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Juillet 2005

Conseil Municipal

Déliberation

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Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire 5 avenants à 5 marchés de travaux relatifs à la modernisation et restauration du Petit Palais - Musée des Beaux Arts de la Ville de Paris, 1, Avenue DUTUIT 75008 PARIS. Mme Moïra GUILMART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2005 [2005 DPA 169]

Appel d’offres ouvert, en 5 lots séparés, pour la fourniture et la livraison de pièces détachées, accessoires et produits toutes marques ainsi que des pneumatiques toutes marques, tous types, de graisses et lubrifiants, destinés au parc de véhicules des services municipaux. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2005 [2005 DMG 22]

Réalisation par la S.A.G.I. d’un programme d’acquisition-réhabilitation de 10 logements PLS situé 19, passage du Nord (19e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l’opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2005 [2005 DLH 160-2°]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention du 29 novembre 2000 relative à la restauration du Collège des Bernardins. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2005 [2005 DU 109]

Vœu relatif à la formation sur les usages des drogues dans les commissariats d’arrondissement. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2005 [2005 V. 291]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l’association “CROIX ROUGE FRANCAISE” gestionnaire d’une crèche collective située dans le 17e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2005 audit établissement pour un montant total de 276.199 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2005 [2005 DFPE 201]

MA 32 - Subventions de fonctionnement à plusieurs associations pour la mise en œuvre du Carnaval Tropical de Paris de 2005. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2005 [2005 CAB -]

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Les Amis de Francisque Poulbot”, 237, rue Marcadet (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2005 [2005 DAC 180]

Autorisation à M. le Maire de Paris de solliciter auprès de l’Etat dans le cadre du concours particulier 2e part de la Dotation globale de décentralisation (D.G.D.) ainsi qu’auprès du Conseil régional d’Ile-de-France une subvention pour la réalisation de l’opération “Création d’une bibliothèque jeunesse - Hôtel de Sérigny (26, rue Chaptal 75009)”. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2005 [2005 DAC 380]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire l’avenant n° 2 à la convention de délégation de service public du 27 décembre 2000 entre la Ville de Paris et l’association “Club Loisirs Amitiés Sports des Jeunes de Saint-Eloi”, pour la gestion des centres d’animation Reuilly, Villiot et Saint-Eloi, sis respectivement aux 19, rue Hénard, 13, rue Villiot et 25, passage Stinville (12e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2005 [2005 DJS 401]

Subvention de fonctionnement - Fonds du maire - à l’association “Danube social et culturel” du 19e arrondissement. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2005 [2005 DDATC 100]

Subvention à l’association “Mouvement pour l’Abolition de la Prostitution et de la Pornographie et toutes formes de violences sexuelles et discriminations sexistes” (5e). Mme Anne HIDALGO, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2005 [2005 SG 96]

Approbation du principe et des modalités de la réalisation des travaux d’entretien, d’aménagement et de nettoiement des espaces plantés du boulevard périphérique. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2005 [2005 DPJEV 31]

Attribution de subventions de fonctionnement d’un montant total de 14.000 euros en faveur de 3 associations d’Anciens Combattants et Victimes de Guerre. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2005 [2005 DASES 77]

Location par bail emphytéotique à l’association “Communauté Juive Libérale” de lots de volume dépendant de l’immeuble communal 10-14, rue Moufle (11e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2005 [2005 DLH 108-1°]

Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l’Office du Mouvement Sportif du 16ème arrondissement (n° D01552 / 2004 04199) pour l’attribution d’une subvention de 18.000 euros. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2005 [2005 DJS 30]

Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer une convention avec l’association sportive et artistique des sapeurs-pompiers de Paris (ASASPP). Attribution d’une subvention correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2005 [2005 DPP 33]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement à L’Association française du cinéma d’animation (AFCA) située 53 bis, rue Rodier (9e), afin de l’aider à développer le centre de ressources du cinéma d’animation à Paris et d’organiser à Paris la 4e Fête du cinéma d’animation autour de la journée mondiale du cinéma d’animation du 26 octobre au 1er novembre 2005. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2005 [2005 SG 57]

Approbation d’une convention d’objectifs entre la Mairie de Paris et l’association Paris Judo, dont le siège social est situé au 36, rue du Faubourg Saint-Denis à Paris (10e) et attribution d’une subvention de fonctionnement à ladite association, au titre de ses activités sportives parisiennes pour la saison sportive 2005-2006. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2005 [2005 DJS 200]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de mécénat en faveur du musée Bourdelle. Mme Moïra GUILMART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2005 [2005 DAC 185]