Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Juillet 2005
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 ... > <

2005, DLH 134 - Location par bail emphytéotique à la Société immobilière d’économie mixte de Paris (S.I.E.M.P.) de la propriété communale située 31-33, rue de la Glacière (13e). 2005, DLH 147 - Réalisation par la S.I.E.M.P. d’un programme de réhabilitation de 15 logements PLS situé 55, rue Compans (19e). 2005, DLH 160 - Location par bail emphytéotique de l’immeuble communal situé 19, passage du Nord (19e). - Réalisation par la S.A.G.I. d’un programme d’acquisi-tion-réhabilitation de 10 logements PLS. 2005, DLH 166 - Lutte contre l’habitat insalubre. Mise en oeuvre de la procédure préalable à l’acquisition de l’immeuble sis 60, rue Riquet (19e), dans le cadre de la loi “Vivien” en vue de la réalisation d’un programme de logements sociaux. 2005, DU 73 - Déclaration d’état d’abandon manifeste de la parcelle, 51, rue des Poissonniers (18e). Avis favorable à la réalisation sur cette parcelle d’un immeuble comprenant une dizaine de logements sociaux et un local commercial.- Avis favorable à la mise en oeuvre de la procédure préalable à la déclaration d’utilité publique de l’opération. - Instauration du DPUR sur la parcelle située 51, rue des Poissonniers. Instauration du sursis à statuer sur la parcelle située, 51, rue des Poissonniers. - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer toute demande de permis de construire nécessaire à la réalisation de cette opération. - Autorisation à M. le Maire de Paris de constituer toutes les servitudes qui s’avéreraient nécessaires à la réalisation du projet. 2005, DU 90 - Projet d’aménagement des immeubles situés 1 et 2, passage Goix (19e). - Approbation du projet d’aménagement. - Avis favorable à la mise en oeuvre de la procédure préalable à la déclaration d’utilité publique de l’opération au bénéfice de la S.I.E.M.P. Instauration du sursis à statuer au 1 et 2, passage Goix (19e). Débat / Conseil municipal / JUILLET 2005


Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2005


Votes spécifiques. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2005


Classer par
résultats par page
< 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 ... > <