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Juillet 2005

Conseil Municipal

Déliberation

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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les avenants aux marchés n° 02-65-028, 02-65-030 et 02-65-031 relatifs au suivi animation de l’OAHD. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2005 [2005 DLH 99]

Attribution de la dénomination “place Robert Antelme” à une place de la ZAC “Paris Rive Gauche” située dans le 13e arrondissement de Paris. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2005 [2005 DU 92]

DF 132-3° - Cession d’excédents d’emprises d’aqueduc au profit de l’AFTRP à LISSES (91). Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2005 [2005 DU -]

Attribution d’une subvention de fonctionnement de 270.000 euros à l’association “Union Parisienne des associations agréées de services aux personnes” (U.P.A.A.S.P.) située 6, rue Bardinet (14e), au titre de l’année 2005 pour son service “jeunes enfants”. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2005 [2005 DFPE 301]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 à la convention de mandat de Maîtrise d’ouvrage et constitution d’un groupement de commande avec la Ville de Boulogne Billancourt pour l’aménagement du terrain Guilbaud situé sur la parcelle cadastrée V n°9, située entre la rue de la Tourelle, la Place de l’Europe et la rue du Commandant Guilbaud à Boulogne Billancourt. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2005 [2005 DJS 404]

Attribution de subventions de fonctionnement d’un montant total de 14.100 euros faveur de 4 associations d’Anciens Combattants et Victimes de Guerre. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2005 [2005 DASES 47]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l’association “ACCUEIL GOUTTE D’OR” gestionnaire d’une halte-garderie située dans le 18e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2005 audit établissement pour un montant total de 27.946 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2005 [2005 DFPE 222]

Autorisation à M. Le Maire de Paris de signer avec l’association “Les Amis de l’Orgue de Saint Jean”, dont le siège social est situé 147, rue de Grenelle 75007 Paris, une convention relative à l’attribution d’une subvention d’équipement. Mme Moïra GUILMART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2005 [2005 DAC 308]

Vœu concernant le Palais de la Femme. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2005 [2005 V. 293]

Autorisation à M. le Préfet de police de signer les bons de commande de l’union des groupements d’achats publics (U.G.A.P.) relatifs à la location et à la maintenance de matériels de reprographie de 10 à 30 cpm (lot 1), de 31 à 90 cpm (lot 2), supérieurs à 90 cpm (lot 3), couleurs supérieurs ou égaux à 20 cpm (lot 5) pour les services administratifs de la préfecture de police et à la brigade de sapeurs-pompiers de Paris. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2005 [2005 PP 77]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention triennale avec l’association “FIAP Jean Monnet” Foyer International d’Accueil de Paris 30, rue Cabanis (14ème). - Attribution d’une subvention correspondante. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2005 [2005 DJS 102]

Individualisation d’une autorisation de programme de 1.442.000,00 euros T.T.C pour financer les travaux de modernisation des portes de remise des centres de secours de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris. - Section d’investissement du budget spécial de la préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2005 [2005 PP 74]

Autorisation à M. le Maire de Paris d’attribuer une subvention de fonctionnement à la Fédération du Logement de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2005 [2005 DLH 115]

Subventions à dix associations de jeunesse du 20e arrondissement dans le cadre de la politique de la ville. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2005 [2005 DJS 335]

Décision modificative n°1 du budget spécial de la préfecture de police pour 2005. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2005 [2005 PP 71]

Approbation des modalités de lancement d’un marché sur appel d’offres ouvert pour des documents imprimés avec le procédé Offset destinés à l’ensemble des services de la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2005 [2005 DMG 30]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention de fonctionnement avec l’association “Union Départementale des Associations Familiales de Paris - U.D.A.F. de Paris” gestionnaire d’une halte-garderie située dans le 17e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement, au titre de 2005, audit établissement pour un montant total de 28.679 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2005 [2005 DFPE 207]

Modification des délibérations D. 309-1°, D. 313 et D . 322 1° du 25 mars 1991 fixant les dispositions statutaires respectivement applicables aux corps des aides des bassins et stérilisateurs et chefs d’équipe des bassins, des conducteurs et chefs conducteurs de machines et des ouvriers spéciaux et ouvriers chefs des irrigations de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2005 [2005 DRH 20]

Approbation du principe de passation d’une convention de délégation de service public pour la gestion du centre d’animation Interclub 17, 47, rue de Saussure (17e), conformément aux dispositions de la loi n° 93-122 du 29 janvier 1993, dite “loi Sapin”, codifiée au Code Général des Collectivités Territoriales dans ses articles L 1411-1 à L 1411-18. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2005 [2005 DJS 399]

Attribution d’une subvention à l’Association d’aide au développement de l’audiovisuel au Cambodge (A.A.D.A.C.), 42, rue Meslay (3e). M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2005 [2005 SGRI 39]