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Juillet 2005

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Débat

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Hommage aux victimes des attentats de Londres. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2005

Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2005

Vœu déposé par MM. Serge BLISKO, Jérôme COUMET et les membres du groupe socialiste et radical de gauche afin que le nom de Django Reinhardt soit donné à la future allée créée le long du square de la Raffinerie Say (13e). Débat / Conseil municipal / JUILLET 2005

2005, DAC 488 - Complément à la délibération 2001 DAC 497 relative au temps de travail des personnels des conservatoires, en conséquence de la création d’un service public municipal des conservatoires parisiens. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2005

Adoption, par un vote global d’approbation de l’Assemblée, des projets de délibération n’ayant pas fait l’objet d’une inscription. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2005

Vœu déposé par le groupe communiste concernant le foyer SONACOTRA sis 77, rue de la Fontaine-au-Roi (11e). Vœu déposé par les groupes de la majorité municipale relatif au foyer SONACOTRA sis 77, rue de la Fontaine-au-Roi (11e). Débat / Conseil municipal / JUILLET 2005

Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2005

2005, DPA 168 - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de démolir en vue de la réalisation de mesures d’amélioration d’accessibilité du groupe scolaire Chomel 6-8 rue Chomel (7e). Débat / Conseil municipal / JUILLET 2005

Vœu déposé par le groupe “Les Verts” concernant la réduction de l’empreinte écologique de Paris en développant les énergies renouvelables. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2005

Vœu déposé par M. François LEBEL et les membres du groupe U.M.P. concernant les désamiantages. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2005

Vœu déposé par M. Jacques DAGUENET, Mme Sophie MEYNAUD et les membres du groupe communiste concernant le stationnement des autocars de tourisme sur les boulevards Clichy/Rochechouart (9e et 18e). Débat / Conseil municipal / JUILLET 2005

2005, DAC 322 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d’objectif relative à l’attribution d’une subvention d’équipement à l’Association Diocésaine de Paris, 7, rue Saint-Vincent (18e), en vue de la réalisation de travaux dans les églises. Montant : 250.000 euros. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2005

Intervention de M. le Maire de Paris sur les Jeux olympiques de 2012. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2005

2005, DPA 150 - Transformation du site des anciennes Pompes Funèbres, 104, rue d’Auvervilliers (19e), en bâtiment à vocation culturelle. - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 au marché de maîtrise d’oeuvre. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2005

2005, DPE 76 - Budget annexe de l’eau de la Ville de Paris. - Budget supplémentaire pour l’exercice 2005. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2005

Vœu déposé par le groupe U.M.P. relatif à la réhabilitation de l’ensemble de l’immobilier “Paul Brousse”. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2005

2005, DF-DRH 48 - Créations, suppressions, transformations d’emplois et répartition par grade de certains corps dans les services municipaux au titre de 2005. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2005

2005, DLH 163 - Lutte contre l’habitat insalubre. - Mise en oeuvre de la procédure préalable à l’acquisition des immeubles situés 4, rue Jean-Moinon, 6, rue Jean-Moinon, 12, rue Jean-Moinon, 19, rue Jean-Moinon et 216, rue Saint-Maur (10e), dans le cadre de la loi “Vivien” en vue de la réalisation d’un programme de logements sociaux. Vœu n° 24 déposé par M. BLET relatif au respect des engagements de la Mairie de Paris concernant la réhabilitation du quartier Saint-Louis/Sainte-Marthe. Vœu n° 25 déposé par M. BLET visant à surseoir à toute opération de construction sur le secteur Saint-Louis/Sainte-Marthe. Vœu n° 26 déposé par M. BLET relatif au respect de l’intégrité sociale et physique du quartier Saint-Louis/Sainte-Marthe. Vœu n° 27 déposé par M. BLET tendant à la transparence des décisions et à la création d’un comité de concertation sur quartier Saint-Louis/Sainte-Marthe. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2005

2005, DU 138 - G.P.R.U. “Site des Olympiades” (13e). Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’ASIGN une convention relative aux charges de fonctionnement du site pour l’année 2005. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2005

2005, DVD 93 - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer une consultation par voie d’appel d’offres ouvert pour la réalisation de travaux de pose et de dépose de supports d’horodateurs sur la voie publique à Paris. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2005