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Juillet 2005

Conseil Municipal

Déliberation

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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société Neova l’avenant n° 1 au marché n° 04-64-018 du 23 décembre 2004, passé avec la société ISS Abilis France, pour le nettoiement des abords du bâtiment Lescot situé dans le forum des Halles à Paris (1er). M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2005 [2005 DPE 41]

Projet de délibération modificatif à la délibération du Conseil de Paris n° 2004 ASES 145 votée les 27 et 28 septembre 2004, et autorisant M. le Maire de Paris à signer avec l’association “Le Relais de Ménilmontant” une convention de fonctionnement et une convention d’équipement pour la création d’une halte-garderie située 155-157, rue Pelleport (20e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2005 [2005 DFPE 306]

Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et le “Stade Olympique de Paris” (13ème) pour l’attribution d’une subvention de 20.000 euros. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2005 [2005 DJS 146]

Subvention à l’association “Le Hameau de Belleville” pour l’organisation de deux animations commerciales en 2005 : La Grande Flânerie de Belleville, l’Expo-Tongs et une Tombola. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2005 [2005 DDEE 113]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention de fonctionnement avec l’association “La Cour des Noues” gestionnaire d’une halte-garderie située dans le 11ème arrondissement.-Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2005 au dit établissement pour un montant total de 122.544 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2005 [2005 DFPE 126]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant au marché de gestion du réseau municipal d’affichage associatif et entretien des panneaux correspondants. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2005 [2005 DDATC 130]

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Les Cris de Paris”, dont le siège social est situé 17, rue des Martyrs (9e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2005 [2005 DAC 329]

Approbation du principe de la fourniture et livraison d’émulseur polyvalent et multifoisonnement destiné aux opérations de secours de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2005 [2005 PP 66]

Appel d’offres ouvert lancé pour la fourniture et la livraison de papiers spéciaux pour travaux manuels et arts plastiques nécessaires aux établissements scolaires, aux centres de loisirs, aux lycées municipaux, aux écoles d’art et aux établissements de Petite enfance de la Ville de Paris. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2005 [2005 DASCO 112]

O.P.A.C. Participation financière de la Ville de Paris en vue du financement d’un programme d’aménagement d’un local associatif destiné à l’association CEMEA (20è). Quartier Politique de la Ville Belleville-Amandiers. Mme Martine DURLACH, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2005 [2005 DPVI 66]

Rapport de présentation du budget supplémentaire de 2005. M. Christian SAUTTER, M. François DAGNAUD, Mme Myriam CONSTANTIN, M. Yves CONTASSOT, M. Christophe CARESCHE, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2005 [2005 DF 53]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l’association “LES PETITS LOUPS-Crèche Parentale” gestionnaire d’une crèche parentale située dans le 19e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2005 audit établissement pour un montant total de 23.480 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2005 [2005 DFPE 243]

Subvention à l’association Orchestre et Chœur des Universités de Paris (OCUP). Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2005 [2005 DASCO 143]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt PLA-I à contracter par la R.I.V.P. en vue du financement principal d’un programme de réhabilitation d’une résidence sociale destinée principalement à des jeunes agents de la Ville de 156 logements PLA-I situé 22-34, rue Balard (15e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2005 [2005 DLH 151-4°]

Prolongation d’un an, pour motif d’intérêt général, de la délégation de service public conclue entre la Ville de Paris et l’“Association Pour l’Education Thérapeutique et la Réadaptation des Enfants Infirmes Moteurs Cérébraux (A.P.E.T.R.E.I.M.C.)” pour la gestion d’une halte-garderie située 11-21, rue du Chalet (10e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2005 [2005 DFPE 288]

Projet d’aménagement des immeubles situés 1 et 2 passage Goix (19e). - Avis favorable à la mise en œuvre de la procédure préalable à la déclaration d’utilité publique de l’opération au bénéfice de la SIEMP. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2005 [2005 DU 90-2°]

Association “Les Clubs des Tout-Petits” ayant son siège social 57, rue du Faubourg Montmartre Paris (9ème).- Autorisation donnée à Monsieur le Maire de Paris de signer une convention d’équipement avec l’association pour le déménagement d’un établissement d’accueil collectif non permanent de 25 places, type halte-garderie et son réaménagement après travaux dans de nouveaux locaux sis 42, rue Le Peletier (9ème) et un avenant N° 1 à la convention de fonctionnement signée le 20 octobre 2004, au titre de l’année 2005.- Attribution d’une subvention d’équipement d’un montant de 144.188 euros et d’une subvention de fonctionnement de 145.673 euros pour l’année 2005 dans le cadre de la convention et de l’avenant. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2005 [2005 DFPE 101]

Acceptation de divers dons manuels faits en faveur des collections du Musée Galliera, Musée de la Mode de la Ville de Paris pour l’année 2004. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2005 [2005 DAC 347]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des avenants de transfert aux marchés n°75.056.02.80.202, n°75.056.02.80.203 n°75.056.02. 80.204 souscrits avec la société CENTEX. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2005 [2005 DASCO 129]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la Maison de l’Europe de Paris sise 35-37, rue des Francs-Bourgeois (4e) fixant les conditions d’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2005 [2005 SGRI 5]