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Juillet 2006

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2006, Annexe n° 5 - Votes spécifiés par les groupes socialiste et radical de gauche et communiste. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2006

2006, Voeu déposé par M. François FLORES, Mme Anne LE STRAT, M. Sylvain GAREL et les membres du groupe “Les Verts” relatif à la création d’une Maison de l’environnement, associative, au 45, rue d’Aubervilliers. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2006

2006, Annexe n° 2 - Budget supplémentaire de fonctionnement de la Ville de Paris de 2006. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2006

Vœu déposé par le groupe socialiste et radical de gauche relatif à l’attribution d’une subvention à l’association “AlterNord”. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2006

2006, DU 128 - GPRU “Porte de Montreuil” (20e) - Tour du Pin. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché subséquent de maîtrise d’oeuvre urbaine et de coordination du projet urbain passé à l’issue de marchés d’études de définition simultanés. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2006

2006, DLH 132 - Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme de transformation d’un local d’activité en un logement PLA-I, situé 14, rue Abel (12e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à la participation financière de la Ville de Paris ainsi qu’aux droits de réservation. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2006

2006, DFPE 352 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société “People & Baby”, ayant son siège social 16, avenue Hoche (8e), un marché de prestations de service pour l’exploitation d’un établissement d’accueil collectif de petite enfance de type crèche collective situé 9, rue Affre (18e). Débat / Conseil municipal / JUILLET 2006

2006, Voeu déposé par M. Jean-François LEGARET et les membres du groupe U.M.P. relatif à l’attribution de la dénomination “Mère Teresa” (1911-1997), à une rue de Paris, Prix Nobel de la Paix, Fondatrice de la Congrégation des missionnaires de la charité. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2006

2006, Voeu déposé par M. Sylvain GAREL, Mme Nicole AZZARO et les membres du groupe “Les Verts” relatif au rapport sur la situation des théâtres municipaux. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2006

Votes spécifiques. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2006

2006, DDEE 123 - Subvention à l’association “Ateliers Cours de l’Industrie”. - Montant : 3.000 euros. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2006

2006, DJS 458 - Approbation de la convention d’occupation du domaine public du centre sportif de la Croix Catelan, bois de Boulogne (16e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ladite convention. Vœu déposé par le groupe U.D.F. Vœu déposé par le groupe U.M.P. Vœu déposé par l’Exécutif. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2006

Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2006

2006, DAC 179 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Culture et bibliothèques pour tous”, 22, rue Cauchy (15e). - Montant : 20.000 euros. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2006

Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2006

Adoption de comptes rendus. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2006

2006, DDATC 149 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de superposition de gestion entre le Département du Val-de-Marne et les villes de Joinville-Le-Pont et de Saint-Maurice (bénéficiaires) et une convention d’équipement pour la réhabilitation/sécurisation du passage des Canadiens entre Paris et Saint-Maurice. Voeu déposé par M. Christophe NAJDOVSKI et les membres du groupe “Les Verts” concernant les liaisons cyclables en bordure du bois de Vincennes. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2006

Vœu déposé par le groupe U.M.P. relatif à l’église Sainte-Marie des Batignolles. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2006

2006, Voeu déposé par Mme Lyne COHEN-SOLAL, M. Patrick BLOCHE et les membres du groupe socialiste et radical de gauche relatif au transfert des cendres d’Alfred Dreyfus au Panthéon. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2006

2006, SG 104 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec le Crédit municipal de Paris en vue de la vente d’une partie des vins et alcools de la cave de l’Hôtel-de-Ville. Vœu déposé par le groupe “Les Verts”. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2006