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Juillet 2005

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Débat

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Vœu déposé par l’Exécutif. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2005

2005, DPJEV 95 - Budget modificatif du fossoyage pour l’exercice 2005. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2005

2005, DLH 151 - Réalisation par la R.I.V.P. d’un programme d’acquisition-amélioration de 56 logements PLUS, 56 logements PLS et d’une résidence sociale destinée principalement à de jeunes agents de la Ville de Paris comportant 156 logements PLA-I situé 22-34, rue Balard (15e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l’opération. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2005

Vœu déposé par le groupe communiste et le groupe “Les Verts” concernant le Palais de la Femme. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2005

2005, DDEE 115 - Création d’un nouveau marché découvert alimentaire, dénommé marché Saint-Eustache (1er). Débat / Conseil municipal / JUILLET 2005

2005, DFPE 117 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention de fonctionnement signée avec l’association “Institutions Ganone Yad” gestionnaire d’une crèche collective dans le 11e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement, au titre de 2005, audit établissement pour un montant total de 93.562 euros. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2005

2005, DPVI 50 - Subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la ville sur le quartier Porte Saint-Denis - Porte Saint-Martin - Buisson-Saint-Louis - Sainte-Marthe - La Grange-aux-Belles (10e). - Montant total : 29.300 euros. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2005

2005, DU-DF 142 - DVD 208 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 4 au traité de concession pour la Distribution de l’énergie électrique dans Paris du 30 juillet 1955 entre la Ville de Paris et E.D.F. Cession de gré à gré, après déclassement, d’une partie d’un ensemble immobilier situé 66 à 74, rue Henry-Farman (15e) et 21, rue Joseph-Bara à Issy-les-Moulineaux (Hauts-de-Seine). Débat / Conseil municipal / JUILLET 2005

2005, DASCO 152 - Subventions de partenariat au Centre régional des œuvres universitaires et scolaires (CROUS) et à la Cité internationale universitaire de Paris (CIUP) pour la mise en place de relais d’accueil des étudiants étrangers. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les conventions correspondantes. Montant total : 110.000 euros. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2005

2005, DLH 111 - DU 118 - Construction par la S.A.G.I. d’un bâtiment comportant un centre social associatif, un relais assistantes maternelles, une halte-crèche associative de 30 places et des locaux d’activités notamment destinés à des professions libérales situé sur l’emprise communale délimitée par l’avenue de la Porte de Vanves, l’avenue Marc-Sangnier et la rue et le square Maurice-Noguès (14e). Débat / Conseil municipal / JUILLET 2005

Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans divers organismes. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2005

Vœu déposé par le groupe “Les Verts relatif à la réalisation d’une cartographie thermique de Paris dans le cadre de l’élaboration du plan climat. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2005

ANNEXE Débat / Conseil municipal / JUILLET 2005

2005, DAC 316 - Approbation des modalités de passation des marchés de travaux relatifs à l’aménagement des cryptes de l’église Sainte-Anne-de-la-Butte-aux-cailles (13e). Vœu déposé par MM. Serge BLISKO, Jérôme COUMET et les membres du groupe socialiste et radical de gauche. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2005

2005, DPE 74 - Budget annexe de l’assainissement de Ville de Paris. - Budget supplémentaire pour l’exercice 2005. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2005

2005, DSTI 34 - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un appel d’offres ouvert pour la refonte du système informatique comptable et financier de la Ville de Paris. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2005

Adoption de comptes rendus. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2005

Vœu déposé par Mmes Anne HIDALGO, Olga TROSTIANSKY, M. Serge BLISKO et les membres du groupe socialiste et radical de gauche, afin que le nom de Suzanne Képès soit donné à un lieu ou un équipement municipal. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2005

Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif au théâtre Silvia-Monfort Débat / Conseil municipal / JUILLET 2005

2005, DVD 112 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Société anonyme d’économie mixte d’exploitation du stationnement (SAEMES) la convention de concession pour la modernisation et l’exploitation du parc de stationnement souterrain “Pyramides” (1er) pour une durée de 12 ans. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2005