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Juillet 2006

Conseil Municipal

Déliberation

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Dispositif “Ville Vie Vacances” Année 2006. Autorisation à M. Maire de Paris de signer une convention avec l’association Léo Lagrange Ile de France. Attribution de la subvention correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2006 [2006 DPP 13]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l’association “COMITE LOCAL DE L’ENFANCE DU VIe ARRONDISSEMENT” gestionnaire d’une halte-garderie située dans le 6e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 audit établissement pour un montant total de 8.301 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2006 [2006 DFPE 189]

Acceptation de divers dons manuels faits en faveur des collections des Musées de la Ville de Paris. Mme Moïra GUILMART et M. Christophe GIRARD,rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2006 [2006 DAC 417]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Fémina Sport” pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2006 [2006 DJS 319]

Vœu relatif à la constatation d’achèvement des travaux de mise aux normes de l’hôtel meublé situé 8, rue de l’Orillon (11e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2006 [2006 V. 276]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un marché négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence, à bons de commande pour le renouvellement de la maintenance des modules et extensions du progiciel HR ACCESS et la réalisation de prestations associées auprès de la société “HR ACCESS SOLUTIONS SAS”. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2006 [2006 DSTI 12]

DPVI 6 - Subvention à l’Association de Graines de Soleil pour son action en faveur des femmes. Mme Anne HIDALGO, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2006 [2006 SG 39]

Compte administratif du budget annexe du fossoyage pour l’exercice 2005. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2006 [2006 DPJEV 78]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 au marché de maîtrise d’œuvre signé avec B.N.R. SARL D’ARCHITECTURE relatif à la restructuration des services de restauration du groupe scolaire 20, rue Jouffroy d’Abbans -101, rue de Saussure (17e). M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2006 [2006 DPA 147]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Paris Viaduc des Arts” prévoyant l’attribution d’une subvention. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2006 [2006 DDEE 117]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Association des Artistes et Artisans d’Art du 11e (4A) prévoyant l’attribution d’une subvention pour l’organisation du “Salon de l’artisanat d’art”. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2006 [2006 DDEE 77]

DF 113 - Cession de gré à gré à la Société Hôtelière de la Porte de Sèvres des droits détenus par la Ville de Paris sur l’ensemble immobilier dit “Hôtel Sofitel de la Porte de Sèvres” situé 8-12 rue Louis Armand et 2-6 rue du Colonel Pierre Avia (15e). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2006 [2006 DU -]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire l’avenant n° 1 à la convention de délégation de service public du 5 juillet 2005 liant la Ville de Paris et l’association “MJC Paris XV Brancion”, au titre de la gestion du centre d’animation Sohane Benziane, situé 20, rue Georges-Duhamel (15e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2006 [2006 DJS 452]

Vœu relatif à la mise en œuvre de la délibération DJS 458, Convention d’occupation de la Croix Catelan. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2006 [2006 V 244]

Subvention de fonctionnement - fonds du maire - à l’association “Relais Accueil Jeunes Antoine Chevrier - La Fourmilière” située dans le 17e arrondissement et oeuvrant dans le 16e arrondissement. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2006 [2006 DDATC 92]

Vœu relatif à l’attribution de la dénomination d’une rue de Paris “Mère Teresa (1911-1997), Prix Nobel de la Paix, Fondatrice de la Congrégation des Missionnaires de la Charité”. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2006 [2006 V. 274]

Autorisation à M. le Préfet de police de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres de la ville de Paris les 22, 29 mai et 7 juin 2006. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2006 [2006 PP 69]

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la R.I.V.P. une convention relative à l’achèvement de la mission confiée au mandataire par la convention du 13 novembre 2000 et portant sur la maîtrise d’ouvrage pour le désamiantage, la démolition et la dépollution des propriétés communales situées 14 à 38, rue Cantagrel, 52, rue du Dessous-des-Berges et 45 à 55, rue du Chevaleret (13e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2006 [2006 DLH 36]

Subventions annuelles de fonctionnement à 11 associations sportives parisiennes des grandes écoles. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2006 [2006 DJS 2]

GPRU “Porte de Montreuil - Tour du Pin” (20e) -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché subséquent de maîtrise d’œuvre urbaine et de coordination du projet urbain passé à l’issue de marchés d’études de définition simultanés. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2006 [2006 DU 128]