Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Juillet 2004

Conseil Municipal

Déliberation

Résultats de votre recherche

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir au dépôt par l'Association Cultuelle Islamique d'un permis de construire relatif à la construction provisoire d'un centre socio-cultuel sur une parcelle dépendant du terrain communal situé 7/15 avenue de la Porte de la Villette (19e). Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD et M. Jean-Yves MANO, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2004 [2004 DLH 125-2°]

Cession de gré à gré à la Société du Louvre des droits détenus par la Ville de Paris sur l'ensemble immobilier dit "Hôtel Concorde La Fayette" situé place du Général Koenig (17e). M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2004 [2004 DU 31]

Voeu relatif à la création d'un service environnement au sein de l'OPAC. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2004 [2004 V. 156]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l'Association "Football Club des Gobelins" (13e) pour l'attribution d'une subvention de 45.800 euros. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2004 [2004 JS 186]

Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer une subvention de fonctionnement à l'association "Polynotes 75", rue Léon-Frot (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2004 [2004 DAC 90]

Subvention de fonctionnement à l'Association des Résistants du 11 novembre 1940 (16e). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2004 [2004 ASES 161]

Subventions au Centre National des Oeuvres Universitaires et Scolaires (C.N.O.U.S.) et au Centre Régional des Oeuvres Universitaires et Scolaires (C.R.O.U.S.) de Paris pour financer la gestion du dispositif de bourses internationales de la Ville de Paris de l'année universitaire 2004-2005.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les conventions correspondantes. M. David ASSOULINE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2004 [2004 DASCO 29]

Amélioration de l'accessibilité des personnes handicapées dans les mairies d'arrondissement. Mmes Mireille FLAM et Pénélope KOMITES, rapporteures. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2004 [2004 DPA 220]

Approbation du principe de remise à niveau des installations de rafraîchissement à l'Hôtel de Ville de Paris (4e) et des modalités de passation du marché. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Mireille FLAM, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2004 [2004 DPA 137]

Subvention à l'association "Groupement des commerçants de l'avenue de Versailles - Auteuil - Point-du-Jour" (16e) pour les illuminations à l'occasion des fêtes de fin d'année 2003. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2004 [2004 DDEE 84]

Approbation des modalités de passation et d'attribution d'un marché sur appel d'offres ouvert européen et autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché à bons de commandes, pour la fourniture et la livraison de fruits et légumes frais et secs destinés aux enfants accueillis dans les établissements municipaux de petite enfance, pour les années 2004 et 2005. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2004 [2004 ASES 121]

Subvention de fonctionnement à l'Association des Cheminots Combattants Anciens Prisonniers - ACCAP. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2004 [2004 ASES 185]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres ouvert pour la réalisation d'enquêtes d'opinion et de comportement sur les conditions de déplacements et de stationnement à Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2004 [2004 DVD 120]

Subventions annuelles de fonctionnement à des associations sportives du 6e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2004 [2004 JS 249]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire et de signer un avenant n° 1 au marché de travaux n° 03-25153 passé avec l'entreprise I.B.S.M. relatif à la construction d'une crèche de 60 berceaux au 62, rue Saint-Sabin (11e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2004 [2004 DPA 192]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l'avenant n°4 à la convention d'objectifs relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Halle Saint-Pierre - 2, rue Ronsard - 75018 Paris (D04953 - 2004_00342). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2004 [2004 DAC 154]

Subvention à l'association des commerçants Le Village Saint-Charles (15e) pour les illuminations à l'occasion des fêtes de fin d'année 2002. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2004 [2004 DDEE 92]

Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne d'accès au corps des personnels de maîtrise de la Commune de Paris dans la branche d'activité constructions métalliques. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2004 [2004 DRH 31]

Subventions à 6 associations de jeunesse du 13e arrondissement dans le cadre de la politique de la ville. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2004 [2004 JS 299]

DPVI 34 - Grand Projet de Renouvellement Urbain de la cité Michelet (19e). - Approbation du Projet de territoire. Mme Martine DURLACH et M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2004 [2004 DU 85]