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Juillet 2004

Conseil Municipal

Déliberation

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Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention d'affermage délégant la gestion du lot B des marchés découverts, afin de modifier la redevance, suite à l'intégration du marché biologique Brancusi, situé place Constantin Brancusi (14e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2004 [2004 DDEE 89]

Subvention à l'association "Etoile Sportive des Sourds de Paris et de l'Ile de France" (13e). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2004 [2004 JS 402]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Immobilière 3F, société anonyme d'H.L.M. une convention pour la création d'un espace de médiation sociale autour du multimédia au 61, rue Riquet 75019 Paris sur le quartier Politique de la ville "Curial - Cambrai - Alphonse-Karr - Riquet". - Attribution de la subvention correspondante. Mme Martine DURLACH, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2004 [2004 DPVI 42]

Fixation de la nature des épreuves, des modalités et du programme de l'examen professionnel d'accès au grade de bibliothécaire adjoint de classe exceptionnelle de la commune de Paris (homme/femme). M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2004 [2004 DRH 50]

Projet "Chinois d'Europe et intégration" conduit par la Ville de Paris, dans le cadre du programme européen EQUAL. - Présentation du budget prévisionnel 2004 pour procéder aux versements anticipés aux partenaires.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l'avenant n° 2 à la convention passée avec l'association Batik International.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l'avenant n° 1 à la convention passée avec l'Association de soutien linguistique et culturel (ASLC). Mme Khédija BOURCART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2004 [2004 DPVI 4]

Subvention de fonctionnement à l'association ACP La Manufacture Chanson (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2004 [2004 DAC 92]

e des membres présents Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2004 [2004 SGRI 54]

Subventions annuelles de fonctionnement à des associations sportives du 6e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2004 [2004 JS 245]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Les Amis de la Croix-Saint-Simon", support de l'Equipe de Développement Local pour un troisième agent en 2003. - Attribution de la subvention correspondante. Mme Martine DURLACH, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2004 [2004 DPVI 14]

Approbation des modalités de lancement d'un appel d'offres ouvert relatif à des prestations, pour des appareils d'essuyage des mains équipés de bobines de tissu, de mise à disposition, d'entretien et de livraison sur les sites relevant de la Ville de Paris, pour une période d'un an à compter de la date de notification, reconductible au maximum 3 fois un an par décision expresse de la personne responsable du marché. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2004 [2004 DMG 36]

Restructuration de la "Maison des Métallos", 94 rue Jean Pierre Timbaud (11e). - Approbation du marché de maîtrise d'œuvre. - Autorisation au mandataire de la Ville de Paris de signer ledit marché. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2004 [2004 DAC 334]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 de transfert au marché n° 03 13 091 de fourniture de vêtements sur catalogue, lot n° 3 - articles pour le sport, destinés aux agents de la Ville de Paris, souscrit avec la SARL POKEE SPORT PUBLICITE. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2004 [2004 DMG 38]

Apposition d'une plaque commémorative en hommage au Colonel Robert Fouré, 128 rue de Rennes à Paris 6ème. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2004 [2004 DAC 318]

Subventions annuelles de fonctionnement aux Associations Sportives du 14e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2004 [2004 JS 257]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec "l'Association pour le développement de la danse à Paris" (18e) une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement pour les studios de la rue Geoffroy l'Asnier. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2004 [2004 DAC 191]

Subvention de fonctionnement à l'association "Les Scouts de France". Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2004 [2004 JS 341]

Approbation de la désignation du maître d'œuvre concernant la construction d'une crèche collective de 60 berceaux, d'un logement de fonction et d'une aire de stationnement 79/81, rue Pixerécourt (20ème). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer la demande de permis de démolir et de construire pour la réalisation de l'opération susvisée. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2004 [2004 ASES 152]

Subvention de fonctionnement de 457 euros au Comité d'Entente des Associations d'Anciens Combattants et Victimes de Guerre du 6ème arrondissement (A00156). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2004 [2004 ASES 208]

Vœu pour l'égalité des droits. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2004 [2004 V. 148]

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Musique Ensemble XXè, 3 square Roland Garros (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2004 [2004 DAC 91]