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Juillet 2005

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Débat

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2005, DVD 143 - Approbation du principe d’aménagement de la place d’Italie (13e). - Approbation du principe et des modalités de passation du marché de travaux de voirie correspondant. Vœu déposé par le groupe socialiste et radical de gauche. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2005

2005, DLH 134 - Location par bail emphytéotique à la Société immobilière d’économie mixte de Paris (S.I.E.M.P.) de la propriété communale située 31-33, rue de la Glacière (13e). 2005, DLH 147 - Réalisation par la S.I.E.M.P. d’un programme de réhabilitation de 15 logements PLS situé 55, rue Compans (19e). 2005, DLH 160 - Location par bail emphytéotique de l’immeuble communal situé 19, passage du Nord (19e). - Réalisation par la S.A.G.I. d’un programme d’acquisi-tion-réhabilitation de 10 logements PLS. 2005, DLH 166 - Lutte contre l’habitat insalubre. Mise en oeuvre de la procédure préalable à l’acquisition de l’immeuble sis 60, rue Riquet (19e), dans le cadre de la loi “Vivien” en vue de la réalisation d’un programme de logements sociaux. 2005, DU 73 - Déclaration d’état d’abandon manifeste de la parcelle, 51, rue des Poissonniers (18e). Avis favorable à la réalisation sur cette parcelle d’un immeuble comprenant une dizaine de logements sociaux et un local commercial.- Avis favorable à la mise en oeuvre de la procédure préalable à la déclaration d’utilité publique de l’opération. - Instauration du DPUR sur la parcelle située 51, rue des Poissonniers. Instauration du sursis à statuer sur la parcelle située, 51, rue des Poissonniers. - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer toute demande de permis de construire nécessaire à la réalisation de cette opération. - Autorisation à M. le Maire de Paris de constituer toutes les servitudes qui s’avéreraient nécessaires à la réalisation du projet. 2005, DU 90 - Projet d’aménagement des immeubles situés 1 et 2, passage Goix (19e). - Approbation du projet d’aménagement. - Avis favorable à la mise en oeuvre de la procédure préalable à la déclaration d’utilité publique de l’opération au bénéfice de la S.I.E.M.P. Instauration du sursis à statuer au 1 et 2, passage Goix (19e). Débat / Conseil municipal / JUILLET 2005

2005, DDEE 98 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de délégation de service public pour la gestion du marché aux puces de la Porte de Montreuil. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2005

2005, DVD 25 - Elaboration du Plan de déplacements de Paris (PDP). - Autorisation à M. le Maire de Paris, d’une part, de solliciter le Préfet de la Région Ile-de-France, Préfet de Paris, pour fixer le périmètre du PDP et, d’au-tre part, de solliciter les subventions correspondantes. Vœu déposé par M. AIDENBAUM et la majorité municipale du 3e arrondissement relatif à l’élaboration du Plan de déplacements parisien. Vœu déposé par Mme MARTINET et le groupe “Les Verts” concernant le Plan de déplacements de Paris. Vœu déposé par le groupe U.M.P. relatif au périmètre du plan local de déplacement de Paris. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2005

Vœu déposé par M. Jean-François BLET, Mme Nicole AZZARO, M. François FLORES et les membres du groupe “Les Verts” relatif à la mise en œuvre d’un aménagement harmonieux et écologique de Paris. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2005

2005, DU 140 - Subvention à l’association “Atelier local d’urbanisme du 3e arrondissement de Paris”, 5, rue Perrée (3e). - Montant : 10.000 euros. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2005

2005, DASCO 146 - Création d’une régie à autonomie financière et personnalité morale chargée de la gestion de l’Ecole des Ingénieurs de la Ville de Paris (E.I.V.P.). - Approbation des statuts. - Fixation de la dotation initiale. - Nomination des membres du Conseil d’administration et désignation du Directeur de la Régie. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative aux modalités de mise à disposition des moyens de la Ville de Paris affectés à la Régie E.I.V.P. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative aux modalités de mise à disposition des personnels titulaires et stagiaires de la Ville de Paris affectés à la Régie E.I.V.P. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2005

Vœu déposé par Mme Véronique DUBARRY et les membres du groupe “Les Verts” relatif à la formation sur les usages des drogues dans les commissariats d’arron-dissement. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2005

2005, DJS 192 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un marché avec la société MCO Sports pour l’achat, pendant le tournoi de beach-volley se déroulant sur le champ de Mars du 26 au 31 juillet 2005, du libre accès à l’événement, de prestations d’animation et de communication. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2005

2005, DU 108 - Aménagement de la Z.A.C. “Beaujon” (8e). -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.E.M.E.A. 15 une convention d’avance relative aufinancement de l’opération. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2005

2005, PP 73 - Autorisation à M. le Préfet de police de souscrire un avenant n° 1 au marché de travaux signé avec la société en nom collectif S.R.C. pour les travaux d’aménagement pour le relogement provisoire de la 10e Compagnie de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris au “Point P”, 186, quai de Valmy (10e). - Section d’investissement du budget spécial de la Préfecture de police. - Individualisation d’une autorisation de programme complémentaire de 126.000 euros T.T.C. pour financer cette opération. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2005

2005, DAJ 12 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la Commission d’appel d’offres des 13 et 27 juin 2005. - Autorisation à l’O.P.A.C. de Paris mandataire de la Ville de Paris de signer le marché à conclure avec l’attributaire désigné par la Commission d’appel d’offres le 27 juin 2005 en vue de la restructuration du jardin d’enfants, 24, rue Alphonse-Karr (19e). Débat / Conseil municipal / JUILLET 2005

2005, DFPE 166 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement signée avec l’association “Oeuvre nouvelle des crèches parisiennes” (O.N.C.P.) gestionnaire d’une crèche collective située dans le 15e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement, au titre de 2005, pour un montant total de 241.813 euros. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2005

Vœu déposé par le groupe “Les Verts” demandant une intervention du Maire de Paris en faveur de Mordechai VANUNU. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2005

Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2005

Votes spécifiques. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2005

2005, DDEE 93 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association Promosalons prévoyant l’attribution d’une subvention. - Montant : 75.000 euros. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2005

2005, DF 52 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d’occupation domaniale des espaces publics parisiens pour l’exploitation des colonnes et des mâts porte-affiches. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2005

2005, DJS 372 - Subvention à l’association “Conseil parisien du Mouvement de la Paix” (2e). - Montant : 5.000 euros. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2005

Vœu déposé par M. Jean VUILLERMOZ, Mme Nicole BORVO et les membres du groupe communiste relatif au projet de privatisation du service de sécurité du Petit Palais musée des Beaux Arts. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2005