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Juillet 2006

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2006, DPVI 94 G - Adhésion du Département de Paris au Groupement d’intérêt public pour la réussite éducative à Paris. Débat / Conseil général / JUILLET 2006

2006, DU 5 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un bail en vue de l’installation de la Maison des personnes handicapées dans les locaux situés 69, rue de la Victoire (9e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer le protocole d’accord en vue de l’acquisition à terme de l’immeuble, 69, rue de la Victoire (9e). Débat / Conseil général / JUILLET 2006

2006, DDEE 39 G - Adhésion du Département de Paris à l’association “Ecole de la 2e chance de Paris” (E2C Paris). Débat / Conseil général / JUILLET 2006

Introduction. Débat / Conseil général / JUILLET 2006

2006, DRH 11 G - Création d’une allocation prévoyance santé. Débat / Conseil général / JUILLET 2006

2006, DASES 47 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l’Association SAFE sise 11, avenue de la Porte de la Plaine (15e). Attribution d’une subvention de fonctionnement pour l’exercice 2006 à l’Association SAFE pour son action de réduction des risques de contamination au V.I.H. et aux hépatites. - Montant : 100.000 euros. Débat / Conseil général / JUILLET 2006

2006, DF 11 G - Individualisation des autorisations de programme votées au budget supplémentaire du budget d’investissement de Département de Paris de 2006. Débat / Conseil général / JUILLET 2006

Liste des membres présents. Débat / Conseil général / JUILLET 2006

2006, SG1 G - Approbation de l’avenant 2006 à la convention-cadre n° 2004-12-03-0268 relative à la gestion du Fonds social européen Objectif 3 (FSE Objectif 3) entre le Département de Paris et l’Etat. Débat / Conseil général / JUILLET 2006

2006, Votes spécifiés par les groupes socialiste et radical de gauche et communiste. Débat / Conseil général / JUILLET 2006

2006, DASES 94 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant à la convention conclue le 9 novembre 2005 avec l’association “Le Comité inter mouvement auprès des Evacués” (C.I.M.A.D.E.), dont le siège social est situé 176, rue de Grenelle (7e), fixant la subvention du Département de Paris au titre de 2006 pour son action de domiciliation. - Montant : 25.000 euros. Débat / Conseil général / JUILLET 2006

2006, Annexe n° 2 - Budget supplémentaire de fonctionnement. Débat / Conseil général / JUILLET 2006

Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil général / JUILLET 2006

2006, DASES 217 G - Approbation du compte administratif et du compte de gestion des établissements départementaux pour l’exercice 2005. Débat / Conseil général / JUILLET 2006

2006, Votes spécifiques. Débat / Conseil général / JUILLET 2006

G - Subvention de fonctionnement d’un montant 3.500 euros attribuée à l’association “Femmes pour le dire, femmes pour agir” (F.D.F.A.) située 16, rue Emile-Duclaux (15e), pour financer la poursuite de ses activités et notamment, le fonctionnement des ateliers esthétique et maquillage, loisirs et création et groupesde parole. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2006 [2006 DASES 255]

G - Programme départemental d’aide à l’emploi 2006-2007 : approbation des marchés relatifs aux formations pour les cadres. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2006 [2006 DDEE 47]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer 1 marché à bon de commande pour la “scolarité destinée aux agents de la collectivité parisienne pour l’obtention du diplôme d’assistant de service social.” M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2006 [2006 DRH 15]

G - Approbation du compte administratif et du compte de gestion des établissements départementaux pour l’exercice 2005. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2006 [2006 DASES 217]

G - Schéma gérontologique départemental “Paris et ses Aînés” 2006-2011. Mme Danièle HOFF-MAN-RISPAL, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2006 [2006 DASES 289]