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Juillet 2005

Conseil Municipal

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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à une convention entre la Ville de Paris et l’Association d’Action Sociale en faveur des Personnels de la Ville et du Département de Paris (ASPP). M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2005 [2005 DRH 25]

Attribution au titre de 2005 d’une subvention compensatrice de loyer d’un montant de 650 euros à la Fédération Nationale du Train, 16-18 place Dupleix (15e). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2005 [2005 DASES 86]

Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer un avenant n°1 à la convention de fonctionnement avec l’association “CRECHE PARENTALE DU MARAIS” gestionnaire d’une crèche parentale située dans le 4ème arrondissement.- Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2005 au dit établissement pour un montant total de 18.410 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2005 [2005 DFPE 85]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention entre la Ville de Paris et l’Assistance publique de Paris, prise en application de l’article 30 du Code des marchés publics, pour la mise à disposition de la Ville de 5 places de crèche au sein du groupe hospitalier Pitié-Salpêtrière, situé 47-83, boulevard de l’Hôpital (13e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2005 [2005 DFPE 308]

Fonctionnement d’un Espace Public Numérique au sein de l’AGECA (11e) - Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer une convention d’objectifs (2005-2007) avec l’AGECA prévoyant le versement d’une subvention. Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2005 [2005 DDEE 106]

Autorisation à M. le Maire de Paris d’attribuer, à l’association Fédération musicale de Paris, dont le siège social est situé 181, avenue de Choisy (13e), une subvention de fonctionnement, au titre de ses activités en 2004. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2005 [2005 DAC 205]

Indemnisation amiable d’une entreprise, en réparation de préjudices qu’elle a subis du fait de la réalisation des travaux du tramway. Mme Lyne COHENSOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2005 [2005 DDEE 120]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l’association “Centre Epinettes Famille Insertion Accueil - CEFIA” gestionnaire d’une halte-garderie située dans le 17e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2005 audit établissement pour un montant total de 15.163 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2005 [2005 DFPE 205]

Subvention à l’association “La Joie par la Danse” 15, passage Saint-Sébastien (11ème). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2005 [2005 DJS 325]

Approbation des modalités d’attribution à la société SIRIATECH d’un marché négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence, ayant pour objet la maintenance du progiciel de cartographie du bruit EASYMAP. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2005 [2005 DSTI 6]

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association PUC Rugby (X00947/2005 03175) sise 17, avenue Pierre de Coubertin à Paris (13e) au titre de ses activités sportives parisiennes pour la saison sportive 2005-2006. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2005 [2005 DJS 202]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention triennale avec l’Association des Eclaireuses Eclaireurs de France. - Attribution d’une subvention correspondante. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2005 [2005 DJS 229]

Budget annexe de l’eau de la Ville de Paris. Budget supplémentaire pour l’exercice 2005. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2005 [2005 DPE 76]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d’objectifs avec l’association du Conservatoire municipal du 7e arrondissement, ayant son siège social 135 bis, rue de l’Université (7e), en vue de l’attribution d’une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2005 [2005 DAC 427]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l’association “L’ILE AUX TRESORS” gestionnaire d’une crèche parentale située dans le 19e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2005 au dit établissement pour un montant total de 22.497 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2005 [2005 DFPE 244]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention cadre sur la désannexion des écoles annexes de l’IUFM de l’Académie de Paris et la reprise en gestion de celles-ci par la Ville de Paris. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2005 [2005 DASCO 131]

Création d’un nouveau marché découvert alimentaire, dénommé marché Saint-Eustache, dans le 1er arrondissement. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2005 [2005 DDEE 115]

Subvention à l’association “Nouvel Orchestre de Chambre Français”. Mme Anne HIDALGO, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2005 [2005 SG 117]

Déclassement du domaine public routier de la Ville de Paris et réaffectation de volumes situés Grande Galerie et place Carrée au niveau -3 du Forum des Halles dans le 1er arrondissement de Paris. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2005 [2005 DU 123]

Subvention d’équipement à l’association Les Equipes d’Amitié du quartier Porte Saint Denis Porte Saint Martin (10e). Mme Martine DURLACH, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2005 [2005 DPVI 45]