Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Juillet 2005

Conseil Municipal

> Déliberation (581)

> Débat (126)

Résultats de votre recherche

Individualisation d’une autorisation de programme de 1.290.000 euros T.T.C pour financer les travaux d’isolation des façades et de réfection de l’étanchéité des terrasses du centre de secours de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris, 1, rue des Haies, 93250 Villemomble (Seine-Saint-Denis). - Section d’investissement du budget spécial de la préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2005 [2005 PP 72]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt PLS à contracter par la SIEMP en vue du financement principal d’un programme de réhabilitation de 15 logements PLS situé 55, rue Compans (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2005 [2005 DLH 147-2°]

Subvention au Centre Culturel Kurde pour son action de prévention santé en direction des femmes. Mme Anne HIDALGO et Mme Khédija BOURCART, rapporteures. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2005 [2005 SG 93]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un contrat de transaction avec la société Nicollin S.A.S. en vue de régler les conséquences financièresinduites de la résolution du lot n° 2 du marché de collecte quotidienne en porte à porte des déchets ménagers et de collecte des réceptacles de propreté dans les 3e et 4e arrondissements de Paris. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2005 [2005 DPE 54]

Autorisation à Monsieur le préfet de police de signer un marché pour la fourniture de spécialités pharmaceutiques type altéplase (ACTILYSEâ) au profit des ambulances de réanimation de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris, marché négocié à conclure avec les laboratoires BOEHRINGER INGELHEIM. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2005 [2005 PP 78]

Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer un avenant N° 2 à la convention de fonctionnement avec l’association “ENFANCE ET DECOUVERTES” gestionnaire d’une crèche collective située dans le 3ème arrondissement.- Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2005 au dit établissement pour un montant total de 51.482 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2005 [2005 DFPE 79]

Approbation des modalités de passation du marché de travaux de restructuration de l’immeuble communal 2, passage des Petits Pères (2e). Mme Mireille FLAM, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2005 [2005 DPA 144]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché n° 03-64-043 du 15 décembre 2003, pour la fourniture de produits destinés à l’enlèvement des graffiti, lot n° 2 : fourniture d’agrégats de gommage, passé avec la société MXD. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2005 [2005 DPE 84]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant de transfert n°1 au marché signé avec la société MARTEC SA, suite à l’absorption-dissolution de la société TEKELEC SYTEMES SAS. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2005 [2005 DSTI 32]

Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l’Association PARIS BASKET 18e pour l’attribution d’une subvention de 13.000 euros. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2005 [2005 DJS 161]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d’objectif relative à l’attribution d’une subvention d’équipement à l’Association Diocésaine de Paris, 7 rue Saint-Vincent à Paris (18ème) en vue de la réalisation de travaux dans les églises. Mme Moïra GUILMART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2005 [2005 DAC 322]

Approbation du principe de réalisation d’un aménagement avec redistribution des locaux dans le groupe scolaire 31 rue des Renaudes, 12 rue Fourcroy et 16 rue Laugier (17e).- Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer les demandes de permis de démolir et de construire pour la réalisation de l’opération susvisée. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2005 [2005 DPA 146]

Subvention de 16.000 euros à l’Ecole du Louvre, pour la participation au financement des cours d’histoire de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention correspondante. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2005 [2005 DASCO 125]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Société Anonyme d’Economie Mixte d’Exploitation du Stationnement (SAEMES) la convention de concession pour la modernisation et l’exploitation du parc de stationnement souterrain “PYRAMIDES” à Paris 1er arrondissement, pour une durée de 12 ans. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2005 [2005 DVD 112]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Ateliers Villes” (13e). - Attribution de la subvention correspondante. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2005 [2005 DDATC 126]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec le “Comité des fêtes et de la Solidarité du 13ème arrondissement” prévoyant l’attribution d’une subvention au titre de l’organisation de la 3ème édition de la “Semaine italienne”. M. Jean-Bernard BROS, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2005 [2005 DDEE 105]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d’équipement et une convention de fonctionnement avec “L’ASSOCIATION DES CITES DU SECOURS CATHOLIQUE ”pour l’établissement d’accueil collectif non permanent, type crèche familiale de 24 berceaux sis 2bis, rue Mornay (4ème).-Attribution d’une subvention d’équipement de 12.753 euros et une subvention de fonctionnement pour l’année 2005 de 20.453 euros pour la crèche familiale dans le cadre des conventions. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2005 [2005 DFPE 22]

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Musique oblique”, sise 118, rue Compans (19e), au titre de ses activités en 2005. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2005 [2005 DAC 348]

Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer un avenant à la convention de fonctionnement avec l’association “Le Club des Petits Gavroches” gestionnaire d’une halte-garderie située dans le 10ème arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2005 au dit établissement pour un montant total de 83.795 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2005 [2005 DFPE 113]

Subventions annuelles de fonctionnement à 14 associations du 18ème arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2005 [2005 DJS 254]