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Juillet 2005

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Débat

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2005, DMG 25 G - Approbation des modalités de lancement d’un appel d’offres ouvert pour la fourniture de papiers divers recyclés et non recyclés destinés à l’ensemble des services du Département de Paris en 2 lots séparés. Débat / Conseil général / JUILLET 2005

Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil général / JUILLET 2005

2005, DASES 249 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un contrat avec la SCI IMEFA pour la location d’un appartement, 5, rue Pierre-Curie 92230 Sceaux, à usage de logement de fonction, pour la directrice du Centre maternel Ledru-Rollin, 44-46, avenue Lombart 92260 Fontenay-aux-Roses. Débat / Conseil général / JUILLET 2005

Votes spécifiques. Débat / Conseil général / JUILLET 2005

2005, DASCO 36 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l’Etat un avenant à la convention confiant au Département de Paris la maîtrise d’ouvrage de bâtiments universitaires situés dans la ZAC “Paris-Rive Gauche”. Débat / Conseil général / JUILLET 2005

2005, DASES 275 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer deux nouvelles Chartes départementales : la Charte départementale des centres sociaux associatifs parisiens, liant le Département à la Caisse d’allocations familiales de Paris et à la Fédération des centres sociaux de Paris et la Charte départementale de la prévention spécialisée parisienne, liant le Département à l’Union des clubs et équipe de prévention de Paris. Débat / Conseil général / JUILLET 2005

2005, DASES 324 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l’Etat 4 conventions portant délégation de compétence au Département de Paris en matière de vaccination et de lutte contre le cancer, la tuberculose et les infections sexuellement transmissibles. Débat / Conseil général / JUILLET 2005

2005, DASES 292 G - Dispositif animation prévention précoce concernant 14 associations de quartier : Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant aux conventions conclues en 2005 avec 14 associations de quartier intervenant dans le cadre du dispositif animation prévention précoce et fixation de la participation financière au titre de 2005. Débat / Conseil général / JUILLET 2005

2005, DASES 241 G - Attribution d’une subvention de fonctionnement de 24.000 euros pour 2005 à l’association “Forum européen pour la sécurité urbaine” 38, rue Liancourt (14e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention annuelle avec ladite association. Débat / Conseil général / JUILLET 2005

2005, DASES 169 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention fixant les conditions d’attribution d’une subvention de fonctionnement de 50.000 euros à l’association “La Maison Ouverte”, 102 rue Didot (14e) pour lui permettre de poursuivre ses actions visant à améliorer la qualité de vie des personnes âgées du 14e arrondissement tout au long des années de vieillesse. Vœu déposé par le groupe “Les Verts”. Vœu déposé par l’Exécutif. Débat / Conseil général / JUILLET 2005

Introduction. Débat / Conseil général / JUILLET 2005

2005, DDEE 50 G - Plan local pour l’insertion et l’emploi sur le territoire des 18e et 19e arrondissements. Subvention à l’association “P.L.I.E. 18e et 19e arrondissements. - Montant : 250.000 euros. Débat / Conseil général / JUILLET 2005

2005, DASES 323 G - Transfert de 7 centres de santé du Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris (CAS-VP) au Département de Paris (DASES) à compter du 1er janvier 2006. Débat / Conseil général / JUILLET 2005

2005, DF-DRH 10 G - Créations, suppressions et transformations d’emplois et répartition par grade de certains corps dans les services départementaux de 2005. Débat / Conseil général / JUILLET 2005

Clôture de la séance. Débat / Conseil général / JUILLET 2005

2005, DDEE 48 G - Programme départemental d’aide à l’emploi 2005. - Approbation des marchés relatifs aux formations linguistiques (apprentissage du français). Proposition de vœu déposée par Mme Marie-Thérèse ATALLAH. Débat / Conseil général / JUILLET 2005

Liste des membres présents. Débat / Conseil général / JUILLET 2005

2005, DASES 286 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un contrat de location pour une maison indépendante à Montévrain dans le cadre de la mise en place de projets éducatifs d’apprentissage de l’autonomie pour 6 jeunes filles majeures accueillies au Centre éducatif et de formation d’Alembert. Débat / Conseil général / JUILLET 2005

Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil général / JUILLET 2005

2005, DASES 262 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention pour son action de lutte contre les agissements des sectes avec l’Association pour la défense des familles et de l’individu (A.D.F.I.), domiciliée 130, rue de Clignancourt (18e), ainsi que la fixation de la participation financière de 20.000 euros du Département de Paris au titre de l’exercice 2005. Débat / Conseil général / JUILLET 2005