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Juillet 2004

Conseil Municipal

Déliberation

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Attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 14.000 euros à l'association "Accès Culture". M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2004 [2004 DAC 255]

Subventions annuelles de fonctionnement à l'association "TCX - Tennis Club du 10e arrondissement de Paris". M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2004 [2004 JS 253]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement à la S.A. "Société du Cinéma de l'Hôtel de Ville - Le Latina", 20, rue du Temple (4e), dans le cadre du 20e anniversaire du cinéma. M. Christophe GIRARD rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2004 [2004 SG 74]

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2004 [2004 R. 20]

Subvention à l'association "Les Joyeux Cyclos Parisiens". M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2004 [2004 JS 282]

Réalisation de la ligne de Tramway Maréchaux Sud - Prononcé par le Conseil de Paris de l'intérêt général de l'opération. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2004 [2004 DVD 224]

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir au dépôt par la SEM 92 d'une demande de permis de démolir auprès de la commune de Clichy-la-Garenne (Hauts-de-Seine) concernant un hangar situé sur le site communal occupé par la fourrière de Clichy. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2004 [2004 DLH 132]

Autorisation de céder à la S.I.E.M.P. les biens communaux du 10e arrondissement conformément à la convention publique d'aménagement du 30 mai 2002 et l'avenant n° 1 du 26 décembre 2003. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2004 [2004 DU 97-3°]

Subvention à l'association "Je, Tu, Il" (7e). Mme Anne HIDALGO, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2004 [2004 SG 83]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l'"Association Sportive du Bon Conseil" (7e) pour l'attribution d'une subvention de 15.000 euros. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2004 [2004 JS 182]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 au marché n° 00/41-124 passé avec l'entreprise Payeux pour la réalisation de prestations complémentaires nécessaires à la restauration des parements des façades extérieures de l'église Sainte-Marguerite (11e). Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2004 [2004 DAC 127]

Subventions annuelles de fonctionnement à l'association "l'échiquier de la butte". M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2004 [2004 JS 343]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'établissement public de coopération intercommunale, Communauté d'Agglomération "Plaine Commune", aux fins de permettre la construction d'un mur anti-bruit sur le domaine public fluvial de la Ville de Paris et ultérieurement de procéder à la cession des parcelles de terrains servant d'assiette à ce mur. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2004 [2004 DVD 213]

Subvention annuelle de fonctionnement à la Ligue Sportive des Sourds de l'Ile de France, du Centre, de Champagne-Ardennes (L.S.S.I.F.C.C.A). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2004 [2004 JS 351]

Subventions annuelles de fonctionnement à l'Association sportive scolaire du collège Jules Romains (7e). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2004 [2004 JS 358]

Vœu relatif à Cesare Battisti. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2004 [2004 V. 165]

Approbation du principe et des modalités du réaménagement du square d'Anvers (9e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le ou les marché(s) correspondant(s). M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2004 [2004 PJEV 59]

Adhésion de la Ville de Paris à l'Association des Villes Marraines et versement de la cotisation pour 2004. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2004 [2004 DDATC 111]

Subvention de fonctionnement de 540 euros à l'Association nationale des anciens combattants de la résistance ANACR Comité du 11e. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2004 [2004 ASES 216]

Subvention de fonctionnement de 600 euros à l'Union Départementale des Déportés, Internés et Victimes de Guerre. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2004 [2004 ASES 188]