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Juillet 2005

Conseil Municipal

Déliberation

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Subvention de fonctionnement de 2.000 euros à l’Observatoire de Paris sis 61, avenue de l’Observatoire (14e), pour l’organisation de la “Semaine commémorative du centenaire de la mort de Jules Verne”. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2005 [2005 DASCO 123]

Subvention annuelle de fonctionnement à l’association “Paris Avenir Athlétic” (13ème). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2005 [2005 DJS 319]

Approbation de l’avenant 2005 à la conven-tion-cadre n° 2004-12-03-0270 relative à gestion du Fonds Social Européen Objectif 3 (FSE OBJECTIF 3) entre la Ville de Paris et L’Etat. M. Christian SAUTTER et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2005 [2005 SG 120]

Politique de la Ville. - Subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur le quartier Porte Saint Denis - Porte Saint Martin - Buisson Saint Louis - Sainte Marthe - La Grange aux Belles (10e). Mme Martine DURLACH, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2005 [2005 DPVI 50]

Approbation des modalités de lancement d’un appel d’offres ouvert pour l’acquisition sur catalogue et la livraison de fournitures de bureau à l’ensemble des services de la Mairie de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2005 [2005 DMG 24]

Vœu de l’Exécutif sur l’effort budgétaire envers le logement. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2005 [2005 V. 284]

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la vente de deux tirages en bronze d’une sculpture d’Antoine Bourdelle : “Cheval sans selle, étude intermédiaire pour le monument au Général Alvear” au profit de la Longfield Collection S.A., 7, place de la Fursterie à Genève, Suisse. Mme Moïra GUILMART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2005 [2005 DAC 136]

Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer un avenant à la convention de fonctionnement avec l’association “La Croix Rouge Française” gestionnaire d’une crèche collective située dans le 7ème arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2005 au dit établissement pour un montant total de 526.531 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2005 [2005 DFPE 92]

Vœu relatif à la préservation du Bois de Boulogne. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2005 [2005 V. 310]

Attribution de subventions de fonctionnement d’un montant total de 27.693 euros en faveur de 3 associations d’Anciens Combattants et Victimes de Guerre. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2005 [2005 DASES 79]

Renaissance de la Bièvre à Paris (5e et 13e). Approbation du principe et des modalités de passation par voie d’appel d’offres ouvert au plus de quatre marchés d’études de définition pour la mise en œuvre d’un parcours symbolique. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2005 [2005 DVD 12]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la SARL “Les ateliers de danse”, 12-14, rue Lechevin (11e)une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2005 [2005 DAC 378]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt PLUS à contracter par la S.A.G.I. en vue du financement principal d’un programme de construction de 4 logements PLUS et de réhabilitation de 9 logements PLUS situé 37, rue de Citeaux et 1, passage Brûlon (12e). - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt PLUS Foncier à contracter par la S.A.G.I. en vue du financement de la charge foncière de cette opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2005 [2005 DLH 146-3°]

Attribution d’une subvention de fonctionnement de 4.000 euros à l’Association pour le souvenir des Fusillés du Mont Valérien et de l’Ile de France. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2005 [2005 DASES 91]

Subvention à l’association Vélo Cité. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2005 [2005 DVD 131]

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Maison des Anciens Combattants de la 2e D.B.”, Jardin Atlantique, 26, allée du Chef-d’Escadron-de-Guillebon (14e). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2005 [2005 DAC 381]

Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l’Association “Rugby Club Paris 15” (15ème) pour l’attribution d’une subvention de 9.500 euros. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2005 [2005 DJS 151]

Subvention à l’Association “Union des commerçants, industriels, artisans et prestataires de services du 7e arrondissement”, pour l’organisation d’une animation commerciale intitulée “Les 7 jours du 7e” qui s’est déroulée du 1er au 7 octobre 2004. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2005 [2005 DDEE 109]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres les 13, 27 juin et 4 juillet 2005. - Autorisation donnée à l’O.P.A.C. de Paris mandataire de la Ville de Paris de signer le marché à conclure avec l’attributaire désigné par la Commission d’appel d’offres le 27 juin 2005 en vue de la restructuration du jardin d’enfants, 24, rue Alphonse-Karr (19e). Mme Mireille FLAM, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2005 [2005 DAJ 12]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de travaux signé avec la société Saga Entreprise dans le cadre de la modernisation des couvertures de la Mairie du 19e arrondissement. Mme Mireille FLAM, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2005 [2005 DPA 163]