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Juillet 2004

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Débat

Résultats de votre recherche

194 - QOC 2004-410 Question de M. Serge BLISKO et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Préfet de police sur le projet d'attribuer une partie du stationnement des rues Ponscarme, Château-des-Rentiers et Albert (13e) aux véhicules de police Débat / Conseil municipal / JUILLET 2004

187 - III - Question du groupe communiste.QOC 2004-452 Question de M. Jacques DAGUENET et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police concernant le stationnement des autocars de tourisme boulevards de Clichy et de Rochechouart (18e) Débat / Conseil municipal / JUILLET 2004

14 - III - Question d'actualité posée par Mme Annick LEPETIT et les membres du groupe socialiste et radical de gauche, à M. le Maire de Paris relative au logement Débat / Conseil municipal / JUILLET 2004

35 - 2004, DGIC 14 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 15 conventions de partenariat pour l'opération "Paris Plage" Débat / Conseil municipal / JUILLET 2004

157 - QOC 2004-443 Question de M. Christophe LEKIEFFRE et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris sur la présence de "diables" sur la voie publique et notamment dans le quartier du "Sentier" (2e) Débat / Conseil municipal / JUILLET 2004

196 - QOC 2004-388 Question de Mme Nicole AZZARO et des membres du groupe "Les Verts" à M. le Maire de Paris relative aux choix de la Ville de Paris concernant ses fournisseurs d'énergie Débat / Conseil municipal / JUILLET 2004

29 - 2004, DASCO 29 - Subventions au Centre national des oeuvres universitaires et scolaires (CNOUS) et au Centre régional des oeuvres universitaires et scolaires (CROUS) de Paris pour financer la gestion du dispositif de bourses internationales de la Ville de Paris de l'année universitaire 2004-2005. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les conventions correspondantes Débat / Conseil municipal / JUILLET 2004

75 - Vœu déposé par les membres du groupe du Mouvement républicain et citoyen relatif à l'entretien des cimetières français en Algérie Débat / Conseil municipal / JUILLET 2004

147 - QOC 2004-433 Question de M. Jean-Pierre LECOQ à M. le Maire de Paris sur la situation du couvent des Cordeliers Débat / Conseil municipal / JUILLET 2004

152 - QOC 2004-438 Question de M. Christophe LEKIEFFRE et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris sur le cumul de mandats au sein de la majorité municipale Débat / Conseil municipal / JUILLET 2004

109 - 2004, DPVI 45 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Salle Saint-Bruno" (18e) une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. - Montant : 135.300 euros Débat / Conseil municipal / JUILLET 2004

181 - QOC 2004-398 Question de Mme Elisabeth de FRESQUET et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris sur la programmation des travaux d'accessibilité au sein des établissements scolaires du 15e arrondissement Débat / Conseil municipal / JUILLET 2004

176 - QOC 2004-393 Question de M. Jean-François PERNIN et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris concernant la politique de la Ville de Paris en faveur du commerce de proximité et des petites et moyennes entreprises Débat / Conseil municipal / JUILLET 2004

128 - QOC 2004-414 Question de Mme Claude-Annick TISSOT et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris sur le devenir de l'immeuble de La Poste rue Bréguet (11e) Débat / Conseil municipal / JUILLET 2004

182 - QOC 2004-399 Question de Mme Brigitte MARIANI et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris concernant le coût de fonctionnement lié à la mise en place d'espaces numériques dans les quartiers "politique de la ville" Débat / Conseil municipal / JUILLET 2004

131 - QOC 2004-417 Question de Mme Laurence DOUVIN et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris relative à la perception d'un dédommagement financier du personnel en charge du gardiennage des écoles sollicité lors des séances des Conseils de quartier Débat / Conseil municipal / JUILLET 2004

32 - 2004, JS 348 - Autorisation à M. le Maire de Paris de poursuivre la mise en oeuvre de l'opération "Paris jeunes vacances" Débat / Conseil municipal / JUILLET 2004

57 - Vœu déposé par Mmes BOUYGUES, LEPETIT, MEYNAUD, M. VAILLANT et les élus du Conseil du 18e arrondissement relatif aux opérations immobilières spéculatives Débat / Conseil municipal / JUILLET 2004

65 - 2004, DAC 318 - Apposition d'une plaque commémorative en hommage au Colonel Robert Fouré, 128, rue de Rennes (6e) Débat / Conseil municipal / JUILLET 2004

113 - Vœu déposé par le groupe "Les Verts" concernant la réforme récente du dispositif de l'Aide médicale d'Etat (A.M.E.) Débat / Conseil municipal / JUILLET 2004