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Juillet 2005

Conseil Municipal

Déliberation

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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association Confluences, dont le siège social est situé 190, boulevard de Charonne (20e), une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement et une convention relative à une subvention d’équipement. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2005 [2005 DAC 206]

Vœu relatif à la signature, par Paris, des accords environnementaux urbains. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2005 [2005 V. 306]

Subvention annuelle de fonctionnement à l’association “Ecole de boxe française du 6ème arrondissement”. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2005 [2005 DJS 323]

Vœu relatif au soutien solennel de la Ville de Paris aux 134 communes américaines qui se sont engagées à respecter le protocole de Kyoto. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2005 [2005 V. 301]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l’association “CRECHE AVENIR” gestionnaire d’une crèche collective située dans le 19e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2005 audit établissement pour un montant total de 75.765 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2005 [2005 DFPE 229]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant au marché 75 056 05 80 179 souscrit avec la société Autocars DELION. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2005 [2005 DASCO 156]

Création d’une Régie à Autonomie Financière et Personnalité Morale chargée de la gestion de l’Ecole des Ingénieurs de la Ville de Paris (EIVP). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative aux modalités de mise à disposition des personnels titulaires de la Ville de Paris affectés à la régie EIVP. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2005 [2005 DASCO 146-3°]

Approbation des modalités de passation du marché de travaux dans le cadre de la restructuration et de l’extension de la crèche collective, 11 bis, rue Edouard-Robert (12e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2005 [2005 DPA 142]

Subvention à une association de commerçants et d’artisans du 15ème arrondissement pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2004. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2005 [2005 DDEE 80]

Fixation des tarifs d’utilisation des équipements sportifs municipaux gérés en régie pour les établissements scolaires, associations et autres groupements. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2005 [2005 DJS 413]

Autorisation à M. le Préfet de police de lancer un appel d’offres ouvert pour le ravalement et remplacement des menuiseries extérieures des façades (Est et Sud) du centre de secours de l’état-major du 3ème groupement de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris à Courbevoie (92). M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2005 [2005 PP 68]

Subvention de fonctionnement - fonds du maire - à l’association “PRomouvoir la MEdiation Socioculturelle (PROMES)” du 19e arrondissement. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2005 [2005 DDATC 117]

Apposition d’une plaque commémorative en hommage aux résistants torturés, 93, rue Lauriston (16e). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2005 [2005 DAC 289]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle d’objectifs avec le Centre International d’Action Culturelle de Mimodrame de Paris Marcel Marceau, 17, rue René Boulanger, 75010 Paris, en vue du versement d’une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2005 [2005 DAC 135]

Approbation du principe d’aménagement de la Place d’Italie (13e). - Approbation du principe et des modalités de passation du marché de travaux de voirie correspondant. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2005 [2005 DVD 143]

Admission en non-valeurs de créances municipales de taxe de balayage afférentes aux exercices 2003 et antérieurs. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2005 [2005 DPE 59]

Attribution d’une subvention de fonctionnement, dans le cadre de la politique de la ville, à l’association “Héliotropion”, 37 bis, rue Rouelle (15e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2005 [2005 DAC 281]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l’association “ASSOCIATION GENERALE DES FAMILLES DU XVIe (AGF du 16e)” gestionnaire d’une halte-garderie située dans le 16e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2005 audit établissement pour un montant total de 13.186 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2005 [2005 DFPE 193]

Autorisation à M. le Maire de Paris de verser une subvention à l’Observatoire des Loyers de l’Agglomération Parisienne (OLAP). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2005 [2005 DLH 114]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l’association “OZAR HATORAH” gestionnaire d’une crèche collective située dans le 13e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2005 audit établissement pour un montant total de 122.102 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2005 [2005 DFPE 144]