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Juillet 2006

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Vœu déposé par le groupe communiste relatif au devenir du Grand Palais. Vœu déposé par le groupe communiste demandant au Gouvernement que les moyens nécessaires soient affectés pour une rénovation effective du Palais de la Découverte dans ses missions et ses locaux. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2006

Vœu déposé par les groupes socialiste et radical de gauche, “Les Verts” et M.R.C. relatif à la requalification de la rue Doudevauville. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2006

2006, DPJEV 92 - Subvention à l’association “Les amis de l’EcoZAC de la place de Rungis” (13e). - Montant : 5.000 euros. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2006

2006, Voeu déposé par MM. Jean-François BLET, René DUTREY et les membres du groupe “Les Verts” relatif à la communication aux Conseillers de Paris des propositions des maires d’arrondissement relatives aux sites potentiels de desserrement pour les foyers de travailleurs migrants parisiens. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2006

2006, DPJEV 69 - Modifications apportées aux droits d’entrée dans certains sites gérés par la Direction des Parcs, Jardins et Espaces verts. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2006

2006, DF 47 - Rapport de présentation du budget supplémentaire de 2006. 2006, DF 30 - Budget supplémentaire de la Ville de Paris de 2006 : 1°) Budget supplémentaire d’investissement. 2°) Budget supplémentaire de fonctionnement. 2006, DF 31 - Individualisation des autorisations de programme votées au budget supplémentaire du budget d’investissement de la Ville de Paris de 2006. 2006, DF 33 - Budget supplémentaire des états spéciaux d’arrondissement pour 2006. (Suite de la discussion). Débat / Conseil municipal / JUILLET 2006

III - Question d’actualité posée par le groupe communiste à M. le Maire de Paris relative à la vente de France Printemps et des évolutions des Grands magasins dans la Capitale. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2006

2006, DRH 41 - DDEE 135 - Amélioration de l’accueil de l’ensemble des étudiants stagiaires et création d’une indemnisation au bénéfice de stagiaires effectuant un stage obligatoire d’une durée supérieure à 3 mois dans le cadre d’une convention conclue entre la Ville de Paris et un établissement d’enseignement. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2006

2006, DPJEV 107 - Avis du Conseil de Paris sur une demande d’autorisation pour une Installation Classée pour la Protection de l’Environnement formulée par le Syndicat Mixte Central de Traitement des Ordures ménagères en vue d’exploiter un centre de tri de collecte de déchets ménagers situé 62, rue Henry-Farman (15e). Débat / Conseil municipal / JUILLET 2006

2006, DPJEV 78 - Compte administratif du budget annexe du fossoyage pour l’exercice 2005. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2006

2006, DLH 135 - Réalisation par la RIVP d’un programme comportant 40 logements PLS, 41 logements PLUS, une résidence étudiante de 32 logements PLS et des locaux d’activités situé 120-126, avenue de Choisy et 18-24, rue du Docteur-Magnan (13e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l’opération. Voeu déposé par MM. Jean-François LEGARET, Patrick TRÉMÈGE et les membres du groupe U.M.P. du Conseil de Paris, relatif à la mise en œuvre effective du discours municipal sur la mixité sociale à travers le développement de l’accession sociale à la propriété (A.S.P.) ou du logement pour étudiants. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2006

2006, DASES 69 - Attribution d’une subvention compensatrice de loyer, au titre de 2006, d’un montant de 2.993 euros à l’Union nationale des parachutistes pour l’occupation des locaux situés 16-18, place Dupleix. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2006

2006, DPE 80 - Budget annexe de l’eau de la Ville de Paris. - Budget supplémentaire pour l’exercice 2006. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2006

2006, Voeu déposé par Mme Fabienne GIBOUDEAUX et les membres du groupe “Les Verts” relatif à la limitation des effets de la pollution atmosphérique sur la population de la Porte de Bagnolet (20e). Débat / Conseil municipal / JUILLET 2006

2006, DU - DF 113 - Cession de gré à gré à la Société hôtelière de la Porte de Sèvres des droits détenus par la Ville de Paris sur l’ensemble immobilier dit “Hôtel Sofitel de la Porte de Sèvres” situé 8-12, rue Louis-Armand et 2-6, rue du Colonel-Pierre-Avia (15e). Débat / Conseil municipal / JUILLET 2006

2006, Voeu déposé par M. René DUTREY et les membres du groupe “Les Verts” concernant l’augmentation des moyens des clubs de prévention du 14e arrondissement et la mise en place de créneaux d’accès aux équipements sportifs pour les jeunes en dehors des associations. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2006

2006, DPE 34 - Approbation du principe et des modalités de la modification des réseaux d’eau et d’assainissement concernés par l’extension du tramway T3 (12e, 13e, 18e, 19e, 20e). Débat / Conseil municipal / JUILLET 2006

2006, DAC 196 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d’objectifs relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement avec l’association “Immanence”, 21, avenue du Maine (15e). Débat / Conseil municipal / JUILLET 2006

2006, DAC 301 - Création d’un service public municipal des ateliers beaux-arts de la Ville de Paris. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2006

Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif à la création d’un Prix de l’Environnement et du Développement soutenable dans les centres d’animation parisiens. Vœu déposé par l’Exécutif. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2006