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Juillet 2006

Conseil Municipal

Déliberation

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Vœu relatif à la communication aux conseillers de Paris des propositions des maires d’arrondissements relatives aux sites potentiels de desserrement pour les Foyers de Travailleurs Migrants parisiens. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2006 [2006 V 259]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention constitutive du groupement et d’en assurer les missions de coordonnateur. - Approbation du principe de la constitution d’un groupement de commandes pour la fourniture et la livraison de produits d’hygiène corporelle et de changes complets dans les établissements de la Ville de Paris et du Département de Paris. - Approbation des modalités de passation et d’attribution d’un marché sur appel d’offres ouvert européen et autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer un marché à bons de commande, pour la fourniture et la livraison de changes complets dans les établissements municipaux de petite enfance, pour les années 2007, 2008 et 2009. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2006 [2006 DFPE 353]

Approbation du principe et des modalités des travaux de réalisation et de mise en place de kiosques et de sanitaires publics dans les espaces verts gérés par la Direction des Parcs, Jardins et Espaces Verts. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés correspondants. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2006 [2006 DPJEV 100]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association Promosalons prévoyant l’attribution d’une subvention au titre de l’exercice 2006. Jean-Bernard BROS, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2006 [2006 DDEE 139]

Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SARL Comedia “CDA” pour l’exploitation d’une boutique de bijoux et d’accessoires de mode, située 8, rue des Francs-Bourgeois (3e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2006 [2006 DDEE 172]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 13 conventions de partenariat pour l’opération “Paris Plage”. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2006 [2006 DGIC 16]

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Salon de l’Ecole Française”, 11, rue Berryer (8e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2006 [2006 DAC 312]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Office du Mouvement sportif du 18e arrondissement pour l’attribution d’une subvention de 18.000 euros. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2006 [2006 DJS 62]

Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de souscrire une convention de partenariat 2006 signée avec l’association “MILA 18” prévoyant l’attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de l’exercice 2006. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2006 [2006 DDEE 134]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d’objectifs relative au versement d’une subvention de fonctionnement à l’association “Le Vieux Montmartre, Société d’Histoire et d’Archéologie des IXe et XVIIIe arrondissements”, 12/14 rue Cortot (18e). Mme Moïra GUILMART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2006 [2006 DAC 263]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de prestations de service pour la gestion des “Antennes Jeunes”(A.J.) de la Ville de Paris avec la Fédération de Paris de la Ligue de l’Enseignement. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2006 [2006 DJS 368]

Intégration. - Attribution d’une subvention à trois associations (Les Xérographes, Paroles d’Hommes et de Femmes, Temps d’Aime) menant des actions spécifiques pour favoriser l’intégration des étrangers vivant à Paris, par la valorisation de leurs cultures d’origine ou de la mémoire de l’immigration. Mme Khédija BOURCART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2006 [2006 DPVI 70]

Approbation du principe et des modalités de l’aménagement de la rue André Bréchet (17e). M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2006 [2006 DVD 151]

Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer une convention fixant les conditions d’attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 24.280 euros, au titre de 2006, en faveur du Comité départemental de Paris de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2006 [2006 DASES 47]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 20.000 euros à l’association “L.I.R.E. à Paris, le Livre pour l’Insertion et le Refus de l’Exclusion” (19e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2006 [2006 DAC 266]

Vœu relatif à l’opération “Château Rouge” (18e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2006 [2006 V 270]

Subvention de fonctionnement - fonds du maire - à l’association “La Camillienne” du 12e arrondissement. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2006 [2006 DDATC 18]

Création d’un conseil d’établissement au sein du conservatoire du Centre. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2006 [2006 DAC 229]

Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer les avenants 2006 aux conventions pluri-annuelles de partenariat signées entre la Ville et des associations animant des Espaces Numériques Publics (EPN) suivants : CASDAL 14 et LOREM (14ème arrondissement) ; EGÉNÉRATION (18ème arrondissement) ET RÉSEAU 2000 (19ème arrondissement) prévoyant l’attribution de subventions de fonctionnement à ces associations. Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2006 [2006 DDEE 162]

Vœu pour la création de la commission départementale de présence postale territoriale. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2006 [2006 V 290]