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Juillet 2005

Conseil Municipal

Déliberation

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Subvention à l’association “Ateliers Cours de l’Industrie” (11e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2005 [2005 DDEE 103]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l’association “LE MOULIN BLEU” gestionnaire d’une crèche parentale “PIC PUCE” située dans le 12e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2005 audit établissement pour un montant total de 27.657 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2005 [2005 DFPE 136]

Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer un avenant n°1 à la convention de fonctionnement avec l’association “LES 400 COUPS” gestionnaire d’une crèche parentale située dans le 11ème arrondissement.- Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2005 au dit établissement pour un montant total de 13.387 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2005 [2005 DFPE 122]

Autorisation à Monsieur le préfet de police de signer un marché pour les travaux de rénovation de deux étages courants, de l’ensemble des blocs sanitaires du rez-de-chaussée au 5ème étage et de 200m² d’archives situés dans les étages à déplacer vers les sous-sols de l’immeuble situé 12/14 Quai de Gesvres Paris 75004. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2005 [2005 PP 76]

Subvention pluriannuelle (3 ans) à l’association “Babel international” pour la mise en œuvre d’un média étudiant européen et autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention pluriannuelle correspondante. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2005 [2005 DASCO 66]

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2005 [2005 R. 44]

Subventions annuelles de fonctionnement à 4 associations sportives parisiennes. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2005 [2005 DJS 373]

Lutte contre l’habitat insalubre. - Mise en œuvre de la procédure préalable à l’acquisition de l’immeuble sis 19, rue Jean-Moinon (10e) dans le cadre de la loi “Vivien”, en vue de la réalisation de logements sociaux. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2005 [2005 DLH 163-4°]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour subvention de fonctionnement, dans le cadre de la politique de la ville, à l’association “Larue et Compagnie”, 22, boulevard Saint-Marcel (5e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2005 [2005 DAC 275]

Autorisation à M. le Maire de signer une convention avec l’association Mieux se déplacer à bicyclette pour l’attribution d’une subvention de 30.000 euros (dossier n° 2005-02880 et tiers n° X2892). M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2005 [2005 DVD 130]

Approbation et autorisation à M. le Maire de Paris de signer l’avenant n°1 à la convention de mandat de maîtrise d’ouvrage signée le 23 juillet 2003 entre la Ville de Paris et la Société d’Economie Mixte du Centre de Paris (S.E.M Paris Centre), pour les études et la réalisation d’une crèche collective de 60 berceaux et de deux logements de fonction sise 6, rue Rambuteau à Paris 3ème.- Approbation et autorisation de signer l’avenant n° 1 du marché de maîtrise d’œuvre pour la réalisation de l’opération susvisée. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2005 [2005 DFPE 7]

Approbation du principe de passation d’une convention de délégation de service public pour la gestion du centre d’animation La Jonquière, sis 88, rue de la Jonquière (75017), conformément aux dispositions de la loi n° 93-122 du 29 janvier 1993, dite “loi Sapin”, codifiée au Code Général des Collectivités Territoriales dans ses articles L 1411-1 à L 1411-18. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2005 [2005 DJS 398]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l’association “Les Maisons des Tout Petits” gestionnaire d’une halte-garderie située dans le 17e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement, au titre de 2005, audit établissement pour un montant total de 154.467 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2005 [2005 DFPE 206]

Vœu sur la tarification spéciale de l’électricité comme produit de première nécessité. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2005 [2005 V. 292]

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “VS Art”, dont le siège est situé Pavillon Joséphine - 11, rue Chardon-Lagache (16e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2005 [2005 DAC 249]

Lutte contre l’habitat insalubre. - Mise en œuvre de la procédure préalable à l’acquisition de l’immeuble 216, rue Saint-Maur (10e) dans le cadre de la loi “Vivien”, en vue de la réalisation de logements sociaux. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2005 [2005 DLH 163-5°]

Subvention compensatrice de loyer de 14.190 euros attribuée, au titre de l’année 2005, à l’association “Enregistrements sur Cassettes pour les Aveugles” (ECA), pour les locaux communaux qu’elle occupe 42, rue du Louvre, 75 001 Paris. MmePénélope KOMITÈS, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2005 [2005 DASES 61]

Subvention à l’association “Accompagnement Lieux d’accueil Carrefour éducatif et social”. Mme Anne HIDALGO, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2005 [2005 SG 6]

Vœu concernant la menace d’expulsion de plus de 100 artistes installés au 10-14 rue du Général Lasalle (19e) à Belleville. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2005 [2005 V. 298]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention de 2005 relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement, dans le cadre de la politique de la ville, à l’association “La Compagnie du Lierre”, 22, rue du Chevaleret (13e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2005 [2005 DAC 273]