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Juillet 2006

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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec le Syndicat d’Initiative de Montmartre, prévoyant l’attribution d’une subvention au titre de l’exercice 2006. Jean-Bernard BROS, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2006 [2006 DDEE 136]

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Anomos”, 12-14, rue Léchevin (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2006 [2006 DAC 173]

Vœu relatif aux sanctions requises en cas de sortie des cheminements et des survols à trop basse altitude pour l’héliport d’Issy. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2006 [2006 V 252]

Programme Ville vie vacances 2006. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 12 conventions annuelles avec 12 associations et attribution des subventions de fonctionnement correspondantes. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2006 [2006 DPP 11]

Approbation des modalités de passation, sur appel d’offres ouvert, de deux marchés à bons de commande pour le diagnostic d’ouvrages visitables du réseau d’assainissement de Paris pour 2007 (2 lots). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés correspondants. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2006 [2006 DPE 78]

Autorisation à M. le Maire de Paris de ne pas donner suite à la consultation engagée sur la base de la délibération référencée 2006 DDEE 59 et de procéder aux actes préparatoires pour le renouvellement de la délégation de service public relative à la gestion du marché découvert Beauvau (12e). Mme Lyne COHENSOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2006 [2006 DDEE 193]

Approbation du principe et des modalités de passation de marchés sur appels d’offres ouverts pour la réalisation de certaines des études nécessaires à la définition de l’organisation future du service public de l’eau à Paris, telles que proposées par la mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage phase 1 et d’un marché d’études sur appel d’offres ouvert relatif à l’assistance à maîtrise d’ouvrage - phase 2, pour l’aide à l’exploitation des études réalisées, l’aide à la concertation et l’accompagnement de la Ville de Paris dans l’analyse comparée jusqu’au choix du mode de gestion. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2006 [2006 DPE 74]

Approbation du principe et des modalités de la mise à jour des plans de voirie de surface et du référentiel du stationnement. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de prestations de service correspondant. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2006 [2006 DVD 162]

Subvention à l’association “Centre Audio visuel Simone de Beauvoir”. Mme Anne HIDALGO, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2006 [2006 SG 71]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société “People&Baby”, ayant son siège social 16, avenue Hoche (8e), un marché de prestations de service pour l’exploitation d’un établissement d’accueil collectif de petite enfance de type halte-garderie situé 2, rue Jean-Giono (13e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2006 [2006 DFPE 351]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l’association “Centre Français de Protection de l’Enfance” gestionnaire d’une crèche collective située au 16, rue des Réglises à Paris (20e). - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement pour un montant total de 63.408 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2006 [2006 DFPE 132]

Autorisation à le Maire de Paris de signer une convention triennale (2006-2008) de développement cinématographique avec le Centre National de la Cinématographie (CNC) et la Direction Régionale des Affaires Culturelles d’Ile-de-France (DRAC) pour le soutien à la production de court-métrage, l’exploitation cinématographique, l’éducation au cinéma, les associations et manifestations cinématographiques, ainsi que l’accueil des tournages dans la capitale. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2006 [2006 SG 99]

Attribution d’une subvention au profit de l’association “CAP MAGELLAN”, 17 rue de Turbigo (2e). M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2006 [2006 SGRI 45]

Approbation des modalités d’attribution d’un marché sur appel d’offres ouvert relatif à la collecte et à la maintenance des colonnes à verre implantées à Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2006 [2006 DPE 68]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec les associations “Soleil”, “TVAS 18/17e Nord”, “Actisce”, “Foyer de Grenelle centre social”, “Actisce” (centre d’animation Louis Lumière). -Attribution des subventions correspondantes. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2006 [2006 DPP 12]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’Association pour l’organisation d’un événement cinématographique (APOEC) située 155 rue de Charonne - 75011 Paris, afin d’organiser les événements sur le parvis de l’Hôtel de Ville durant la 4e édition de Paris Cinéma. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2006 [2006 SG 96]

Subvention à la Ligue d’Ile-de-France de Volley-Ball (L.I.F.V.B.). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2006 [2006 DJS 259]

Subvention de fonctionnement à l’associa-tion Lézarts de la Bièvre (5e). Mme Lyne COHENSOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2006 [2006 DDEE 127]

Approbation de la convention d’occupation du domaine public du centre sportif de la Croix-Catelan, Bois de Boulogne (16e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ladite convention. Mme Mireille FLAM et M. Pascal CHERKI, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2006 [2006 DJS 458]

Approbation de la passation d’un avenant n° 3 à la convention de mandat de maîtrise d’ouvrage signée le 2 août 2002 entre la Ville de Paris et la Société Anonyme d’Economie Mixte Immobilière Interdépartementale de la région Parisienne (SEMIDEP) pour la réalisation d’une halte-garderie de 20 places, 7, rue Bouret (19e) et autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit avenant. - Approbation de la passation d’un avenant n° 1 au marché de travaux passé par la Société Anonyme d’Economie Mixte Immobilière Interdépartementale de la région Parisienne (SEMIDEP), mandataire de la Ville de Paris, pour la construction dudit équipement de petite enfance et autorisation à son représentant de signer ledit avenant. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2006 [2006 DFPE 311]