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Juillet 2004

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Débat

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27 - 2004, DF 35 - Renouvellement du droit à l'occupation de l'aérogare des Invalides sur l'Esplanade des Invalides (7e) Débat / Conseil municipal / JUILLET 2004

53 - 2004, DLH 150 - Location par bail emphytéotique à la S.E.M.E.A. XV de la propriété communale située 139-141, rue Castagnary - 109, rue Brancion (15e) Débat / Conseil municipal / JUILLET 2004

22 - Vœu déposé par MM. Gilles ALAYRAC, Jean-Bernard BROS et les membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Maire de Paris relatif à la nomination d'un référent spécialisé sur les questions sectaires au sein de la Ville de Paris Débat / Conseil municipal / JUILLET 2004

95 - Vœu déposé par MM. Jean VUILLERMOZ, Pierre MANSAT, Mme Nicole BORVO et les membres du groupe communiste concernant la hausse 2004 des transports collectifs Débat / Conseil municipal / JUILLET 2004

154 - QOC 2004-440 Question de M. Christophe LEKIEFFRE et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris sur la création d'un double sens de circulation pour les cycles à l'intérieur du quartier "Montorgueil - Saint-Denis" (2e) Débat / Conseil municipal / JUILLET 2004

106 - 2004, PP 85 - Dispositions statutaires, classement hiérarchique et échelonnement indiciaire applicables au corps des médecins civils de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris. 2004, PP 86 - Fixation du régime indemnitaire des fonctionnaires relevant du corps des médecins civils de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris Débat / Conseil municipal / JUILLET 2004

39 - 2004, JS 380 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des marchés article 30 pour l'organisation des centres sports découvertes durant l'année 2004-2005 Débat / Conseil municipal / JUILLET 2004

68 - 2004, DAC 170 - Subvention de fonctionnement à l'association "Bibliothèque russe Tourgueniev" (5e). - Montant : 13.000 euros Débat / Conseil municipal / JUILLET 2004

26 - 2004, DU 31 - Cession de gré à gré à la Société du Louvre, des droits détenus par la Ville de Paris sur l'ensemble immobilier dit "Hôtel Concorde La Fayette" situé place du Général Koenig (17e) Débat / Conseil municipal / JUILLET 2004

1 - Ouverture de la séance Débat / Conseil municipal / JUILLET 2004

6 - Adoption d'un compte rendu Débat / Conseil municipal / JUILLET 2004

94 - Vœu déposé par Mme Nicole AZZARO et les membres du groupe "Les Verts" concernant les réparations induites par le défilé militaire du 14 juillet sur les Champs-Elysées et la place de l'Etoile Débat / Conseil municipal / JUILLET 2004

11 - Suspension et reprise de la séance Débat / Conseil municipal / JUILLET 2004

143 - QOC 2004-429 Question de Mme Dominique BAUD et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris concernant l'autorisation qui pourrait être accordée aux gens du voyage de s'installer sur le terrain situé à l'angle du boulevard du Général-Martial-Valin et de la rue Lucien-Bossoutrot (15e) Débat / Conseil municipal / JUILLET 2004

79 - 2004, DDEE 75 - Réalisation de la ligne du tramway Maréchaux sud. - Institution d'une Commission de règlement amiable Débat / Conseil municipal / JUILLET 2004

9 - Discussion budgétaire commune, Ville et Département.2004, DF 25 - Décision modificative n° 1 du budget d'investissement de la Ville de Paris de 2004. - Budget modificatif de fonctionnement de la Ville de Paris de 20042004, DF - DRH 24 - Transformations, créations, suppressions d'emplois et répartition par grade dans les services municipaux au titre de 2004.2004, DF 26 - Budget modificatif des états spéciaux d'arrondissement de 2004.2004, DMG 32 - Budget modificatif de 2004 du Service technique des Transports automobiles municipaux de 2004.2004, DPE 49 - Budget annexe de l'Assainissement de la Ville de Paris. - Décision modificative n° 1 pour l'exercice 2004.2004, DPE 108 - Budget annexe de l'Eau de la Ville de Paris. - Décision modificative n° 1 pour l'exercice 2004.2004, PP 87 - Décision modificative n° 1 du budget spécial de la Préfecture de police de 2004.Vœu déposé par les groupes socialiste et radical de gauche, communiste, du Mouvement républicain et citoyen et "Les Verts" tendant à ce que la prochaine loi de finances permette à la Ville de consentir un effort particulier pour les kiosques en difficulté.2004, UMP 2 - Exonération de la taxe professionnelle pour les kiosquiers parisiens et les diffuseurs de presse Débat / Conseil municipal / JUILLET 2004

142 - QOC 2004-428 Question de Mme Dominique BAUD et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris relative à la sécurité du chantier de l'immeuble, 193, rue Saint-Charles (15e) Débat / Conseil municipal / JUILLET 2004

122 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée Débat / Conseil municipal / JUILLET 2004

159 - QOC 2004-445 Question de M. Christophe LEKIEFFRE et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris sur l'achat d'un reportage photos par le Fond d'art contemporain Débat / Conseil municipal / JUILLET 2004

61 - Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif à la perte de logements et la mise en place d'un prêt social Débat / Conseil municipal / JUILLET 2004