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Juillet 2006

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Ouverture de la séance. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2006

2006, DLH 92 - Approbation du principe et des modalités de consultation pour la passation d’un appel d’offres ouvert à lots et à bons de commandes, en vue de la réalisation de travaux de maintenance et d’aménagement dans les immeubles et les lots de copropriété à usage d’habitation ou de commerce relevant du budget municipal. Prestations d’électricité d’une part et de plomberie, chauffage et couverture d’autre part. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2006

2006, DF - DLH 41 - Modification des statuts de la Société de gérance d’immeubles municipaux (SGIM). - Vente à la Caisse des dépôts et consignations de 5.076 actions de cette société. 2006, DLH 136 - Location par bail emphytéotique à la SGIM de divers ensembles immobiliers situés à Paris. Voeu déposé par M. Jacques DAGUENET et les membres du groupe communiste. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2006

VI - Question d’actualité du groupe socialiste et radical de gauche relative à la conférence métropolitaine. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2006

Vœu déposé par le groupe M.R.C. relatif à l’accessibilité du musée des Arts premiers aux personnes à mobilité réduite. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2006

2006, DLH 148 - Réalisation par la RIVP d’une opération d’acquisition en VEFA de 3 logements PLUS située rue de Reuilly, 6 et 8, passage A 12 (12e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l’opération. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2006

2006, DU 133 - Aménagement du secteur “Château rouge” (18e). - Avis favorable à l’extension du projet d’aménagement du secteur “Château rouge” à 7 adresses complémentaires. - Avis favorable au lancement de la procédure préalable à la déclaration d’utilité publique au bénéfice de la SEMAVIP. - Instauration du sursis à statuer. - Autorisation de constituer toutes les servitudes qui s’avéreraient nécessaires au projet. - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 6 à la concession d’aménagement du 11 juin 2002 avec la SEMAVIP. - Instauration et délégation à la SEMAVIP du droit de préemption urbain renforcé sur 3 immeubles. - Vente de l’immeuble situé 37, rue Myrha (18e). - Vente du local commercial situé 1, rue Dejean (18e). Vœu déposé par le groupe U.M.P. relatif à l’accession sociale à la propriété ou au logement pour étudiants. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2006

2006, DAC 1 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “Orchestre romantique européen” située 16, avenue Pierre 1er de Serbie (16e), une convention annuelle d’objectifs relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement, au titre de ses activités en 2006. - Montant : 30.000 euros. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2006

2006, DDEE 182 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pluriannuelle de partenariat 2006-2008 entre la Ville de Paris et l’association ASTS, animant un Espace Public Numérique dans le 13e arrondissement prévoyant l’attribution d’une subvention de fonctionnement pour l’exercice 2006. Montant : 50.000 euros. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2006

2006, DVD 150 - Approbation du principe et des modalités de réalisation des prestations d’exploitation et de maintenance des installations d’éclairage public du boulevard périphérique, de ses bretelles et des voies sur berges. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2006

2006, Annexe n° 3 - Liste des questions de la séance du Conseil de Paris des lundi 10 et mardi 11 juillet 2006, siégeant en formation de Conseil municipal. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2006

2006, DF - DRH 32 - Créations, suppressions, transformations d’emplois et répartition par grade de certains corps dans les services municipaux au titre de 2006. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2006

2006, SGCP 8 - Approbation des modalités d’attribution d’un marché relatif à la prise des débats des séances du Conseil de Paris et à l’établissement des comptes rendus de réunions organisées par l’Exécutif municipal et les Directions de la Ville de Paris. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2006

2006, DU - DF 116 - Cession de gré à gré après déclassement d’un ensemble immobilier situé 1-13, boulevard de la Commanderie (19e). - Autorisation de signature d’une promesse et d’un contrat de vente. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2006

IV - Question d’actualité posée par le groupe du Mouvement républicain et citoyen relative à l’établissement d’une “carte orange taxis” à Paris. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2006

Vœu déposé par le groupe communiste relatif à la suppression de 15.000 emplois dans la fonction publique dont 8.700 dans l’Education nationale. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2006

2006, DASCO 120 - Subventions à diverses associations au titre de la politique de la ville - 18e arrondissement. - Montant total : 17.400 euros. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2006

2006, DAC 332 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché pour la réalisation d’une oeuvre de Dan Graham intitulée “Waiting place” installée à la Porte de Versailles (15e) dans le cadre de l’accompagnement artistique du Tramway. 2006, DAC 333 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché pour la réalisation d’une oeuvre de Peter Kogler installée à la Porte de Vanves (15e et 14e) dans le cadre de l’accompagnement artistique du Tramway. 2006, DAC 336 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché pour la réalisation d’une oeuvre de Christian Boltanski intitulée “Murmures” et installée à Montsouris Cité universitaire à Paris (14e) dans le cadre de l’accompagnement artistique du Tramway. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2006

2006, DFPE 315 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d’investissement avec l’association “Caravansérail développement”, ayant son siège social 12, rue Martin-Bernard (13e), pour la création d’une ludothèque sise 8, square Dunois (13e). Attribution de la subvention correspondante. Montant : 226.312 euros. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2006

Hommage à l’équipe de France de football. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2006