Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Juillet 2006

> Conseil municipal (936)

> Conseil général (155)

> Déliberation (876)

> Débat (215)

Résultats de votre recherche

2006, DLH 125 - Autorisation à M. le Maire de Paris d’attribuer une subvention de fonctionnement à la Fédération du Logement de Paris. - Montant : 15.000 euros. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2006

Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2006

Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2006

2006, DDEE 154 - Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SAS EIFFEL INTERNATIONAL pour l’exploitation de 2 boutiques à l’enseigne “Paris Eiffel” de vente de parfums et autres produits de luxe pour touristes, 30, avenue de Suffren (15e) et 33, avenue de Suffren (7e). Débat / Conseil municipal / JUILLET 2006

2006, DVD 160 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Mieux se déplacer à bicyclette”. - Attribution de la subvention correspondante. - Montant : 30.000 euros. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2006

2006, DF 47 - Rapport de présentation du budget supplémentaire de 2006. 2006, DF 30 - Budget supplémentaire de la Ville de Paris de 2006 : 1°) Budget supplémentaire d’investissement. 2°) Budget supplémentaire de fonctionnement. 2006, DF 31 - Individualisation des autorisations de programme votées au budget supplémentaire du budget d’investissement de la Ville de Paris de 2006. 2006, DF 33 - Budget supplémentaire des états spéciaux d’arrondissement pour 2006. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2006

2006, DVD 144 - Programme 2006 d’aménagements cyclables, de stationnement et de jalonnement pour les vélos. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2006

2006, Dépôt de questions d’actualité. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2006

Vœu déposé par le groupe communiste relatif à la constatation d’achèvement des travaux de mise aux normes de l’hôtel meublé situé 8, rue de l’Orillon. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2006

2006, DJS 153 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec le “Sporting Club Maccabi de Paris” (11e) pour l’attribution d’une subvention. Montant : 35.000 euros. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2006

2006, DJS 345 - Subventions annuelles de fonctionnement à 9 associations du 13e arrondissement. Montant total : 19.550 euros. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2006

2006, DF 45 - Occupation domaniale par les réseaux de communications électroniques ouverts au public. Adoption du tarif prévu par le décret n° 2005-1676 du 27 décembre 2005 pour l’occupation du domaine public routier municipal par les réseaux de communications électroniques. - Conventions-cadre relatives à l’occupation du domaine public non routier de la Ville de Paris par les réseaux de communications électroniques ouverts au public des sociétés PN et ERENIS. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2006

2006, DJS 372 - Approbation du principe de passation d’une convention de délégation de service public pour la gestion des centres d’animation Clavel, Curial, Mathias et Rébeval (19e) et du centre d’animation qui sera situé 2-4 rue des Lilas (19e) conformément aux dispositions de la loi n° 93-122 du 29 janvier 1993 dite “loi Sapin”. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2006

2006, DPE 62 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la RATP, le SYCTOM et l’ADEME pour la mise en place d’une expérimentation de collecte sélective séparative des déchets des voyageurs du réseau RATP. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2006

V - Question d’actualité posée par Mme Brigitte MARIANI et M. Yves GALLAND, conseillers non-inscrits, à M. le Maire de Paris relative aux nouveaux contrats urbains de cohésion sociale. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2006

Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2006

Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif à la mise en œuvre par l’A.P.-H.P. d’une politique de logement de son personnel dans ses immeubles et non sur ses espaces verts. Vœu déposé par le groupe “Les Verts” concernant la participation de la Ville de Paris au logement du personnel de l’A.P.-H.P. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2006

Vœu déposé par le groupe communiste relatif à l’immeuble situé 8, rue Boucry à Paris (18e). Débat / Conseil municipal / JUILLET 2006

Liste des membres présents. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2006

2006, Voeu déposé par Mme Catherine GÉGOUT, MM. Jean VUILLERMOZ, Jacques DAGUENET et les membres du groupe communiste sur la régularisation des familles et des jeunes majeurs étrangers. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2006