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Juillet 2005

Conseil Municipal

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Mise en œuvre d’une priorité bus à Paris sur les lignes Mobilien - 1ère partie. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2005 [2005 DVD 181]

Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de procéder à l’indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages causés aux intéressés lors d’accidents survenus sur la voie publique et dont la responsabilité incombe à la ville de Paris. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2005 [2005 DVD 206]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de subvention d’investissement avec la Région d’Ile de France pour l’aménagement du Point d’accès au Droit (PAD) du 20ème arrondissement dans un local situé 11-15 Cité Champagne à Paris 20ème. Mmes Frédérique CALANDRA et Mylène STAMBOULI, rapporteures. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2005 [2005 DAJ 8]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l’association “GAN YAEL CRECHE ET JARDIN D’ENFANTS” gestionnaire d’une halte-garderie située dans le 19e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2005 audit établissement pour un montant total de 74.696 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2005 [2005 DFPE 250]

Attribution d’une subvention de fonctionnement de 2.000 euros à titre exceptionnel à l’Association des Amis de la Fondation pour la mémoire de la Déportation (AFMD). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2005 [2005 DASES 82]

Approbation du contrat de transaction visant à indemniser la société Sachet et Brulet SNC titulaire du marché n° 01/26.310 relatif aux travaux de restructuration des salles à manger, de la cuisine et du bâtiment à structure métallique du groupe scolaire Passy-Chernoviz, sis 6-8, rue Chernoviz et 25, rue de Passy (16e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le contrat de transaction correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2005 [2005 DPA 89]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement de l’emprunt PLUS à contracter par la SIEMP en vue du financement d’un programme d’acquisition-réhabilitation de 7 logements PLUS situé 19, rue au Maire (3e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2005 [2005 DLH 24-2°]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d’objectifs avec l’association du Conservatoire municipal du 15e arrondissement, ayant son siège social 43, rue Bargue (15e) en vue de l’attribution d’une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2005 [2005 DAC 447]

Subvention d’équipement à la Régie de Quartier 19è Nord du quartier Curial-Cambrai-Alphonse Karr-Riquet (19è). Mme Martine DURLACH, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2005 [2005 DPVI 65]

Autorisation à Monsieur le Maire de consentir au dépôt par le Maire de Pantin ou son substitut d’une demande de permis de démolir et de construire sur la parcelle cadastrée A n°78 et la voie F cadastrée A n°81 à Pantin (Seine-Saint-Denis) et de déclasser ces emprises après constat de désaffectation. M. Pierre MANSAT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2005 [2005 DU 145]

Attribution d’une subvention compensatrice de loyer au titre de 2005 d’un montant de 2.254 euros à l’Association des Déportés, Internés et Familles de disparus de l’Ile de France, ADIF pour l’occupation des locaux situés 29 rue Léopold Bellan (2e). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2005 [2005 DASES 96]

Vœu relatif à la délibération DVD 2005 143. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2005 [2005 V. 303]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de travaux préliminaires pour la couverture du boulevard périphérique dans le secteur “Lilas” (19e et 20e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de solliciter les subventions de l’Etat et de la Région d’Ile-de-France. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2005 [2005 DVD 167]

Subventions à plusieurs associations étudiantes pour soutenir leurs projets culturels. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2005 [2005 DASCO 97]

Autorisation à M. le Maire de Paris, de signer une convention fixant les conditions d’attribution d’une subvention compensatrice de loyer d’un montant de 53.637 euros, au titre de 2005, à la Fédération Nationale des Blessés du Poumon - Combattants, pour l’occupation de locaux communaux situés 57 rue Bobillot (13e). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2005 [2005 DASES 89]

Autorisation à M. le Maire de Paris d’attribuer à l’association Life-Live, dont le siège social est situé 11, rue Vitruve (20e) une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2005 [2005 DAC 168]

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Echo philharmonique” Paris, dont le siège social est situé 3, rue Lécuyer (18e), au titre de ses activités en 2005. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2005 [2005 DAC 245]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Paris CADECS”, 25, rue Deparcieux (14e). - Attribution de la subvention correspondante. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2005 [2005 DDATC 145]

DU 118 - 1° - Construction par la S.A.G.I. d’un bâtiment comportant un centre social associatif, un relais assistantes maternelles, une halte-crèche associative de 30 places et des locaux d’activités notamment destinés à des professions libérales situé sur l’emprise communale délimitée par l’avenue de la Porte de Vanves, l’avenue Marc-Sangnier et la rue et le square Maurice-Noguès (14e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2005 [2005 DLH 111]

Individualisation des autorisations de pro gramme nouvelles votées au budget supplémentaire de 2005. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2005 [2005 DF 41]