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Juillet 2005

Conseil Municipal

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Vœu déposé par MM. René DUTREY, Sylvain GAREL, Mme Anne LE STRAT, M. François FLORES, Mmes Violette BARANDA, Nicole AZZARO et les membres du groupe “Les Verts” relatif aux antennes-relais de téléphonie mobile. Vœu déposé par l’Exécutif. Sous-amendement n° 72 ter déposé par le groupe “Les Verts” au vœu de l’Exécutif. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2005

2005, DJS 351 - Approbation du principe de passation d’une convention de délégation de service public pour la gestion du centre d’animation et d’hébergement Maurice Ravel et du centre d’hébergement Kellermann respectivement 6 avenue Maurice Ravel (12e) et 17, boulevard Kellermann (13e) conformément aux dispositions de la loi n° 93-122 du 29 janvier 1993 dite “loi Sapin” codifiée au Code général des collectivités territoriales dans ses articles L. 1411-1 à L. 1411-18. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2005

2005, DMG 31 - Budget supplémentaire du Service technique des Transports automobiles municipaux de 2005. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2005

2005, DAC 282 - Subvention de fonctionnement à l’association “Théâtre aux mains nues - Compagnie des marionnettes Alain Recoing”, 7, square des Cardeurs (20e). - Montant : 6.400 euros. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2005

Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2005

2005, DPA 130 - Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration de la Maison des Ensembles (12e) et des modalités de passation du marché de maîtrise d’œuvre correspondant. Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer les demandes de permis de démolir et de construire pour la réalisation de ladite opération. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2005

Vœu déposé par le groupe “Les Verts” concernant la réalisation d’une étude de la pollution atmosphérique et de ses impacts sur le secteur Paris Nord-Est. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2005

2005, DASCO 139 - Création d’une régie à autonomie financière et personnalité morale chargée de la gestion de l’Ecole supérieure de physique et de chimie industrielle de la Ville de Paris (E.S.P.C.I.). Approbation des statuts. - Fixation de la dotation initiale. - Nomination des membres du Conseil d’administration et désignation du Directeur général. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de mise à disposition des moyens de la Ville de Paris affectés à la Régie E.S.P.C.I. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de mise à disposition des personnels titulaires et stagiaires de la Ville de Paris affectés à la Régie E.S.P.C.I. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2005

2005, DPA 152 - Approbation du principe de la réalisation des travaux d’aménagement d’une crèche collective de 55 berceaux 75 avenue de Versailles (16e) et des modalités de passation du marché de maîtrise d’oeuvre correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer les demandes de permis de démolir et de construire pour la réalisation de l’opéra-tion susvisée. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2005

2005, DDEE 104 - DVD 204 - DLH 171 - Délibération décidant de la désaffectation du service des canaux et du déclassement du domaine public fluvial de la Ville de Paris des volumes formés par un bâtiment qui sera implanté sur une emprise de terrain cadastrée section AY n° 31, d’une contenance au sol d’après mesurage de 2.937,50 mètres carrés située 68, quai de la Seine (19e). - Délibération décidant la passation d’un bail à construction avec la société COFITEM-COFIMUR sur cet espace, pour la réalisation d’un programme immobilier comprenant un hôtel, une auberge de jeunesse et un restaurant. - Délibération accordant une dérogation aux règles de prospects correspondant à des droits de vue et une exonération au profit du preneur du paiement des redevances afférentes. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2005

Vœu déposé par M. Georges SARRE et les membres du groupe du Mouvement républicain et citoyen, M. Patrick BLOCHE et les membres du groupe socialiste et radical de gauche, M. Jacques DAGUENET et lesmembres du groupe communiste, M. Olivier PAGÈS et les membres du groupe “Les Verts” relatif aux jeunes du 11e arrondissement. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2005

2005, DAC 197 - Approbation du principe de passation d’une convention de délégation de service public pour la mise en valeur, la préservation, la numérisation de divers fonds photographiques et iconographiques. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2005

Vœu déposé par MM. Jean-François BLET, François FLORES et les membres du groupe “Les Verts” relatif à la préservation du bois de Boulogne. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2005

2005, SGRI 39 - Subvention à l’Association d’aide au développement de l’audiovisuel au Cambodge (AADAC), 42, rue Meslay (3e). - Montant : 10.000 euros. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2005

Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2005

Vœu déposé par M. Georges SARRE et les membres du groupe du Mouvement républicain et citoyen portant attribution du nom de Pierre Dac à une rue ou une place de Paris. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2005

2005, DF 11 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention donnant droit à l’occupation privative du Chalet des îles Daumesnil à usage de café-restaurant et réceptions, propriété de la Ville de Paris relevant de son domaine public, situé sur l’île de Reuilly, bois de Vincennes (12e). Débat / Conseil municipal / JUILLET 2005

2005, DF 39 - Budget supplémentaire de la Ville de Paris de 2005. DF 39-1° Budget supplémentaire d’investissement ; DF 39-2° Budget supplémentaire de fonctionnement ; DF 39-3° Budgets supplémentaires des états spéciaux d’arrondissements. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2005

2005, DAC 289 - Apposition d’une plaque commémorative en hommage aux résistants torturés, 93, rue Lauriston (16e). Débat / Conseil municipal / JUILLET 2005

2005, DJS 249 - Subventions annuelles de fonctionnement à 12 associations du 13e arrondissement. Montant total : 15.950 euros. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2005