de fonction dans les écoles parisiennes Débat / Conseil municipal / JUILLET 2004

140 - QOC 2004-426 Question de Mme Cécile RENSON et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris concernant les droits des adjoints au Maire de Paris Débat / Conseil municipal / JUILLET 2004

170 - QOC 2004-457 Question de Mme Brigitte KUSTER et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris relative à l'ouverture de crèches en appartement Débat / Conseil municipal / JUILLET 2004

114 - 2004, ASES 218 - Subvention de fonctionnement à l'Association nationale des anciens et amis de l'Indochine et du Souvenir indochinois ANAI. - Montant : 4.500 euros Débat / Conseil municipal / JUILLET 2004

56 - Vœu déposé par M. Pierre AIDENBAUM et les élus du 3e arrondissement relatif à l'opération immobilière du 83, rue Quincampoix Débat / Conseil municipal / JUILLET 2004

18 - 2004, SG 75 - Adhésion de la Ville de Paris à l'association "PIMMS de Paris". - Désignation d'un représentant de la Ville afin de siéger dans cette association Débat / Conseil municipal / JUILLET 2004

103 - Suspension et reprise de la séance Débat / Conseil municipal / JUILLET 2004

64 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans un jury d'architecture Débat / Conseil municipal / JUILLET 2004

186 - QOC 2004-403 Question de M. Yves POZZO di BORGO et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris relative à l'acquisition d'une œuvre du peintre August Von Briesen au profit du musée d'Art moderne pour rendre hommage aux victimes de la canicule Débat / Conseil municipal / JUILLET 2004