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Juillet 2006

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2006, DFPE 28 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l’association “Enfance et découvertes” gestionnaire d’une crèche collective située 33-35, boulevard du Temple (3e). - Attribution d’une subvention de fonctionnement, au titre de 2006, audit établissement. - Montant : 49.189 euros. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2006

2006, DPJEV 79 - Compte de gestion pour l’exercice 2005 du budget annexe du fossoyage rendu par M. le Receveur Général des Finances, Trésorier-payeur général de la Région Ile-de-France. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2006

2006, DJS 445 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire l’avenant n° 1 à la convention de délégation de service public du 21 avril 2004 liant la Ville de Paris et l’association “Club Recherche et Loisirs 10e” au titre de la gestion des centres d’animation Chateau-Landon, Grange aux Belles, Jemmapes et Jean Verdier (10e). Débat / Conseil municipal / JUILLET 2006

Condoléances. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2006

2006, VII - Question d’actualité de Mme Laurence DOUVIN, au nom du groupe U.M.P., à M. le Maire de Paris relative au Plan de déplacements à Paris. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2006

2006, DLH 88 - Conclusion d’un avenant au bail emphytéotique consenti à l’OPAC de Paris le 2 novembre 2005 pour la location de divers ensembles immobiliers situés à Paris et en banlieue. - Transformation en subventions du capital restant dû au 31 décembre 2005 des avances consenties par la Ville de Paris à la SAGI au titre de la gestion antérieure de ce patrimoine. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2006

2006, Voeu déposé par M. Daniel VAILLANT, conformément au voeu adopté par le Conseil du 18e arrondissement, à l’initiative du conseil de quartier Jules-Joffrin/Clignancourt relatif à la création d’une Maison relais. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2006

Adoption, par un votre global d’approbation de l’Assemblée, des projets de délibération n’ayant pas donné lieu à inscription. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2006

2006, DJS 302 - Approbation du principe de passation d’un contrat de délégation de service public pour la gestion de la piscine Suzanne Berlioux (1er). Débat / Conseil municipal / JUILLET 2006

2006, DDEE 139 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Promosalons” prévoyant l’attribution d’une subvention au titre de l’exercice 2006. - Montant : 75.000 euros. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2006

2006, Voeu déposé par M. Pierre CASTAGNOU et adopté par le Conseil du 14e arrondissement relatif au lycée François Villon. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2006

Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif à l’extension de l’Allocation Ville de Paris aux personnes âgées sans domicile fixe. Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif à l’extension de la carte “Emeraude” aux personnes âgées sans domicile fixe. Vœu déposé par l’Exécutif. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2006

2006, DASCO 133 - Création de 2 bourses de recherche de la Ville de Paris sur la xénophobie et l’antisémitisme. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2006

Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif à l’octroi d’un subvention pérenne à l’association Abricadabra “péniche Antipode”. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2006

Vœu déposé par le groupe U.M.P. relatif au Mobilien 92 et aux travaux d’extension du parking Niel. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2006

Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans divers organismes. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2006

2006, DFPE 349 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 3 à la convention de mandat de maîtrise d’ouvrage signée avec la S.E.M.E.A.-15, pour la restructuration extension de la crèche “de l’Espérance” en crèche collective de 66 places et la construction d’une crèche collective neuve de 66 places en remplacement de la crèche Félix Faure. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2006

Vœu déposé par le groupe communiste relatif au patrimoine confié à l’A.G.O.S.P.A.P. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2006

2006, DVD 171 - Programme 2006 de mesures en faveur des autobus. - Accessibilité aux usagers en fauteuil roulant sur les lignes nos 22, 32, 56, 69, 76, 82 et 87 dans les 1er, 4e, 5e, 6e, 7e, 8e, 9e, 10e, 11e, 12e, 15e, 16e, 18e et 20e arrondissements. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2006

2006, Voeu déposé par Mme Véronique DUBARRY et les membres du groupe “Les Verts” relatif à la mise en place d’une campagne de dépistage de l’hépatite C. Débat / Conseil municipal / JUILLET 2006