Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Juillet 2006
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< 1 2 3 4 5 6 7 8 9 >

2006, DLH 112 - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt PLA-I à contracter par l’OPAC de Paris en vue du financement d’un programme de construction de 7 logements PLA-I, situé 19, rue Affre (18e), et modification des conditions d’octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt PLA-I à contracter par l’OPAC de Paris en vue du financement d’un programme de construction de 17 logements PLS et 2 logements PLA-I situé 14-18, rue Pierre-Budin (18e). 2006, DLH 115 - Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme de réhabilitation “Palulos” portant sur 36 logements du groupe “Picpus Leroy” situé 40, boulevard de Picpus (12e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’OPAC de Paris relative à la participation financière de la Ville de Paris ainsi qu’aux droits de réservation. 2006, DLH 116 - Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme de réhabilitation “Palulos” portant sur 130 logements du groupe “Montera Soult” situé 20-30, rue Montera (12e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’OPAC de Paris relative à la participation financière de la Ville de Paris ainsi qu’aux droits de réservation. 2006, DLH 121 - Réalisation par la SGIM d’un programme d’acquisition-réhabilitation de 13 logements PLUS et 3 logements PLA-I situé 3-5-7, cité Debergue (12e). 2006, DLH 143 - Réalisation par le “Logement français” d’un programme d’acquisition en l’état futur d’achèvement de 8 logements PLUS situé 29, rue Copernic (16e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à la participation financière de la Ville de Paris ainsi qu’aux droits de réservation. 2006, DLH 137 - Réalisation par la SIEMP d’un programme de construction de 9 logements PLS situé 3739, rue Vergniaud (13e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l’opération. 2006, DLH 140 - DAC 440 - Réalisation par la Société anonyme d’HLM “Habitat social français” d’un programme de construction de 12 logements PLS et de 5 ateliers d’artistes situé 16-18, rue des Pavillons (20e). Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative au versement de la participation financière de la Ville de Paris et aux droits de réservation. - Location par bail emphytéotique à la société anonyme d’HLM “Habitat social français” du terrain communal situé 18, rue des Pavillons (20e). Voeu déposé par M. Jean-François LEGARET, Mme Roxane DECORTE et les membres du groupe U.M.P. du Conseil de Paris, relatif à la mise en œuvre effective du discours municipal sur la mixité sociale à travers le développement de l’accession sociale à la propriété (A.S.P.) ou du logement pour étudiants. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2006


2006, DJS 414 - Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure un marché avec l’association “Club Loisirs, Amitiés Sports des Jeunes de Saint Eloi” pour la gestion des centres d’animation Reuilly, Villiot, Saint-Eloi et Bercy (12e). 2006, DJS 415 - Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure un marché avec l’association “ACTISCE” pour la gestion des centres d’animation Poterne des Peupliers, Dunois, Daviel, Richet et Baudricourt (13e). 2006, DJS 426 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de délégation de service public avec l’association “MJC Paris 15 Brancion” pour la gestion des centres d’animation Brancion, Cévennes, Frères Voisin et de l’Espace Paris Plaine (15e). 2006, DJS 427 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de délégation de service public avec l’association “Centre Jeunesse Paris 18e Nord” pour la gestion des centres d’animation René Binet, La Chapelle, Hébert et Les Abbesses (18e). 2006, DJS 428 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de délégation de service public avec l’association “La Ligue de l’Enseignement - Fédération de Paris” pour la gestion du centre d’animation 133 -135 boulevard Serrurier (19e). 2006, DJS 444 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire l’avenant n° 1 à la convention de délégation de service public du 18 juillet 2002 liant la Ville de Paris et l’association “Fédération des Oeuvres Laïques de Paris” aujourd’hui dénommée “La Ligue de l’Enseignement - Fédération de Paris” au titre de la gestion des centres d’animation Clavel, Curial, Mathis et Rébeval (19e). 2006, DJS 449 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire l’avenant n° 4 à la convention de délégation de service public du 27 décembre 2000 liant la Ville de Paris et l’association “Club Loisirs Amitiés Sports des Jeunes de Saint-Eloi” au titre de la gestion des centres d’animation Reuilly, Villiot et Saint-Eloi (12e). 2006, DJS 452 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire l’avenant n° 1 à la convention de délégation de service public du 5 juillet 2005 liant la Ville de Paris et l’association “ MJC Paris XV Brancion “, au titre de la gestion du centre d’animation Sohane Benziane (15e). 2006, DJS 463 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire l’avenant n° 2 à la convention de délégation de service public du 27 décembre 2000 liant la Ville de Paris et l’association “Club Recherche Loisirs Jeunesse 14” au titre de la gestion du centre d’animation Marc Sangnier (14e). 2006, DJS 464 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire l’avenant n° 2 à la convention de délégation de service public du 27 décembre 2000 liant la Ville de Paris et l’association “Association Amicale pour l’Animation Culturelle du 8e” au titre de la gestion du centre d’animation Beaujon (8e). Débat / Conseil municipal / JUILLET 2006


Classer par
résultats par page
< 1 2 3 4 5 6 7 8 9 >