Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Juillet 2005

Conseil Municipal

Débat

Résultats de votre recherche

2005, SG 96 - Subvention à l’association “Mouvement pour l’Abolition de la Prostitution et de la Pornographie et toutes formes de violences sexuelles et discriminations sexistes”. - Montant : 4.000 euros. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2005

2005, DMG 25 - Approbation des modalités de lancement d’un appel d’offres ouvert pour la fourniture de papiers divers recyclés et non recyclés destinés à l’ensemble des services de la Mairie de Paris en deux lots séparés. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2005

2005, DPJEV 87 - Approbation du principe et des modalités de réalisation des travaux d’aménagement du parc paysager Clichy-Batignolles - 1ère phase géographique - Batignolles (17e) : travaux de réalisation du parc paysager, travaux de réhabilitation du bâtiment de la forge et travaux de dépollution des terrains. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2005

Introduction. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2005

2005, DJS 145 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l’association “Sporting Club de Paris” (13e) pour l’attribution d’une subvention. - Montant : 20.000 euros. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2005

Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2005

2005, DJS 324 - Subvention de fonctionnement à l’Association d’Education Populaire Charonne Réunion (20e). - Montant : 8.000 euros. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2005

2005, DU 54 - Approbation du principe et des modalités d’un marché de prestations de services pour la mise en oeuvre de la concertation relative à “Paris Nord Est” (18e et 19e). Débat / Conseil municipal / JUILLET 2005

2005, DJS 30 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l’Office du mouvement sportif du 16e arrondissement pour l’attribution d’une subvention. - Montant : 18.000 euros. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2005

Clôture de la séance. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2005

2005, DF 41 - Individualisation des autorisations de programme votées au budget supplémentaire du budget d’investissement de la Ville de Paris de 2005. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2005

2005, DPVI 37 - Subventions à des associations menant des actions, au titre de la Politique de la ville, sur le quartier Périchaux (15e). - Montant total : 9.712 euros. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2005

2005, DLH 97 - Réalisation par l’O.P.A.C. de Paris d’un programme de réhabilitation “PALULOS” portant sur le groupe “Paul Brousse” situé 73-77-87, boulevard Bessières, 2, rue Docteur-Paul-Brousse et 3, rue Ernest-Roche (17e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’O.P.A.C. de Paris relative à la participation financière de la Ville de Paris ainsi qu’aux droits de réservation. 2005, DLH 127 - Réalisation par l’O.P.A.C. de Paris d’un programme de réhabilitation “PALULOS” du groupe “Duranton Faure Lourmel” situé 141, rue de Lourmel et 66, avenue Félix-Faure (15e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’O.P.A.C. de Paris relative à la participation financière de la Ville de Paris ainsi qu’aux droits de réservation. 2005, DLH 128 - Réalisation par l’O.P.A.C. de Paris d’un programme de réhabilitation “PALULOS” du groupe “Lucas Championnière” situé 13-19, rue de l’Interne-Loeb (13e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’O.P.A.C. de Paris relative à la participation financière de la Ville de Paris ainsi qu’aux droits de réservation. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2005

2005, DDEE 103 - Subvention à l’association Ateliers Cours de l’Industrie (11e). - Montant : 5.000 euros. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2005

Vœu déposé par M. Jacques BRAVO et les membres du groupe socialiste et radical de gauche relatif aux disparités de droits de voirie. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2005

2005, DVD 206 - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l’indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages causés aux intéressés lors d’accidents survenus sur la voie publique et dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2005

2005, DAC 115 - Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Ensemble Carpe Diem”, située 16, rue de la République (93100 Montreuil), au titre de ses activités en 2005. - Montant : 20.000 euros. 2005, DAC 147 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “Choeur de chambre Accentus”, situé 4, rue Beauregard (2e), une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement. - Montant : 130.000 euros. 2005, DAC 348 - Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Musique oblique”, située 118, rue Compans (19e), au titre de ses activités en 2005. - Montant : 5.000 euros. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2005

Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2005

Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif aux moyens à mettre en œuvre pour lutter efficacement contre la pollution de l’air. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2005

Vœu déposé par le groupe U.M.P. relatif à la dangerosité des aménagements de l’avenue des Gobelins. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2005