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Juillet 2005

Conseil Municipal

Déliberation

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Subventions annuelles de fonctionnement à 12 associations du 13ème arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2005 [2005 DJS 249]

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’Association d’Histoire et d’Archéologie du 20ème arrondissement de Paris (A.H.A.V.) Maison des Associations du 20ème arrondissement, 1-3 rue Frédérick Lemaître à Paris (20ème), au titre de ses activités. (D07746) (2005 00696). Mme Moïra GUILMART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2005 [2005 DAC 292]

Subvention à l’association “Arènes et Stades”. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2005 [2005 DJS 296]

Attribution d’une subvention de fonctionnement de 700 euros à l’Association Française d’Anciens Combattants Volontaires et Résistants Garibaldiens. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2005 [2005 DASES 85]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l’avenant n° 1 au marché négocié après mise en concurrence n°04-50-006 de prestations de distribution de la Paris Carte conclu avec la société SAF. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2005 [2005 DVD 173-2°]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention signé avex l’association MDSL Intervention.- Attribution de la subvention correspondante. Mme Martine DURLACH, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2005 [2005 DPVI 60]

Association “Plaisir d’Enfance” ayant son siège social 4, rue Miguel Hidalgo à Paris (19ème).-Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer une convention d’équipement avec l’association pour la création d’un établissement d’accueil collectif non permanent, de type multi-accueil sis 56/60, rue du Pré-Saint-Gervais (19ème).- Attribution d’une subvention d’équipement d’un montant de 424 025 euros dans le cadre d’une convention.- Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association pour le fonctionnement de la structure multiaccueil située 56/60, rue du Pré-Saint-Gervais (19ème).-Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 27 028 euros dans le cadre d’une convention. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2005 [2005 DFPE 27]

Subvention à l’association “Un Village dans Paris : Montmartre” (18e) pour l’organisation dela troisième édition de “l’Écosse à Montmartre” du 1er au 5 février 2005. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2005 [2005 DDEE 111]

Attribution de subventions de fonctionnement d’un montant total de 3.857 euros en faveur de 3 associations d’Anciens Combattants et Victimes de Guerre. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2005 [2005 DASES 48]

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Théâtre aux mains nues Compagnie des marionnettes Alain Recoing”, 7, square des Cardeurs (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2005 [2005 DAC 282]

Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et “Cercle des Escrimeurs Parisiens” (13ème) pour l’attribution d’une subvention de 6.000 euros. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2005 [2005 DJS 149]

Désignation de représentants au sein de la Régie chargée de la gestion de l’Ecole supérieure de physique et de chimie industrielles de la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2005 [2005 R. 45]

Création d’une régie à autonomie financière et personnalité morale chargée de la gestion de l’école supérieure de physique et de chimie industrielles de la Ville de Paris (ESPCI). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative aux modalités de mise à disposition des moyens de la Ville de Paris affectés à la régie ESPCI. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2005 [2005 DASCO 139-2°]

Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de consentir au dépôt des demandes de permis de démolir et de permis de construire nécessaires à la réalisation d’une halte-garderie de 30 places, 120-126, avenue de Choisy - 18-24, rue du Docteur Magnan (13ème). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2005 [2005 DFPE 43]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention triennale d’objectifs signée avec l’Etat (Ministère de la Culture), l’Association Diocésaine de Paris et l’association Musique Sacrée à Notre Dame de Paris, 39, boulevard Saint Germain (5e), relative au soutien financier tripartite à Musique Sacrée à Notre Dame de Paris, et aux conditions de versement d’une subvention de fonctionnement par la Ville. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2005 [2005 DAC 31]

Autorisation à Monsieur le préfet de police de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commision d’appel d’offres de la ville de Paris le 27 juin 2005. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2005 [2005 PP 75]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l’Association “Ligue de Paris de Judo, Jujitsu, Kendo et Disciplines associées” pour l’attribution d’une subvention de 32.000 euros. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2005 [2005 DJS 135]

Lutte contre l’habitat insalubre. - Mise en œuvre de la procédure préalable à l’acquisition de l’immeuble sis 6, rue Jean-Moinon (10e) dans le cadre de la loi “Vivien”, en vue de la réalisation de logements sociaux. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2005 [2005 DLH 163-2°]

Attribution de la dénomination définitive “rue Raoul Wallenberg” à une voie située dans le 19e arrondissement de Paris. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2005 [2005 DU 101]

Vœu relatif à la création d’une agence locale de maîtrise de l’énergie. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2005 [2005 V. 307]