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Juillet 2004

Conseil Municipal

Déliberation

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Subvention à l'"Association sportive de Passy Full Contact". M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2004 [2004 JS 16]

Approbation des modalités d'attribution d'un ou de marché(s) sur appel d'offres pour le transport par voie aérienne des personnels relevant du statut des administrations parisiennes employés à la préfecture de police, se rendant en congé bonifié dans les départements d'outre-mer, de leurs bagages en fret ainsi que de leurs ayants droit dont le voyage est pris en charge par l'administration. - Autorisation à M. le préfet de police de signer le(s) ou lesdit(s) marché(s). M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2004 [2004 PP 88]

Poursuite de la déclaration d'utilité publique concernant le projet d'aménagement du Stadium (13e). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2004 [2004 DU 116]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché à bons de commande sur appel d'offres ouvert pour les travaux d'extension et de modification du réseau d'eau potable parisien. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2004 [2004 DPE 58]

Subvention annuelle de fonctionnement à une association sportive du 17e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2004 [2004 JS 260]

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par M. le Président de la Caisse des écoles du 6e arrondissement d'une demande de permis de construire en vue de l'aménagement de locaux dans un logement vacant à la mairie du 6e arrondissement. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2004 [2004 DPA 191]

Attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 4.000 euros à l'association "PROMES, PROmouvoir la MEdiation Socio-culturelle", 19, rue de Tanger 75019 Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2004 [2004 DAC 109]

Approbation des modalités de lancement d'un appel d'offres ouvert pour la fourniture de denrées alimentaires et prestations traiteur aux services de la Mairie de Paris en deux lots séparés. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2004 [2004 DMG 33]

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en œuvre d'un congé pour vendre dans l'immeuble en copropriété situé 6, rue de Seine (6e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2004 [2004 DLH 90]

Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché de maîtrise d'œuvre relatif à la restructuration de la crèche 131, rue Falguière à Paris 15ème arrondissement. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2004 [2004 DPA 170]

Subvention de fonctionnement de 600 euros à la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie - FNACA - Comité du 9e. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2004 [2004 ASES 158]

Inscription de recette et approbation d'un projet de convention entre la Ville de Paris et la Caisse d'Allocations Familiales de Paris relatif aux modalités d'attribution d'une subvention allouée au titre de l'Aide exceptionnelle à l'investissement pour la restructuration d'une crèche collective sise 54 boulevard Lefebvre (60 places dont 10 créées) (15e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2004 [2004 ASES 89]

Vœu concernant les réparations induites par le défilé militaire du 14 juillet sur les Champs-Élysées et la place de l'Étoile. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2004 [2004 V. 169]

Subvention de fonctionnement à l'Association Nationale pour le Souvenir des Dardanelles et Fronts d'Orient. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2004 [2004 ASES 181]

Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives du 13e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2004 [2004 JS 256]

Réalisation par la S.G.I.M. d'un programme de 10 logements PLUS, 3 logements PLA-I et d'un local commercial, 19, rue Caulaincourt (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2004 [2004 DLH 43-1°]

Subvention à l'association "Les Nouveaux Droits de l'Homme" (7e). Mme Anne HIDALGO, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2004 [2004 SG 93]

Budget modificatif de fonctionnement de la Ville de Paris pour l'exercice 2004. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2004 [2004 DF 25-2°]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l'avenant à la convention triennale relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 13.000 euros à l'association "Bibliothèque russe Tourgueniev". M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2004 [2004 DAC 170]

Fixation du classement hiérarchique et de l'échelonnement indiciaire applicables au corps des médecins civils de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2004 [2004 PP 85-2°]