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Juillet 2004

Conseil Municipal

Déliberation

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Approbation de la convention de délégation de service public entre la Ville de Paris et l'Association pour le développement de la culture et des loisirs des jeunes de la Chapelle pour la gestion des espaces jeunes Charles-Hermite et Goutte-d'Or (18e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer cette convention. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2004 [2004 JS 426]

Subvention à l'Association d'Aïkido des Amandiers. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2004 [2004 JS 235]

Autorisation de céder à la SIEMP les biens communaux du 17e arrondissement conformément à la convention publique d'aménagement du 30 mai 2002 et l'avenant n° 1 du 26 décembre 2003. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2004 [2004 DU 97-6°]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Collectif Jeune Cinéma. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2004 [2004 SG 43]

Approbation de la passation d'un marché de maîtrise d'œuvre pour la restructuration du "Carré historique" de l'ancien hôpital Saint-Lazare (10e) et des modalités de passation dudit marché. - Autorisation à la SEMAVIP, maître d'ouvrage chargé de l'opération de signer ledit marché. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2004 [2004 DPA 223]

Subvention à l'Association des Inventeurs et Fabricants Français à titre de soutien pour la réalisation du Concours Lépine 2004. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2004 [2004 DDEE 68]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association Fondation Marguerite Long (8e) une convention annuelle d'objectifs relative à une subvention de fonctionnement, au titre de ses activités en 2004. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2004 [2004 DAC 59]

Attribution de subventions à quatre associations menant des actions spécifiques pour favoriser l'intégration des étrangers vivant à Paris. Mme Khédija BOURCART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2004 [2004 DPVI 39]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l'attribution d'une subvention à l'association "SOS Racisme" pour ses activités en faveur des parisiennes et des parisiens. Mme Anne HIDALGO, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2004 [2004 SG 98]

Adhésion de la Ville de Paris à l'Association des Maires de France (A.M.F.) et à l'Association des Maires de Grandes Villes de France (A.M.G.V.F.) et versement de la cotisation 2004. M. Pierre MANSAT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2004 [2004 DDATC 51]

Subvention de 30.000 euros à l'association "Conseil Départemental des Parents d'Elèves de l'Enseignement Public de Paris" 14 rue d'Astorg (8e). M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2004 [2004 DASCO 78]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société Immobilière 3F, Société anonyme d'habitation à loyer modéré, située 159, rue Nationale (13e), une convention pour la réalisation de travaux d'aménagement intérieur et extérieur relatif à l'installation de l'association de préfiguration du futur centre social et culturel Danube sis 49 bis, rue du Général-Brunet (19e). - Attribution de la subvention d'équipement correspondante. Mme Martine DURLACH, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2004 [2004 DPVI 37]

Subvention à l'Association "Les Serruriers Magiques" (20ème) dans le cadre de la politique de la ville. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2004 [2004 JS 361]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association Festival d'Art sacré sise 14, rue de Madrid (8e), une convention annuelle d'objectifs relative à une subvention de fonctionnement, au titre de ses activités en 2004. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2004 [2004 DAC 5]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 20.000 euros à l'association "Maison de la culture yiddish - Bibliothèque Medem". Mme Khédija BOURCART et M. Christophe GIRARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2004 [2004 DAC 165]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et le Comité des Offices du Mouvement Sportif de Paris pour l'attribution d'une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2004 [2004 JS 268]

Location par bail emphytéotique à la S.I.E.M.P. de l'immeuble communal situé 19, rue au Maire (3e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2004 [2004 DLH 65]

Autorisation à M. le Maire de Paris de prendre en charge les dépenses exceptionnelles liées à la canicule d'août 2003 et supportées par le délégataire de la Ville de Paris du Service Extérieur des Pompes funèbres et de la gestion du crématorium du Père Lachaise. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2004 [2004 DMG 37]

Autorisation de céder à la S.I.E.M.P. les biens communaux du 3e arrondissement conformément à la convention publique d'aménagement du 30 mai 2002 et l'avenant n° 1 du 26 décembre 2003. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2004 [2004 DU 97-1°]

Autorisation de céder à la SIEMP les biens communaux du 18e arrondissement conformément à la convention publique d'aménagement du 30 mai 2002 et l'avenant n° 1 du 26 décembre 2003. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2004 [2004 DU 97-7°]