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Juillet 2005

Conseil Municipal

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2005, DVD 12 - Renaissance de la Bièvre à Paris (5e et 13e). - Approbation du principe et des modalités de passation par voie d’appel d’offres ouvert de 4 marchés d’études de définition pour la mise en oeuvre d’un parcours symbolique. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2005

2005, DAC 367 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à la Société coopérative à responsabilité limitée de rue et de cirque, 1, rue Duvergier (19e). - Montant : 410.000 euros. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2005

Vœu déposé par le groupe communiste relatif à la tarification spéciale de l’électricité comme produit de première nécessité. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2005

2005, SGRI 5 - Subvention de fonctionnement à l’associa-tion “La Maison de l’Europe de Paris”, sise 35-37, rue des Francs-Bourgeois (4e). - Montant : 323.282 euros. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2005

Vœu déposé par Mmes Violette BARANDA, Nicole AZZARO et les membres du groupe “Les Verts” relatif à l’ouverture des marchés de fourniture d’aliments biologiques aux crèches associatives aidées par la Ville de Paris. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2005

Vœu déposé par Mme Violette BARANDA et les membres du groupe “Les Verts” concernant la menace d’expulsion de plus de 100 artistes installés au 10-14, rue du Général-Lasalle (19e) à Belleville. Amendement n° 56 bis de l’Exécutif. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2005

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Théâtre Averse”, dont le siège social est situé 6, rue de Nice (11e). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2005 [2005 DAC 266]

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l’acquisition de l’œuvre “Le Plongeon” de Xavier Veilhan. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2005 [2005 DAC 359]

Versement d’une aide financière gracieuse aux titulaires de concessions funéraires ayant été endommagées par un déséquilibré dans le Cimetière parisien de Thiais. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2005 [2005 DPJEV 92]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant N°1 à la convention de fonctionnement avec l’association “LA RIBAMBELLE” gestionnaire d’une halte-garderie située dans le 15ème arrondissement.- Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2005 au dit établissement pour un montant total de 147.939 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2005 [2005 DFPE 183]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l’association “A.I.R.A.P.E.” gestionnaire d’une halte-garderie située dans le 13e arrondissement. Attribution d’une subvention de fonctionnement, au titre de 2005, audit établissement pour un montant total de 39.256 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2005 [2005 DFPE 149]

Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer une convention fixant les conditions d’attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 27.440 euros au titre de 2004 au Centre d’information et d’animation du 7ème dit “Inter 7” - 105, rue Saint-Dominique (7ème). Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2005 [2005 DASES 29]

Implantation d’un chalet de vente de denrées alimentaires et régularisation d’un point de location de chaises longues et de vente de sorbets biologiques au parc André Citroën (15e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2005 [2005 DPJEV 42]

Subventions à plusieurs associations étudiantes pour soutenir leurs projets culturels. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2005 [2005 DASCO 95]

Subvention de fonctionnement et d’équipement à l’association “Collectif La Fourche” 128, rue Legendre (17e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2005 [2005 DDATC 123]

Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l’Association “GRS PARIS CENTRE” (1er) pour l’attribution d’une subvention de 17.500 euros. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2005 [2005 DJS 137]

Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 18.000 euros à l’association Africultures, Les Pilles 26110 Nyons. Mme Khédija BOURCART et M. Christophe GIRARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2005 [2005 DAC 199]

Subvention à l’association “Festival International du Film contre l’Exclusion et pour la Tolérance” (6e). Mme Anne HIDALGO, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2005 [2005 SG 68]

Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l’Association “Football Club des Gobelins” (13ème) pour l’attribution d’une subvention de 45.800 euros. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2005 [2005 DJS 144]

Financement de l’Agence Parisienne d’Urbanisme (APUR) dans le cadre de l’Observatoire de l’habitat de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2005 [2005 DLH 181]