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Juillet 2006

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2006, DU 125 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché complémentaire d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour Paris Nord Est (18e et 19e). Vœu déposé par l’Exécutif. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2006

Vœu déposé par le groupe socialiste et radical de gauche relatif aux économies d’énergie. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2006

2006, Voeu déposé par MM. Roger MADEC, Jean VUILLERMOZ, Mme Violette BARANDA, adopté par le Conseil du 19e arrondissement, relatif à l’extension de l’opération “Paris plage” sur le bassin de la Villette en 2007. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2006

2006, DPJEV 81 - Changement de la dénomination du “Jardin d’Agronomie Tropicale” (12e). Vœu déposé par le groupe “Les Verts”. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2006

2006, DMG 30 - Budget supplémentaire pour l’exercice 2006 du Service technique des transports automobiles municipaux. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2006

2006, SG 125 - Approbation de l’avenant 2006 à la convention-cadre n° 2004-12-03-0270 relative à la gestion du Fonds Social Européen Objectif 3 (FSE OBJECTIF 3) entre la Ville de Paris et l’Etat. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2006

Vœu déposé par le groupe U.M.P. relatif aux conditions de circulation au carrefour Ternes-Wagram à l’église Sainte-Marie des Batignolles. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2006

2006, DJS 398 - Subventions à 4 associations pour 5 projets d’actions de prévention routière “Rallye Citoyen”. - Montant total : 10.000 euros. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2006

Clôture de la séance. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2006

2006, DAC 348 - Modalités de paiement des droits d’inscription dans les conservatoires parisiens et tarifs applicables à compter du 1er septembre 2006. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2006

Vœu déposé par le groupe U.M.P. relatif à la méthode d’élaboration et au calendrier d’approbation du Plan de Déplacements de Paris. Vœu déposé par le groupe U.M.P. relatif à la concertation préalable au Plan de Déplacements de Paris. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2006

2006, DVD 210 - Retrait de la délibération 2006 DVD 35 des 27 et 28 février 2006. - Approbation du principe de délégation de service public en vue de moderniser le parc de stationnement “Concorde” (8e), de construire le parc de stationnement “Frémicourt” (15e) et d’exploiter l’ensemble, pour une durée maximale de 20 ans. - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer la consultation et d’accomplir tous les actes préparatoires à la passation du contrat de délégation. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2006

Examen des questions d’actualité. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2006

Vœu déposé par le groupe socialiste et radical de gauche relatif à la sécurité et l’aménagement de la place Suzanne Valadon. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2006

2006, SG 113 - Communication du rapport d’observations définitives sur la gestion des occupations privatives dans les bois parisiens (exercice 1998 et suivants) établi par la Chambre régionale des comptes d’Ile-de-France. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2006

2006, DAC 212 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “Ateliers du Chaudron” (11e) une convention pluriannuelle fixant les conditions d’attribution d’une subvention de fonctionnement. Montant : 16.000 euros. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2006

2006, DAC 87 - Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Centre du Théâtre de l’Opprimé - Augusto Boal”, 78, rue du Charolais (12e). Montant : 20.000 euros. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2006

2006, Voeu déposé par Mme Fabienne GIBOUDEAUX et les membres du groupe “Les Verts” relatif à l’assistance à la maîtrise d’ouvrage. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2006

2006, DU - DF 104 - Echange foncier entre la Ville de Paris et l’OPAC de Paris, dans le périmètre de la Zone d’Aménagement Concerté “Joseph Bédier - Porte d’Ivry” (13e). Débat / Conseil municipal / JUILLET 2006

2006, Voeu déposé par MM. Christophe GIRARD, Patrick BLOCHE et les membres du groupe socialiste et radical de gauche relatif à un hommage à Auguste Scheurer-Kestner à l’occasion du centenaire de la réhabilitation d’Alfred Dreyfus. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2006